geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 4 790 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
14 janvier 2014 Question Kléber Mesquida personnel ; statuts ; disparités
14 janvier 2014 Question Lionel Tardy voitures de tourisme avec chauffeur
14 janvier 2014 Réponse Ministère chargé des transports, de… réglementations fiscales et sociales ; application
14 janvier 2014 Question Martial Saddier réglementations fiscales et sociales ; application
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… revalorisation ; perspectives
14 janvier 2014 Question Maurice Leroy revalorisation ; perspectives
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… compléments alimentaires ; composition ; contrôles
14 janvier 2014 Question Hervé Féron compléments alimentaires ; composition ; contrôles
14 janvier 2014 Question Lionel Tardy voitures de tourisme avec chauffeur
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur Alsace-Moselle ; réglementation
14 janvier 2014 Question Marie-Jo Zimmermann Alsace-Moselle ; réglementation
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur groupes féministes ; provocations ; lutte et prévention
14 janvier 2014 Question Guillaume Larrivé groupes féministes ; provocations ; lutte et prévention
14 janvier 2014 Question Bernard Deflesselles directive ; transposition ; conséquences
14 janvier 2014 Réponse Ministère de la réforme de l'État,… perspectives
14 janvier 2014 Question Alain Suguenot perspectives
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Question Jean-Jacques Candelier rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… réglementation ; politiques communautaires
14 janvier 2014 Question Annie Genevard réglementation ; politiques communautaires
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur présentation aux épreuves ; délais
14 janvier 2014 Question Xavier Bertrand présentation aux épreuves ; délais
14 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice usine Goodyear ; dirigeants ; séquestration ; poursuites
14 janvier 2014 Question Olivier Audibert Troin usine Goodyear ; dirigeants ; séquestration ; poursuites
14 janvier 2014 Question Jean-François Mancel vols et cambriolages ; lutte et prévention
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… lutte et prévention
× Refermer
« Le Premier ministre a attribué le label Grande cause nationale 2014 à l'engagement associatif le 14 février dernier. Cette candidature est portée par le « Mouvement associatif », (anciennement Conférence permanente des coordinations associatives, CPCA), qui fédère plus de 600 000 associations réunies autour d'une vingtaine d'organisations thématiques. Ce label permettra au « Mouvement associatif » d'engager une vaste campagne de sensibilisation dans les médias nationaux publics autour de l'engagement associatif afin de valoriser et promouvoir le rôle des associations et de l'engagement bénévole dans notre société. Par cette décision, le Premier ministre a ainsi souhaité soutenir les 16 millions de bénévoles associatifs, auxquels s'ajoutent 1,8 millions de salariés d'une association, engagés dans tous les domaines, dont celui de la santé. Le Premier ministre souligne néanmoins la qualité du dossier de candidature qui était porté par les acteurs associatifs de la lutte contre le diabète, fédérés par la Fédération Française des Diabétiques dans le collectif « Tous contre le diabète ». Le collectif a relevé à juste titre la nécessité d'apporter des réponses concrètes à cette épidémie et à ses complications qui frappent plusieurs millions de personnes, mais restent mal connues de la plupart des Français. Face à cette situation, le Premier ministre réaffirme l'importance d'intégrer pleinement la lutte contre le diabète à la Stratégie nationale de santé afin de renforcer l'information sur le diabète, la prévention et l'accompagnement des personnes concernées. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des affaires sociales et de la santé  ·  nº QANR5L14QE47671
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

14 janvier 2014 Question Jean-Paul Dupré lutte et prévention
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur biens fonciers en déshérence ; légataire ; réglementation
14 janvier 2014 Question Maurice Leroy biens fonciers en déshérence ; légataire ; réglementation
14 janvier 2014 Réponse Ministère chargé du budget adoption simple ; régime fiscal
14 janvier 2014 Question Xavier Bertrand adoption simple ; régime fiscal
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… lutte et prévention
14 janvier 2014 Question Pierre Morel-À-L'Huissier lutte et prévention
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Question Jean-Jacques Candelier rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'égalité des… maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre
14 janvier 2014 Question Pierre Morel-À-L'Huissier maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre
14 janvier 2014 Question Seybah Dagoma quartiers prioritaires
14 janvier 2014 Question Jean-Sébastien Vialatte immatriculation et radiation ; simplification
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… médecins inspecteurs de santé publique ; revendications
14 janvier 2014 Question Catherine Lemorton médecins inspecteurs de santé publique ; revendications
14 janvier 2014 Réponse Ministère chargé du budget réduction ; perspectives
14 janvier 2014 Question François Fillon réduction ; perspectives
14 janvier 2014 Réponse Ministère chargé du budget mise en oeuvre ; champ d'application
14 janvier 2014 Question Michel Sordi mise en oeuvre ; champ d'application
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… horticulture
14 janvier 2014 Question Sophie Rohfritsch horticulture
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… aide à domicile ; avenant ; contenu
14 janvier 2014 Question Annick Le Loch aide à domicile ; avenant ; contenu
14 janvier 2014 Question Lionel Tardy instances consultatives ; missions ; moyens