ministre. … respectueuses et très courtoises, puisqu’elles se sont toujours fondées sur des arguments de fond et de qualité.
Durant ces semaines, la Haute Assemblée, je crois, s’est honorée par sa réelle capacité à débattre et à améliorer les textes. (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains, UC, RDSE, RDPI et INDEP, ainsi que sur des travées du groupe SER.)
La source —
senat_opendata
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé
Dans la séance, autour de cette prise de parole
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 149 :
Le Sénat a adopté définitivement. (Applaudissements sur les travées des groupes RDPI, INDEP, RDSE, UC et Les Républicains.)
La parole est à M. le ministre.
Lire ▸
ministre. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je serai très bref.
Je veux tout d’abord vous saluer et vous remercier de votre esprit de responsabilité, qui a permis un vote conforme à celui de l’Assemblée nationale, donc une adoption définitive du projet de loi dans les délais les plus brefs...
Lire ▸
Utiles !
(La prise de parole ci-dessus)
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a été publiée.
Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de la loi organique et de la loi du 23 juillet 2010 relatives à son application, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a émis un avis favorable, par vingt voix pour et neuf contre, à la nomination de...
Lire ▸
Mes chers collègues, sous les réserves d’usage – j’y insiste ! –, la prochaine séance publique est prévue le mardi 14 janvier 2025 à quatorze heures trente. L’ordre du jour sera défini par la conférence des présidents.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures...
Lire ▸