La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST. – Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains.)

Mes chers collègues, je sais que vous êtes pressés de partir en vacances (Protestations sur les travées du groupe Les Républicains.), mais il me semble que le moment est important, grave, et que ce que nous sommes en train de faire n’est pas anodin. Prenons donc deux minutes pour en discuter ! (Applaudissements sur... Lire ▸

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert. (Le scrutin a lieu.)

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin. (Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)

ministre. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je serai très bref. Je veux tout d’abord vous saluer et vous remercier de votre esprit de responsabilité, qui a permis un vote conforme à celui de l’Assemblée nationale, donc une adoption définitive du projet de loi dans les délais les plus brefs... Lire ▸

Utiles !

ministre. … respectueuses et très courtoises, puisqu’elles se sont toujours fondées sur des arguments de fond et de qualité. Durant ces semaines, la Haute Assemblée, je crois, s’est honorée par sa réelle capacité à débattre et à améliorer les textes. (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains,... Lire ▸

J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.