La séance est reprise. Voici le résultat du premier tour du scrutin pour l’élection du président du Sénat : Ont obtenu : M. Gérard Larcher : 203 voix ; (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que M. le ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, se lèvent et applaudissent... Lire ▸

Monsieur le doyen du Sénat, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à saluer Pierre Cuypers, sénateur de Seine-et-Marne et doyen de notre assemblée. Je veux le remercier d’avoir présidé cette première séance, mais aussi des recommandations qu’il a formulées tout à l’heure à l’intention de chacun... Lire ▸

Il a raison !

Ainsi, après la baisse des dotations, la suppression de la taxe d’habitation a marqué le point d’orgue de la disparition de l’un des leviers fiscaux essentiels à la main des collectivités, et pour quel résultat ! Les élus locaux doivent être reconnus, protégés et respectés. Un important travail transpartisan – j’y... Lire ▸

… qui prévoit qu’un amendement est recevable « dès lors qu’il présente un lien, même indirect, avec le texte », la notion de lien ayant été interprétée de manière parfois stricte par le Conseil constitutionnel. (Mêmes mouvements.)

Trop !

Le périmètre de cet article – ce sera, je vous l’assure, l’un de mes combats – mérite donc d’être précisé. En prenant garde de ne pas tomber dans l’excès, j’entamerai un véritable dialogue avec le Conseil, afin de mettre fin à ce qui s’apparente à une réduction du droit d’amendement. Nous avions proposé il y a... Lire ▸

Eh oui !