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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des sports, de la… aïkido ; fédérations ; regroupement ; perpsectives
1ᵉʳ janvier 2013 Question Jean-Pierre Blazy aïkido ; fédérations ; regroupement ; perpsectives
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère chargé des handicapés moyens
1ᵉʳ janvier 2013 Question Catherine Beaubatie moyens
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale langues régionales
1ᵉʳ janvier 2013 Question Colette Langlade langues régionales
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale connaissances de base ; acquisition
1ᵉʳ janvier 2013 Question Jean-Claude Guibal connaissances de base ; acquisition
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère chargé du budget parcs d'attraction
1ᵉʳ janvier 2013 Question Alain Leboeuf parcs d'attraction
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'égalité des… État ; assistance technique ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Question André Chassaigne État ; assistance technique ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'écologie, du… plantes invasives ; lutte et prévention
1ᵉʳ janvier 2013 Question Hervé Pellois plantes invasives ; lutte et prévention
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de la culture et de la… aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine ; mise en place ; calendrier
1ᵉʳ janvier 2013 Question Conchita Lacuey aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine ; mise en place ; calendrier
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'artisanat, du… financement
1ᵉʳ janvier 2013 Question Yves Nicolin financement
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'écologie, du… obligation d'achat ; suspension ; incidences
1ᵉʳ janvier 2013 Question Cécile Untermaier obligation d'achat ; suspension ; incidences
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur mobilier urbain ; statut juridique
1ᵉʳ janvier 2013 Question Marie-Jo Zimmermann mobilier urbain ; statut juridique
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale moyens ; effectifs de personnel ; Lorraine
1ᵉʳ janvier 2013 Question Paola Zanetti moyens ; effectifs de personnel ; Lorraine
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'économie et des finances recours ; associations de contribuables
1ᵉʳ janvier 2013 Question Philippe Cochet recours ; associations de contribuables
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale montant des pensions ; enseignement privé ; revalorisation
1ᵉʳ janvier 2013 Question Valérie Lacroute montant des pensions ; enseignement privé ; revalorisation
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de la défense ateliers industriels aéronautiques ; restructuration ; perspectives
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« Le service industriel de l'aéronautique (SIAé), dont dépendent les 5 ateliers industriels de l'aéronautique, soutient, au profit des armées, de la direction générale de l'armement, de la gendarmerie nationale et de la sécurité civile, des flottes d'aéronefs souvent vieillissantes, ainsi que, progressivement depuis 2011, des flottes d'avions et d'hélicoptères de nouvelle génération (Tigre, NH 90, A400M, Rafale). En dépit d'une baisse tendancielle de son activité constatée sur plusieurs années, liée, d'une manière générale, à la diminution du nombre des appareils, le SIAé est resté le premier maître d'œuvre du maintien en condition opérationnelle de niveau industriel des principaux aéronefs des forces armées françaises. Alors que le SIAé s'est trouvé confronté, comme tous les organismes du ministère de la défense, à de fortes contraintes en matière de recrutement, la priorité a été donnée, depuis 2009, à l'embauche dans les métiers de la filière technique. Les recrutements opérés ces dernières années ont ainsi exclusivement porté sur les professions de l'aéronautique, seul moyen pour le SIAé de conserver sa légitimité technique et son savoir-faire. Toutes les activités qui ne relèvent pas à proprement parler du cœur de métier de ce service sont par conséquent externalisées. A cet égard, il convient d'observer que les récentes baisses de ses effectifs n'ont en aucune façon altéré la capacité d'innovation, la réactivité ou l'expertise technique du SIAé. Celui-ci demeure en effet engagé dans une démarche d'amélioration de ses processus tendant à optimiser les organisations, l'en … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE14821
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1ᵉʳ janvier 2013 Question André Chassaigne ateliers industriels aéronautiques ; restructuration ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale vélodrome d'hiver
1ᵉʳ janvier 2013 Question Marianne Dubois vélodrome d'hiver