La parole est à M. Martin Lévrier, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme d’un parcours législatif engagé il y a plus d’un an, sur l’initiative de notre assemblée. Ce texte est né d’un constat que nul ne peut contester : le sport professionnel français, et singulièrement le football, traverse une... Lire ▸

président de la commission de la culture. À sa demande…

… permettra de tenir compte des rémunérations en usage pour certaines fonctions. C’est une souplesse bienvenue qui concilie exigence de transparence et réalisme économique. Le deuxième sujet concernait l’article 2, cœur du texte, qui encadre le retrait ou le non-renouvellement de la subdélégation accordée aux... Lire ▸

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous parvenons aujourd’hui au terme d’un travail parlementaire engagé il y a plus de deux ans, à la suite de la mission d’information – à laquelle avaient été conférées les prérogatives attribuées aux commissions d’enquête – conduite par Laurent Lafon... Lire ▸

Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements présentés avec l’accord du Gouvernement, l’ensemble de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement... Lire ▸

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 336 : La proposition de loi est définitivement adoptée. (Applaudissements.) La parole est à M.... Lire ▸

président de la commission de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport. Après ce vote unanime du Sénat, je veux, pour conclure, adresser quelques remerciements. D’abord, je tiens à vous remercier, madame la ministre, vous et vos services. Le travail a été approfondi durant tous... Lire ▸