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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… consommations et prescriptions ; suivis
7 janvier 2014 Question Dominique Dord consommations et prescriptions ; suivis
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances réglementation ; champ d'application
7 janvier 2014 Question André Chassaigne réglementation ; champ d'application
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… électricité produite ; rachat
7 janvier 2014 Question Jean-Louis Christ électricité produite ; rachat
7 janvier 2014 Question Gérard Charasse employés de particuliers ; réglementation
7 janvier 2014 Question Dominique Baert médicaments ; remboursement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
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« Les données chiffrées sollicitées par l'honorable parlementaire, relatives aux équipements de surveillance et de défense anti-aérienne, au titre des années 2012 et 2013, figurent dans les tableaux suivants : TYPE DE MATÉRIEL NOMBRE DE MATÉRIELSen service au TAUXde disponibilité au (en pourcentage) ANNÉEde mise en servicedu premier appareil COÛTdu maintien en conditionopérationnelle en 2013en autorisations d'engagement(en millions d'euros) 31 décembre2012 31 décembre2013 31 décembre2012 31 décembre2013 Haute et moyenne altitude :SAT 3D 1 1 96 95,90 1991 0,24 TRS 2215 6 6 86,60 86,20 1988 4,75 TRS 22XX 4 4 79,20 58,90 1998 2,22 Palmier 3 2 (1) 84,50 87,40 1969 0,10 ARES 2 2 - - 1972 1,31 TRAC 2400 6 6 96,80 95,70 2001 0,51 23 CM 4 4 (2) 97 97,60 1996 0,06 SATAM 3 3 56 69 2003 0,16 Basse altitude :ANGD 15 15 62,50 48,40 1991 3,88 Aladin 15 15 89,30 87,10 1984 3,33 Centaure 14 18 96,40 96,50 1982 3,69 Capteurs d'aide à l'atterrissage :SPAR 19 19 68,10 68,90 1965 1,61 PAR NG 15 10 (3) 85,90 91,40 2009 5,20 Veille spatiale : Graves 1 1 90,80 88,65 2004 0,71 Système sol-air :Crotale NG 12 12 78,70 59,85 1994 0,36 MAMBA (SAMPT) 7 8 72 46 2007 33,90 Poste de tir : Mistral 226 186 non évalué 95 1990 0,20 Systèmes d'armes de moyenne portée : PAAMS 2 2 100 98 2010 7,54 (4) (1) Le Palmier est en cours de retrait de service depuis 2013 dans le cadre de l'acquisition de radars « Ground Master » (GM).(2) Dont 1 arrêté en 2013 dans le cadre de l'acquisition de radars GM. (3) Dont 3 radars tactiques affectés au centre d'expertises aériennes militaires (CEAM) et 7 radars fixes en service (5 a … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE47350
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7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur sécurité civile ; moyens ; équipements ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille sécurité civile ; moyens ; équipements ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… scrutin ; réforme ; modalités
7 janvier 2014 Question André Chassaigne scrutin ; réforme ; modalités
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… dérogations ; magasins de bricolage ; Alsace-Moselle
7 janvier 2014 Question Éric Straumann dérogations ; magasins de bricolage ; Alsace-Moselle
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… maisons de l'emploi ; missions ; moyens
7 janvier 2014 Question Véronique Besse maisons de l'emploi ; missions ; moyens
7 janvier 2014 Réponse Ministère chargé du budget fonds collectés ; répartition ; conséquences
7 janvier 2014 Question Éric Straumann fonds collectés ; répartition ; conséquences
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… nomenclature ; producteurs d'alcools et spiritueux
7 janvier 2014 Question Dominique Dord nomenclature ; producteurs d'alcools et spiritueux
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… revendications
7 janvier 2014 Question Jacques Pélissard revendications
7 janvier 2014 Réponse Ministère chargé des transports, de… Le Mans-Paris ; régularité
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli Le Mans-Paris ; régularité
7 janvier 2014 Question Véronique Besse perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'éducation nationale sccoutisme laïc
7 janvier 2014 Question Jean-Christophe Lagarde sccoutisme laïc
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances collecte et traitement des déchets
7 janvier 2014 Question Christian Franqueville collecte et traitement des déchets
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances prélèvements sociaux ; taux ; variation en cours d'année
7 janvier 2014 Question Véronique Louwagie prélèvements sociaux ; taux ; variation en cours d'année
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… plan national d'action ; perspectives
7 janvier 2014 Question Pierre Morel-À-L'Huissier plan national d'action ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice relations entre l'avocat et son client ; recours en cas de litige
7 janvier 2014 Question André Chassaigne relations entre l'avocat et son client ; recours en cas de litige
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… électricité produite ; rachat
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille électricité produite ; rachat
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense militaires ; insignes ou gestes contraires aux valeurs de la République
7 janvier 2014 Question Jean-Jacques Candelier militaires ; insignes ou gestes contraires aux valeurs de la République
7 janvier 2014 Question Éric Straumann autocars de collection ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances recouvrement ; dysfonctionnements ; travailleurs indépendants
7 janvier 2014 Question Dominique Dord recouvrement ; dysfonctionnements ; travailleurs indépendants
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… contrats à durée déterminée ; requalification
7 janvier 2014 Question Dominique Dord contrats à durée déterminée ; requalification
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… fonds collectés ; répartition ; conséquences
7 janvier 2014 Question Benoist Apparu fonds collectés ; répartition ; conséquences
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… prestation de compensation du handicap ; caractère non indemnitaire ; réglementation