rapporteur. … en incluant également le second degré, ce qui est important, car la baisse démographique atteint désormais le collège. Les seuils d’ouverture et de fermeture des classes sont aussi adaptés aux spécificités des écoles de montagne. S’agissant des articles délégués à la commission de l’aménagement du... Lire ▸

La parole est à M. le ministre délégué.

ministre délégué auprès de la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité. Monsieur le président, monsieur le rapporteur, cher Jean-Marc Boyer, monsieur le vice-présidente de la commission des affaires économiques, cher Daniel Gremillet – un Vosgien, comme moi !... Lire ▸

Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat examinant après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, il se prononce par un seul vote sur l’ensemble du texte en ne... Lire ▸

Avant de mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble de la proposition de loi, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole à Mme Maryse Carrère, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social... Lire ▸

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme mon collègue Jean-Yves Roux le rappelait lors de la discussion en première lecture, cette proposition de loi part de réalités bien connues des élus de montagne. C’est aussi tout l’intérêt du texte issu de la CMP, qui apporte des réponses... Lire ▸

La parole est à M. Jean-Michel Arnaud, pour le groupe Union Centriste. (Applaudissements sur les travées du groupe UC, ainsi que sur des travées du groupe Les Républicains.)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui le texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine. Issu d’un accord entre les députés et les sénateurs qui a été trouvé le 16 juillet dernier, il permet au... Lire ▸