geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 768 textes

Environ 443 000 textes · page 3 157 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
19 janvier 2012 Question Gilbert Roger Baisse des heures d'entraînement des forces armées
19 janvier 2012 Question Roland Courteau Aggravation des problèmes de santé mentale au travail
19 janvier 2012 Question Odette Duriez Préoccupations des apiculteurs
19 janvier 2012 Question Jean-Pierre Godefroy Manque de place en instituts médico-éducatifs dans le Cotentin
19 janvier 2012 Question Catherine Tasca Retard pris par le Gouvernement s'agissant des mesures réglementaires prévues par la loi n° 2011-901 tendant…
19 janvier 2012 Question Jean-Louis Lorrain Préoccupations des étudiants en ostéopathie
19 janvier 2012 Question François Marc Défaillances dans le développement du petit éolien
19 janvier 2012 Question François Calvet Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement
19 janvier 2012 Question Jean-Marc Pastor Respect du principe de laïcité dans les centres d'examen
19 janvier 2012 Question Gilbert Barbier Sécurité sanitaire et prothèses mammaires PIP
19 janvier 2012 Question Jean-Claude Leroy Reconnaissance de la fibromyalgie
19 janvier 2012 Question Jean-Claude Leroy Conséquences de la réforme de la Commission de la sécurité des consommateurs
19 janvier 2012 Question Roland Courteau Situation des buralistes
19 janvier 2012 Question Robert Navarro Taux de fonctionnement proposés par la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle au…
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Aires de grand passage
19 janvier 2012 Question Philippe Madrelle Réorganisation du Réseau de transport d'électricité
19 janvier 2012 Question Philippe Madrelle Délais de paiement dans le secteur du bâtiment
19 janvier 2012 Question Philippe Bas Décrets d'application de la loi relative à l'organisation de la médecine du travail
19 janvier 2012 Question Roland Povinelli Célébration de mariage et lecture des articles 371-1 et 220 du code civil
19 janvier 2012 Question Roland Povinelli Communication de la déclaration d'intention d'aliéner au titulaire du droit de préemption
19 janvier 2012 Question François Marc Surcoûts engendrés pour les collectivités locales par le Grenelle de l'environnement
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Délégations de signature
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Conditions d'incinération de déchets de bois par une entreprise de menuiserie
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Procédure de passation d'un marché par une commune
19 janvier 2012 Question Michèle André Inscription de l'entreprise Aubert et Duval à la liste ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée…
19 janvier 2012 Question Sophie Primas Arrêté du 23 juin 2011 relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Algérie
19 janvier 2012 Question Odette Duriez Centres d'information sur les droits des femmes et des familles
19 janvier 2012 Question Philippe Dallier Mission dédiée au « Grand Paris du sport »
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Pérennité du régime spécifique des communes associées
19 janvier 2012 Question Marcel Rainaud 2012 : la fin des cours d'histoire-géographie ?
19 janvier 2012 Question Jacques Mézard Dangers de l'extension des données figurant dans le fichier national automatisé des empreintes génétiques
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Taux de TVA applicable aux travaux de rénovation des logements
19 janvier 2012 Question Odette Duriez Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Droit à formation des élus municipaux
19 janvier 2012 Question Yves Détraigne Recyclage des mâchefers
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Réglementation applicable aux canalisations d'eau potable
19 janvier 2012 Question Roland du Luart Application du taux de TVA à 7 %
19 janvier 2012 Question Philippe Esnol Application à la gestion des déchets de la majoration du taux réduit de TVA
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Obligation pour les infirmiers salariés de cotiser à leur ordre professionnel
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Références cadastrales des parcelles de terrain prises en compte pour la taxe foncière sur les propriétés…
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Statut et avenir des communes associées
19 janvier 2012 Question Roland du Luart Politique forestière
19 janvier 2012 Question Maryvonne Blondin Accès à l'éducation des enfants de migrants en situation irrégulière
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Délégation au maire de l'exercice du droit de préemption urbain
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Détention d'armes anciennes par les collectionneurs
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Responsabilité en matière de dépollution de terrains
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Nuisances sonores autoroutières
19 janvier 2012 Question Jean-Pierre Godefroy Procédure d'inaptitude consécutive à une maladie ou un accident non professionnel