La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte était attendu. Il était également nécessaire : quarante ans après la loi fondatrice de 1985, dix ans après l’acte II de 2016, il apporte enfin une réponse concrète aux élus de la montagne, ainsi qu’aux habitants de nos vallées, de nos... Lire ▸

La parole est à M. Fabien Gay, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine. En première lecture, ma collègue Cécile Cukierman, que je remplace en cette fin d’après-midi, a rappelé que... Lire ▸

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la montagne s’effondre et nous regardons le bout de nos spatules. Or la loi Montagne de 1985, texte fondateur et visionnaire, l’a démontré : en voyant loin, on voit juste. Oui, la montagne est un sujet politique. Cette loi avait le courage d’affirmer... Lire ▸

Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires... Lire ▸

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 339 : Le Sénat a adopté définitivement. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos... Lire ▸

La parole est à M. Claude Kern, pour une mise au point au sujet d’un vote.