Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Date	Nature	Qui	Titre
24 décembre 2013	Question	Véronique Louwagie	réussite scolaire ; rapport ; propositions
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de la culture et de la…	intégration ; préconisations
24 décembre 2013	Question	Thierry Mariani	intégration ; préconisations
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'économie et des finances	mise en oeuvre ; champ d'application
24 décembre 2013	Question	Paul Molac	mise en oeuvre ; champ d'application
24 décembre 2013	Réponse	Ministère chargé de l'économie…	carrossiers-réparateurs ; revendications
24 décembre 2013	Question	Rudy Salles	carrossiers-réparateurs ; revendications
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'éducation nationale	RASED ; perspectives
24 décembre 2013	Question	Marie-Hélène Fabre	RASED ; perspectives
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'intérieur	délivrance ; délais
24 décembre 2013	Question	Dominique Tian	délivrance ; délais
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de la réforme de l'État,…	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Question	Véronique Louwagie	développement ; perspectives
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de la réforme de l'État,…	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'éducation nationale	classes préparatoires ; horaires
24 décembre 2013	Question	Alain Chrétien	classes préparatoires ; horaires
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'éducation nationale	cigarettes non combustibles ; utilisation ; réglementation
24 décembre 2013	Question	Laurent Grandguillaume	cigarettes non combustibles ; utilisation ; réglementation
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'intérieur	signature ; légalisation ; compétences
24 décembre 2013	Question	Philippe Meunier	signature ; légalisation ; compétences
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de la culture et de la…	détecteurs de métaux ; utilisation ; réglementation
24 décembre 2013	Question	Rudy Salles	détecteurs de métaux ; utilisation ; réglementation
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de la défense	défense ; budget ; réduction de crédits ; perspectives
24 décembre 2013	Question	François Cornut-Gentille	défense ; budget ; réduction de crédits ; perspectives
24 décembre 2013	Réponse	Ministère chargé de la famille	accueil ; développement ; rapport ; propositions
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	accueil ; développement ; rapport ; propositions
24 décembre 2013	Question	Martial Saddier	tarification à l'activité ; zones frontalières
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'enseignement…	formation ; concours d'entrée ; coût
× Refermer « Le décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste prévoit dans son article 4 que : « pour être autorisés à suivre la formation en vue du certificat de capacité d'orthophoniste, les candidats satisfont à des épreuves d'évaluation des aptitudes aux études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste, définiés à l'annexe 4 du présent décret ». Chaque université habilitée à délivrer le certificat de capacité d'orthophoniste organise ces épreuves conformément à la réglementation en vigueur. Il n'existe pas de concours national d'accès à ces études. Toutefois les universités qui souhaitent organiser en commun les épreuves de sélection peuvent y être autorisées si le projet de mutualisation de ces épreuves respecte la réglementation en vigueur. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche · nº QANR5L14QE47086 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-47086QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
24 décembre 2013	Question	Philippe Vigier	formation ; concours d'entrée ; coût
24 décembre 2013	Réponse	Ministère chargé des anciens combattants	amiante ; militaires et anciens militaires ; revendications
24 décembre 2013	Question	Gwenegan Bui	amiante ; militaires et anciens militaires ; revendications
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'éducation nationale	scoutisme ; subventions
24 décembre 2013	Question	Patrick Hetzel	scoutisme ; subventions
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'intérieur	Eglises ; restauration ; Paris
24 décembre 2013	Question	Philippe Meunier	Eglises ; restauration ; Paris
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'enseignement…	site APB ; service civique
24 décembre 2013	Question	Françoise Dumas	site APB ; service civique
24 décembre 2013	Question	Isabelle Le Callennec	instances consultatives ; missions ; moyens
24 décembre 2013	Question	Yannick Favennec-Bécot	parents isolés ; demi-parts supplémentaires ; conditions d'attribution
24 décembre 2013	Question	Christian Estrosi	rapport ; propositions
24 décembre 2013	Réponse	Ministère chargé de la famille	accueil ; développement ; rapport ; propositions
24 décembre 2013	Question	Gilles Lurton	accueil ; développement ; rapport ; propositions
24 décembre 2013	Réponse	Ministère de l'économie et des finances	travaux de rénovation ; logement
24 décembre 2013	Question	Laurent Furst	travaux de rénovation ; logement