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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

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DateNatureQui Titre
18 janvier 1990 Question Xavier de Villepin Modernisation des forces armées de l'URSS
18 janvier 1990 Question Hubert Martin Secrétaires médicales et médico-sociales
18 janvier 1990 Question André Bohl Emploi des travailleurs handicapés
18 janvier 1990 Question Olivier Roux Suites du rapport sur l'usage du français dans les domaines scientifiques
18 janvier 1990 Question Xavier de Villepin Réalisation du centre des conférences internationales du quai Branly (Paris)
18 janvier 1990 Question Xavier de Villepin Réduction des tarifs du RER pour les militaires
18 janvier 1990 Question Hubert Martin Suppression de la TVA sur les transports sanitaires : mesures compensatoires pour les entreprises privées de…
18 janvier 1990 Question Marcel Vidal Association des conseils généraux du Languedoc-Roussillon aux procédures des contrats de plan Etat-région et…
18 janvier 1990 Question Philippe François Libéralisation du cabotage routier dans la CEE
18 janvier 1990 Question Charles de Cuttoli Statut des personnels enseignants détachés à l'étranger
18 janvier 1990 Question André Jourdain Modalités de désignation des membres des conseils d'administration des centres communaux d'action sociale
18 janvier 1990 Question André Jourdain Coût des manifestations du Bicentenaire
18 janvier 1990 Question Jean-Pierre Cantegrit Pensions de retraite des Français installés en Turquie
18 janvier 1990 Question Alain Dufaut Fonctionnaires territoriaux détachés sur un emploi fonctionnel et ayant fait l'objet d'une décision de…
18 janvier 1990 Question André Bohl Libéralisation du cabotage routier dans la CEE
18 janvier 1990 Question Bernard Seillier Protection du titre de psychologue : contenu de l'arrêté
18 janvier 1990 Question Jacques-Richard Delong Couverture sociale des mères de famille nombreuse divorcées et veuves
18 janvier 1990 Question Charles de Cuttoli Anciens militaires français à Djibouti (exonération de cotisations)
18 janvier 1990 Question François Mathieu Revendications des personnels de lycée professionnel actifs et retraités
18 janvier 1990 Question Marcel Vidal Fonctionnement de l'entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen
18 janvier 1990 Question Xavier de Villepin Situation au Cambodge
18 janvier 1990 Question Serge Vinçon Secrétaires médicales et médico-sociales
18 janvier 1990 Question Paul Seramy Mesures en faveur des personnes préretraitées ou actives atteignant l'âge de la retraite
18 janvier 1990 Question André Bohl Maintien du 3e cycle de toxicologie de l'environnement à Metz (Moselle)
18 janvier 1990 Question Olivier Roux Place de la langue française en matière de communication scientifique
18 janvier 1990 Question Louis Moinard Personnels de préfectures
18 janvier 1990 Question Yves Goussebaire-Dupin Nouvelle organisation de la profession d'avocat
18 janvier 1990 Question André Bohl Régime d'imposition des salariés frontaliers travaillant en Allemagne
18 janvier 1990 Question Olivier Roux Bilan des états généraux de la francophonie
18 janvier 1990 Question Roland Courteau Manifestations sportives et vacations de gendarmes affectés à la surveillance
18 janvier 1990 Question André Bohl Indemnités des " Malgré-nous "
18 janvier 1990 Question Louis Souvet Code civil, code pénal et polygamie
18 janvier 1990 Question Jacques Habert Accès gratuit au musée du Louvre le dimanche
18 janvier 1990 Question André Bohl Libéralisation du cabotage routier et protection des transporteurs français
18 janvier 1990 Question Jacques de Menou Situation des secrétaires médicales des hôpitaux publics
18 janvier 1990 Question Louis Moinard Admission des veuves d'anciens prisonniers de guerre à l'Office national des anciens combattants
18 janvier 1990 Question Pierre Lacour Admission des veuves d'anciens prisonniers de guerre à l'Office national des anciens combattants
18 janvier 1990 Question Robert Pagès Admission des enfants de parent " Mort pour la France " à l'Office national des anciens combattants
18 janvier 1990 Question Roger Husson Nomination d'un sous-préfet à Château-Salins (Moselle)
18 janvier 1990 Question Charles Descours Statut des secrétaires médicales des hôpitaux publics
18 janvier 1990 Question Edouard Le Jeune Statut des gardes nationaux de la chasse et de la faune sauvage
18 janvier 1990 Question Claude Huriet Fiscalité des transports sanitaires
18 janvier 1990 Question Jean-Pierre Camoin Situation des secrétaires médicales et médico-sociales des établissements d'hospitalisation publics
18 janvier 1990 Question Edouard Le Jeune Situation des personnels de préfectures
18 janvier 1990 Question Robert Pagès Calcul de la pension des orphelins de guerre majeurs handicapés
18 janvier 1990 Question Charles Descours Réglementation de la pose d'appareils à gaz et à électricité
18 janvier 1990 Question Edouard Le Jeune Quotas laitiers et références laitières
18 janvier 1990 Question Claude Huriet Situation des secrétaires généraux des communes de 2 000 à 5 000 habitants
18 janvier 1990 Question André Fosset Réglementation des campings-cars, mobil-homes et habitations légères de loisirs
18 janvier 1990 Question André Bohl Souscription de l'assurance personnelle des moins de vingt-sept ans