Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, une fois de plus, nous consacrons une séance – la dernière de l’année 2016 – à l’examen d’un projet de loi sur l’égalité et la citoyenneté. Deux siècles après l’instauration de la République, ce n’est pas le premier du genre, ni certainement le dernier. Même si... Lire ▸

Toutefois, le cri, ou l’aboiement, que nous avons émis à cette occasion, a été repris par le présent projet de loi, de telle sorte que ces dispositions, qui n’ont l’air de rien mais peuvent faire beaucoup dans certaines circonstances, sont adoptées. Ce qui est intéressant, c’est que ce projet de loi prend en compte... Lire ▸

La parole est à M. André Chassaigne.

Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mesdames les rapporteures thématiques, chers collègues, nous entamons la lecture définitive du projet de loi égalité et citoyenneté, un texte qui a pour ambition d’être une réponse globale aux problématiques sociales vécues au quotidien par nos... Lire ▸

Nous soutenons évidemment les mesures qui visent, dans le même esprit, à prolonger et à renforcer la loi SRU, tant en matière de sanction des maires défaillants que d’obligation de production de logements sociaux. Je pense enfin aux dispositions relatives à l’égalité. Si nous regrettons que le droit de vote des... Lire ▸

Sans avoir à utiliser la balance de Roberval, je pense que, pour les raisons que je viens d’évoquer, les députés du Front de gauche voteront ce projet de loi, même s’il déçoit quelque peu par son manque d’ambition. Bonnes fêtes à tous !

La parole est à Mme Audrey Linkenheld.

Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mesdames les rapporteures thématiques, chers collègues, nous sommes réunis en cette veille de suspension parlementaire pour adopter définitivement le projet de loi pour l’égalité et la citoyenneté. On l’a dit, après l’échec de la commission mixte paritaire le... Lire ▸