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7 janvier 2020 · Assemblée nationale · hémicycle Séance
Meilleurs vœux à vous également, madame la députée, pour l’année qui commence.J’entends votre souci à la fois de mobilité du quotidien et de transition écologique : nous avons vraiment les mêmes préoccupations. Je vous remercie de proposer toute une série de pistes qui pourraient nous permettre d’aller de l’avant en trouvant des solutions très concrètes à certains des problèmes spécifiques à votre territoire, dont je sais combien vous avez à cœur de le défendre et combien vous le faites sans relâche.Je vais vous répondre au nom du secrétaire d’État chargé des transports, retenu ailleurs, ce que vous comprendrez certainement, mais qui adhère entièrement à ce que je vais vous dire.En septembre 2018, Élisabeth Borne, alors ministre chargée des transports, a annoncé la poursuite du conventionnement entre l’État et la SNCF concernant les deux lignes de train de nuit existantes, Paris-Briançon et Paris-Rodez-Latour-de-Carol, ainsi que la modernisation de leur matériel pour un montant d’environ 40 millions d’euros, financé par l’État.Alors que l’itinéraire habituel du Paris-Rodez-Latour-de-Carol passe par Vierzon, des travaux de rénovation de l’infrastructure obligent à détourner ce train par Poitiers, et ce plus de six mois par an pendant plusieurs années. Le détournement varie selon les jours, car il dépend du programme des travaux. Il n’est donc pas possible de prévoir un arrêt régulier du train de nuit à Vierzon.Plus généralement, votre interpellation soulève une question de fond : un train de nuit est-il approprié pour transporter des voyageurs qui se déplacent de jour ? Il y va du service offert et de la cohabitation dans des espaces communs entre des voyageurs aux attentes très différentes. Cette question sera abordée, parmi d’autres – dont certaines que vous avez soulevées –, dans le rapport que le Gouvernement doit remettre au Parlement d’ici au 30 juin prochain, conformément à la loi d’orientation des mobilités, concernant les conditions de développement des trains d’équilibre du territoire – TET –, notamment des trains de nuit. Je mesure l’attention qu’accorde le Parlement à ce dossier, le Sénat ayant organisé un débat spécifique sur le sujet en novembre dernier.L’exemple de la société des chemins de fer fédéraux autrichiens, également tout à fait intéressant, devra faire partie intégrante des discussions ; je vous remercie de l’avoir cité.Pour ma part, j’ai la conviction que le train de nuit peut constituer une offre de transport adaptée à certains besoins et à des enjeux essentiels en matière d’aménagement du territoire, mais aussi à des aspirations plus profondes des citoyens, notamment la lutte contre les émissions de CO2. Je vous sais gré de l’avoir souligné.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole

Merci, madame la députée Brocard, pour cette question, en effet essentielle à l’amélioration de la vie quotidienne des personnes en situation de handicap.Un petit rappel : en matière de taxe sur la valeur ajoutée, la France utilise très largement les marges de manœuvre offertes par le droit européen. La directive... Lire ▸
Je vous remercie de cette réponse, madame la secrétaire d’État : elle permet de clarifier le décret du 28 août 2019 et facilitera son application par les acteurs locaux dans le cadre des réunions techniques préparatoires à l’élaboration de nouveaux travaux de rénovation ou de protection des berges.Comme vous l’avez... Lire ▸
Monsieur Démoulin, on connaît votre attachement aux communes de l’Hérault, dont vous êtes un porte-parole important à Paris, relayant les attentes territoriales. Vous avez déjà eu l’occasion d’interpeller le Gouvernement sur ces sujets ; votre investissement dans ce domaine est ancien et reconnu. Bruno Le Maire et... Lire ▸
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.
La parole est à M. Damien Adam, pour exposer sa question, no 866, relative au contournement est de Rouen.
(La prise de parole ci-dessus)
La parole est à M. Guillaume Chiche, pour exposer sa question, no 862, relative au service d’aide médicale urgente – SAMU – des Deux-Sèvres.
La parole est à M. le ministre chargé des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Perrine Goulet, pour exposer sa question, no 870, relative à la clinique de Cosne-sur-Loire.
Monsieur le président, permettez-moi de vous présenter, ainsi qu’à l’ensemble des députés, mes meilleurs vœux pour l’année 2020.M. le ministre Stéphane Travert nous interroge sur la réforme du réseau de la direction générale des finances publiques – DGFIP. Dense, il compte plus de 3 600 points de contact et a subi... Lire ▸
Je tiens tout d’abord à souhaiter à toutes et tous une excellente année 2020.Madame la secrétaire d’État, ma question porte sur l’état d’avancement du projet de contournement est de Rouen. Voilà maintenant presque cinquante ans que les Rouennais attendent ce projet indispensable à la poursuite du développement du... Lire ▸
La ministre devant répondre aux prochaines questions n’étant pas encore arrivée, nous suspendons nos travaux pour cinq minutes.
Madame la secrétaire d’État, je souhaite vous interroger sur les conditions de travail des assistants de régulation médicale – ARM – au sein du SAMU des Deux-Sèvres. J’ai en effet eu l’occasion de les recevoir à ma permanence les 19 septembre et 11 octobre derniers à la suite d’un mouvement de grève lancé il y a... Lire ▸
Madame la députée, le texte initial de votre question, transmis au Gouvernement, était très succinct. Je n’ai donc pas d’éléments chiffrés à vous communiquer sur les quartiers de votre circonscription. Si le texte avait été plus complet, j’aurais sans doute pu vous apporter des réponses précises ; cela n’étant pas... Lire ▸
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, permettez-moi tout d’abord de vous adresser tous mes vœux, notamment de bonne santé étant donné la nature de ma question. Je souhaite en effet évoquer avec vous la situation de la clinique de Cosne-Cours-sur-Loire. Son montage si particulier est... Lire ▸
La parole est à Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
La séance est suspendue.
La parole est à Mme Blandine Brocard.
L’université fédérale de Toulouse est au cœur de l’un des sites universitaires les plus dynamiques de notre pays. Elle rassemble trente et un établissements d’enseignement supérieur et de recherche, quatre universités, un institut national universitaire, dix-huit écoles d’ingénieurs ou écoles spécialisées, un... Lire ▸
J’ose donc espérer que nous pourrons désormais rêver aux prochaines lignes de prêt-à-porter pour les personnes en situation de handicap et aux futurs modèles présentés lors des défilés de la fashion week.