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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme ; revendications
1ᵉʳ janvier 2013 Question Thérèse Guilbert diplôme ; revendications
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des affaires sociales et… salles d'injection de drogue ; mise en place
1ᵉʳ janvier 2013 Question Michel Sordi salles d'injection de drogue ; mise en place
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des affaires sociales et… lutte et prévention
1ᵉʳ janvier 2013 Question Patricia Adam lutte et prévention
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère chargé des anciens combattants monuments aux morts pour la France ; inscription ; réglementation
1ᵉʳ janvier 2013 Question Marietta Karamanli monuments aux morts pour la France ; inscription ; réglementation
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'économie et des finances dettes ; communes
1ᵉʳ janvier 2013 Question Marie-Jo Zimmermann dettes ; communes
1ᵉʳ janvier 2013 Question Véronique Besse centres sociaux
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Isabelle Attard résultats ; publication en ligne
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des affaires sociales et… adjuvants ; réduction ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Question Odile Saugues adjuvants ; réduction ; perspectives
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« Mme Odile Saugues attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la prévention du syndrome de la myofasciite à macrophages. Ne remettant pas en cause le principe de la vaccination, l'association E3M qui rassemble les personnes touchées par cette maladie a alerté les pouvoirs publics à plusieurs reprises sur le lien entre la myofasciite à macrophages et les sels d'aluminium utilisés comme adjuvants vaccinaux. Elle appuie ses affirmations sur de nombreuses études scientifiques et notamment celle menée depuis plusieurs années par l'unité INSERM U 955 de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil. De son côté, l'Agence nationale de sécurité du médicament préconise au ministère le lancement d'un appel d'offres afin de reprendre à zéro les recherches sur ce syndrome et son lien avec les sels d'aluminium provoquant ainsi l'inquiétude et le désarroi des malades et leurs familles. De plus, cette association demande, qu'au nom du principe de précaution, les autorités sanitaires remettent à disposition un vaccin DT-Polio sans adjuvant. Elle demande donc quelles sont les intentions du ministère de la santé sur la poursuite et la relance des recherches sur la toxicité des sels d'aluminium et comment l'unité INSERM de l'hôpital Henri-Mondor y sera associée. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des affaires sociales et de la santé  ·  nº QANR5L14QE14952
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1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme ; revendications
1ᵉʳ janvier 2013 Question Michel Sordi diplôme ; revendications
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère chargé des PME, de… fournisseurs d'accès ; services ; qualité
1ᵉʳ janvier 2013 Question Annick Le Loch fournisseurs d'accès ; services ; qualité
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Patrice Carvalho STIC ; contenu ; contrôle
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'écologie, du… prospectus publicitaires ; réduction
1ᵉʳ janvier 2013 Question Marietta Karamanli prospectus publicitaires ; réduction
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'enseignement… diplôme ; revendications
1ᵉʳ janvier 2013 Question Alain Chrétien diplôme ; revendications
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'écologie, du… électricité produite ; rachat par EDF ; modalités
1ᵉʳ janvier 2013 Question Christophe Sirugue électricité produite ; rachat par EDF ; modalités
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des affaires sociales et… collecte ; suspension
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guy Chambefort collecte ; suspension
1ᵉʳ janvier 2013 Question Jean Glavany incompatibilités ; démissions d'office ; réglementation
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère chargé des anciens combattants anciens combattants d'Afrique du nord ; bénéfice de campagne double
1ᵉʳ janvier 2013 Question Laurent Grandguillaume anciens combattants d'Afrique du nord ; bénéfice de campagne double
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale RASED ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Question Véronique Besse RASED ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des affaires sociales et… montant des pensions ; enseignement privé ; revalorisation