geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 886 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
13 janvier 2015 Réponse Ministère des finances et des… honoraires des avocats
13 janvier 2015 Question Marie-Hélène Fabre honoraires des avocats
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… contrats d'obsèques ; réglementation
13 janvier 2015 Question Luc Belot contrats d'obsèques ; réglementation
13 janvier 2015 Question Laure de La Raudière couverture du territoire ; financement
13 janvier 2015 Question Jacques Cresta vidéosurveillance des employés ; conséquences
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… lutte et prévention
13 janvier 2015 Question Maurice Leroy lutte et prévention
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Guillaume Larrivé lutte contre le terrorisme ; décrets ; publication
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'éducation nationale,… financement ; charges scolaires ; forfait communal ; réglementation
13 janvier 2015 Question Jacques Cresta financement ; charges scolaires ; forfait communal ; réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… interconnexion internationale ; perspectives
13 janvier 2015 Question Marietta Karamanli interconnexion internationale ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'agriculture, de… production laitière ; perspectives
13 janvier 2015 Question Gisèle Biémouret production laitière ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… tarifs ; disparités
13 janvier 2015 Question Guillaume Chevrollier tarifs ; disparités
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
× Refermer
« Les équipements des unités du Génie de l'armée de terre sont des matériels très spécifiques dont la particularité est d'être des micro-parcs dont le soutien unitaire est élevé. Ces matériels sont donc gérés selon une logique d'emploi compte tenu de la contrainte budgétaire. Ainsi, la gestion est prioritairement marquée par : - le maintien de la disponibilité au plus haut en opération extérieure (OPEX) au détriment de la métropole ; - la réparation au plus juste besoin des matériels au parc de gestion, dès lors que la disponibilité en OPEX est préservée et que les moyens d'urgence opérationnelle en métropole sont réalisés. Par ailleurs, certains matériels ont été achetés spécifiquement pour le besoin opérationnel en OPEX du théâtre Afghan. Cependant, lors de la fermeture de cette opération, ces équipements ne se sont pas avérés nécessaires sur les autres théâtres en cours, ce qui a amené, par souci d'économie, à ne pas investir immédiatement dans la remise à hauteur de ce parc et à ne garder qu'une disponibilité basse pour un besoin urgent de projection. Le tableau présenté a évolué par rapport à la question posée, car en programmation budgétaire les micro-parcs ne font pas systématiquement l'objet d'un suivi individualisé. En 2013, la valorisation des rechanges consommés avait été mentionnée mais cela couvrait un périmètre inférieur aux paiements de l'entretien programmé du matériel. Les données produites sont issues de Chorus sur la base des éléments-organigrammes techniques de projets (é-OTP). Cette information saisie au moment de l'engagement des commandes est un marquan … »

L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture.

Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE72345
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question Michel Terrot animaux utilisés à des fins scientifiques
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… prestation de compensation du handicap ; réglementation
13 janvier 2015 Question Gilbert Collard prestation de compensation du handicap ; réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'intérieur gestion des milieux aquatiques ; EPCI ; syndicats mixtes ; compétences
13 janvier 2015 Question Thierry Lazaro gestion des milieux aquatiques ; EPCI ; syndicats mixtes ; compétences
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… professions réglementées ; guides conférenciers ; réforme
13 janvier 2015 Question Luce Pane professions réglementées ; guides conférenciers ; réforme
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… sûreté nucléaire ; IRSN ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier sûreté nucléaire ; IRSN ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… métiers maritimes ; perspectives
13 janvier 2015 Question Christophe Premat métiers maritimes ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… exercice de la profession
13 janvier 2015 Question Paul Molac exercice de la profession
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… professions réglementées ; avocats ; réforme
13 janvier 2015 Question Jacques Bompard professions réglementées ; avocats ; réforme
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense centres d'essais
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille centres d'essais
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… orientations
13 janvier 2015 Question Jacques Bompard orientations
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… titulaires d'un diplôme étranger ; qualification ; reconnaissance
13 janvier 2015 Question Jean-Pierre Vigier titulaires d'un diplôme étranger ; qualification ; reconnaissance
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… administration des vaccins ; réforme ; pertinence
13 janvier 2015 Question Joël Giraud administration des vaccins ; réforme ; pertinence
13 janvier 2015 Question Martial Saddier réseaux d'éducation prioritaire ; mise en oeuvre
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… redevance aéroportuaire ; réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Question Gérard Sebaoun redevance aéroportuaire ; réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… lutte et prévention
13 janvier 2015 Question Laure de La Raudière lutte et prévention
13 janvier 2015 Question Alain Rodet prélèvement à la source ; perspectives