geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 4 792 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… secteur céréalier ; perspectives
7 janvier 2014 Question Jean-Frédéric Poisson secteur céréalier ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… perspectives
7 janvier 2014 Question Patrick Hetzel perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'artisanat, du… communes touristiques ; classement
7 janvier 2014 Question Dominique Dord communes touristiques ; classement
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli travaux d'accessibilité ; mise aux normes ; réglementation
7 janvier 2014 Question Jean-Jacques Urvoas conditions de détention
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… revalorisation ; perspectives
7 janvier 2014 Question Pascale Crozon revalorisation ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère du redressement productif financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Marie-Hélène Fabre financement ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… boissons énergisantes ; conséquences ; santé
7 janvier 2014 Question Monique Rabin boissons énergisantes ; conséquences ; santé
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur régularisation ; critères
7 janvier 2014 Question André Chassaigne régularisation ; critères
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Dominique Tian financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Dominique Dord instituts de jeunes sourds ; enseignants ; statut
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice avocats aux conseils ; pérennité
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille avocats aux conseils ; pérennité
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances fontaines publiques ; redevance pour prélèvement ; conséquences ; zones de montagne
7 janvier 2014 Question Dominique Dord fontaines publiques ; redevance pour prélèvement ; conséquences ; zones de montagne
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… réseaux de prestataires ; partenariats ; conséquences
7 janvier 2014 Question Véronique Besse réseaux de prestataires ; partenariats ; conséquences
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur durée de validité
7 janvier 2014 Question Valérie Boyer durée de validité
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… inspection du travail ; réforme ; réglementation
7 janvier 2014 Question André Chassaigne inspection du travail ; réforme ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense satellites d'observation ; vente ; réglementation
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille satellites d'observation ; vente ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… collecte ; recyclage ; directive européenne
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli collecte ; recyclage ; directive européenne
7 janvier 2014 Réponse Ministère du redressement productif Cour des comptes ; rapport ; conclusions
7 janvier 2014 Question Dominique Dord Cour des comptes ; rapport ; conclusions
7 janvier 2014 Question Hervé Féron jeunes majeurs ; prise en charge ; accompagnement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances situation financière ; personnel ; reclassement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Olivier Falorni situation financière ; personnel ; reclassement ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… collecte et traitement ; financement
7 janvier 2014 Question François-Michel Lambert collecte et traitement ; financement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
× Refermer
« Les données chiffrées relatives aux sous-marins en service au sein de la marine nationale sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : TYPE DE BÂTIMENT NOMBRE DE MATÉRIELS en service TAUX DE DISPONIBILITÉ technique (1) (en %) Au 31/12/2012 Au 31/12/2013 Au 31/12/2012 Au 31/12/2013 AGE MOYEN au 31/12/2013 (en années) COÛT DE L'ENTRETIEN programmé des matériels en 2013 en crédits de paiement (en millions d'euros) Sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) 6 6 47,00 45,60 26 100 Sous-marin nucléaire lanceur d'engins - nouvelle génération (SNLE - NG) 4 4 -(2) -(2) 11 307 (1) Un bâtiment est « disponible technique » s'il n'est ni en arrêt technique programmé, ni indisponible pour aléas. (2) Les données relatives à la disponibilité technique des SNLE - NG ne peuvent être communiquées pour des raisons de confidentialité. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE47345
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur répartition ; chefs-lieux de canton
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli répartition ; chefs-lieux de canton
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan