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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
19 janvier 2012 Réponse Travail Réforme de la formation initiale des orthophonistes
19 janvier 2012 Réponse Travail Conséquences de la réforme de la formation initiale des professionnels de l'orthophonie
19 janvier 2012 Réponse Travail Réforme de la formation initiale des orthophonistes
19 janvier 2012 Réponse Éducation Respect du principe de laïcité dans les centres d'examen
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Conséquences des décisions juridictionnelles relatives au maïs génétiquement modifié MON 810
19 janvier 2012 Réponse Écologie, développement durable,… Conditions d'incinération de déchets de bois par une entreprise de menuiserie
19 janvier 2012 Réponse Travail Dangers liés au manque de personnels qualifiés dans les blocs opératoires
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Maintien des droits de plantation de vignes
19 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Droit à formation des élus municipaux
19 janvier 2012 Réponse Défense Responsabilité en matière de dépollution de terrains
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Parution du décret relatif à l'organisation des producteurs de lait
19 janvier 2012 Réponse Écologie, développement durable,… Pratique du « schlupf » en Alsace-Moselle
19 janvier 2012 Réponse Intérieur Dissolution du conseil municipal
19 janvier 2012 Réponse Industrie Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
19 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Délégation au maire de l'exercice du droit de préemption urbain
19 janvier 2012 Réponse Intérieur Consultation des comptes annuels d'un parti politique
19 janvier 2012 Réponse Justice Surpopulation carcérale
19 janvier 2012 Réponse Industrie Réorganisation du Réseau de transport d'électricité
19 janvier 2012 Réponse Affaires étrangères Impact de l'exploitation pétrolière en pays Ogoni et dans le delta du Niger
19 janvier 2012 Réponse Enseignement supérieur Reconnaissance du niveau de diplôme des travailleurs sociaux
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Préoccupations des apiculteurs
19 janvier 2012 Réponse Culture Application de l'article 7 de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985
19 janvier 2012 Réponse Intérieur Discriminations subies par les couples franco-étrangers
19 janvier 2012 Réponse Affaires étrangères Création d'un fonds de restauration pour le nettoyage de la pollution pétrolière dans le delta du Niger
19 janvier 2012 Réponse Intérieur Situation de la brigade de proximité de gendarmerie de Morteau et plus précisément de la brigade du Russey
19 janvier 2012 Réponse Culture Protection d'un monument historique
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Attribution de crédits carbone pour la forêt
19 janvier 2012 Réponse Écologie Nuisances sonores autoroutières
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires
19 janvier 2012 Réponse Solidarités Centres d'information sur les droits des femmes et des familles
19 janvier 2012 Réponse Affaires étrangères Situation démocratique en Hongrie
19 janvier 2012 Réponse Travail Modalités de calcul des indemnités du plan amiante
19 janvier 2012 Réponse Transports Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Avenir de la banque alimentaire de la Martinique
19 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Pérennité du régime spécifique des communes associées
19 janvier 2012 Réponse Intérieur Gestion de l'oléoduc de défense de l'OTAN Metz-Zweibrücken
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Mise en œuvre d'une politique forestière ambitieuse
19 janvier 2012 Réponse Agriculture Premier bilan du plan d'action pour les territoires ruraux
19 janvier 2012 Réponse Écologie Utilisation des emprises foncières de Réseau ferré de France
19 janvier 2012 Réponse Écologie Position gouvernementale s'agissant du moratoire pour les projets de lignes à grande vitesse
19 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Réglementation applicable aux canalisations d'eau potable
19 janvier 2012 Question Jean-Marie Bockel Conclusions intermédiaires du rapport concernant les délégations de service public et les affermages de…
19 janvier 2012 Question Jean-Claude Leroy Réforme du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
19 janvier 2012 Question François Marc Position gouvernementale s'agissant du moratoire pour les projets de lignes à grande vitesse
19 janvier 2012 Question Jean-Marc Pastor Impact de l'exploitation pétrolière en pays Ogoni et dans le delta du Niger
19 janvier 2012 Question Catherine Tasca Création d'un fonds de restauration pour le nettoyage de la pollution pétrolière dans le delta du Niger
19 janvier 2012 Question Patricia Schillinger Commission de la sécurité des consommateurs
19 janvier 2012 Question Danielle Michel Disparition programmée des RASED
19 janvier 2012 Question Jean-Marc Pastor Mise en œuvre des dispositifs d'accompagnement des chômeurs et demandeurs d'emploi en milieu rural via les…
19 janvier 2012 Question Christian Cointat Commission de la sécurité des consommateurs