Sénat
Marc Massion
Sénateur · groupe SOC (Socialistes)
590
Scrutins pendant son mandat
589 (100 %)
A pris part
226
Pour
345
Contre
16
Abstention
1
N'a pas pris part
Dont 2 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
226 scrutins
19 décembre 2013 sur l'ensemble du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire modifié par l'amendement du Gouvernement Pour Adopté 13 décembre 2013 sur la demande de seconde délibération du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2013 Pour Rejeté 12 décembre 2013 sur l'amendement n° 52, présenté par M. Jean-Pierre Michel et les membres du groupe socialiste et apparentés, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Pour Rejeté 12 décembre 2013 sur l'amendement n° 44, présenté par M. Jean-Pierre Michel et les membres du groupe socialiste et apparentés, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Pour Rejeté 12 décembre 2013 sur l'amendement n° 8, présenté par Mme Esther Benbassa et les membres du groupe écologiste, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Pour Rejeté 12 décembre 2013 sur l'amendement n° 43, présenté par M. Jean-Pierre Michel et les membres du groupe socialiste et apparentés, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Pour Adopté 12 décembre 2013 sur l'amendement n° 42, présenté par M. Jean-Pierre Michel et les membres du groupe socialiste et apparentés, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Pour Adopté 12 décembre 2013 sur l'amendement n° 1, présenté par M. Claude Dilain au nom de la commission économique, l'amendement n° 7, présenté par Mme Esther Benbassa et les membres du groupe écologiste, l'amendement n° 27, présenté par Mme Cécile Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen et l'amendement n° 40, présenté par M. Jean-Pierre Michel et les membres du groupe socialiste et apparentés, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage Pour Rejeté 11 décembre 2013 sur l'ensemble de la proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat Pour Adopté 10 décembre 2013 sur l'ensemble du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale Pour Adopté 27 novembre 2013 sur l'ensemble des articles de la première partie soumis à seconde délibération, tels que modifiés par les amendements du Gouvernement, et sur la première partie du projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemble nationale Pour Rejeté 26 novembre 2013 sur l'amendement n° I-127, présenté par M. Philippe Adnot, l'amendement n° I-182, présenté par M. Gérard Miquel et plusieurs de ses collègues, l'amendement n° I-294, présenté par M. Thierry Foucaud et les membres du groupe communiste, républicain et citoyen et l'amendement n° I-517, présenté par M. Jean-Michel Baylet et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 29 du projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale Pour Adopté 26 novembre 2013 sur l'article 23 du projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale Pour Adopté 25 novembre 2013 sur l'article 10 du projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale Pour Adopté 22 novembre 2013 sur l'article 3 du projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale Pour Rejeté 21 novembre 2013 sur l'ensemble du projet de loi organique portant application de l'article 11 de la Constitution, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire modifié par l'amendement du Gouvernement Pour Adopté 19 novembre 2013 sur l'ensemble de la proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national Pour Adopté 18 novembre 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin Pour Adopté 14 novembre 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2014 Pour Rejeté 14 novembre 2013 sur la troisième partie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2014 Pour Rejeté 30 octobre 2013 sur l'article 6 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites Pour Rejeté 26 octobre 2013 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Pour Adopté 24 octobre 2013 sur l'amendement n° 550, présenté par Mme Mireille Schurch et les membres du groupe communiste, républicain et citoyen, à l'article 18 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour l'accès au logement et un urbanisme rénové Pour Rejeté 21 octobre 2013 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale Pour Adopté 17 octobre 2013 sur l'ensemble du projet de loi organique portant actualisation de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire Pour Adopté