Mes chers collègues, par courrier en date du 22 décembre 2023, le groupe Union Centriste demande le remplacement de la proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé par un débat, sous forme de questions-réponses, sur les pratiques des centrales d’achat de la... Lire ▸

Monsieur le ministre, mes chers collègues, il nous faudra suspendre nos travaux au plus tard à 19 heures 15 afin de permettre à chacun de se rendre à la cérémonie des vœux de M. le président du Sénat. Je vous invite donc à bien vouloir respecter votre temps de parole.

L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, l’examen de la proposition de résolution relative aux négociations en cours en vue d’un accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Sophie Primas, M. Jean-François... Lire ▸

auteur de la proposition de résolution. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Sophie Primas, Anne-Catherine Loisier, Laurent Duplomb, plusieurs de nos collègues et moi-même avons souhaité, au mois de juin dernier, déposer une proposition de résolution afin de rappeler un certain nombre... Lire ▸

La question des clauses et mesures miroirs est au centre de nos préoccupations, comme en atteste notre proposition de résolution. Les élections qui viennent d’avoir lieu en Argentine ont également changé la donne, le gouvernement sortant considérant qu’il ne pouvait s’engager sur une décision aussi fondamentale et... Lire ▸

Très bien !

Nous ne sommes pas non plus prêts à renoncer à exercer notre mandat dans sa plénitude. En effet, au-delà du fond de l’accord, qui est en soi discutable, c’est la méthode suivie par la Commission européenne qui est en cause. Le Sénat demande depuis plusieurs années que les parlements nationaux soient mieux associés... Lire ▸

Très bien !