Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Date	Nature	Qui	Titre
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	adjuvants ; réduction ; perspectives
13 janvier 2015	Question	Joël Giraud	adjuvants ; réduction ; perspectives
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de la défense	vieillissement ; bilan
× Refermer « Les données chiffrées relatives aux hélicoptères en service au sein des forces françaises sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : TYPEd'hélicoptère NOMBRE D'APPAREILShors service NOMBRE D'APPAREILSmis à disposition UNITÉS DISPONIBLES (1) TAUX DE DISPONIBILITÉ(en %) ÂGE MOYENau 31 décembre2014 (en années) COÛTde l'entretien programmédes matériels en 2014en crédits de paiement(en millions d'euros) au31 décembre 2013 au31 décembre 2014 au31 décembre 2013 au31 décembre 2014 au31 décembre 2013 au31 décembre 2014 au31 décembre 2013 au31 décembre 2014 Alouette III 0 3 0 0 25 21 38,00 36,40 42 16,65 Gazelle 88 57 1 1 137 124 58,00 44,80 28 42,86 Fennec 0 0 0 0 60 58 46,00 42,40 23 25,65 Tigre 0 0 0 0 40 44 22,00 17,40 6 82,37 Cougar 0 0 2 1 25 28 22,00 14,50 24 28,89 Puma et Super Puma 7 13 2 0 120 120 40,00 34,00 40 107,86 EC 725 Caracal 0 0 0 1 19 19 35,00 35,90 7 53,06 Dauphin et Panther 0 0 0 0 25 27 52,00 49,50 20 33,24 Lynx 3 5 0 0 22 20 15,00 22,90 34 29,34 NH90 NFH Caïman 0 0 0 0 8 13 47,00 33,70 3 25,99 NH90 TTH Caïman 0 0 0 0 6 13 38,00 53,00 1 30,03 (1) Les unités disponibles correspondent au total des aéronefs auquel sont retranchés les appareils hors service ou mis à disposition. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère de la défense · nº QANR5L14QE72355 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-72355QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
13 janvier 2015	Question	François Cornut-Gentille	vieillissement ; bilan
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	imagerie médicale ; délais d'attente
13 janvier 2015	Question	Jean-Sébastien Vialatte	imagerie médicale ; délais d'attente
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	détecteurs de fumée ; personnes sourdes ou malentendantes ; prix
13 janvier 2015	Question	Geneviève Gaillard	détecteurs de fumée ; personnes sourdes ou malentendantes ; prix
13 janvier 2015	Question	Véronique Louwagie	lutte et prévention ; prise en charge
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	édulcorants ; toxicité ; perspectives
13 janvier 2015	Question	Alain Rodet	édulcorants ; toxicité ; perspectives
13 janvier 2015	Question	Jacques Kossowski	mobilité bancaire ; mise en oeuvre
13 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	consommateurs ; actions collectives ; bilan
13 janvier 2015	Question	Marietta Karamanli	consommateurs ; actions collectives ; bilan
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	troubles de l'audition ; lutte et prévention
13 janvier 2015	Question	Bernard Perrut	troubles de l'audition ; lutte et prévention
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de la défense	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015	Question	Philippe Meunier	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'intérieur	lutte contre le terrorisme ; décrets ; publication
13 janvier 2015	Question	Guillaume Larrivé	lutte contre le terrorisme ; décrets ; publication
13 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	non-rétroactivité fiscale ; perspectives
13 janvier 2015	Question	Jacques Bompard	non-rétroactivité fiscale ; perspectives
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	méthode de calcul des rejets ; revendications
13 janvier 2015	Question	Viviane Le Dissez	méthode de calcul des rejets ; revendications
13 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	revendications
13 janvier 2015	Question	Maurice Leroy	revendications
13 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	répartition
13 janvier 2015	Question	Jacques Alain Bénisti	répartition
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'intérieur	statuts ; mise en conformité
13 janvier 2015	Question	Gilbert Collard	statuts ; mise en conformité
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de la défense	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015	Question	Philippe Meunier	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'intérieur	lutte contre le terrorisme ; décrets ; publication
13 janvier 2015	Question	Guillaume Larrivé	lutte contre le terrorisme ; décrets ; publication
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	revendications
13 janvier 2015	Question	Jean-Claude Bouchet	revendications
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	honoraires des avocats
13 janvier 2015	Question	Laurence Dumont	honoraires des avocats
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de la justice	QPC ; décision Conseil constitutionnel ; réglementation ; conséquences
13 janvier 2015	Question	Gilda Hobert	QPC ; décision Conseil constitutionnel ; réglementation ; conséquences
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	lutte et prévention
13 janvier 2015	Question	Laure de La Raudière	lutte et prévention
13 janvier 2015	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 ; mise en oeuvre
13 janvier 2015	Question	Michel Terrot	loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 ; mise en oeuvre
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; perspectives
13 janvier 2015	Question	Marc Dolez	formation ; perspectives
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	Centre national de la propriété forestière ; moyens ; financement
13 janvier 2015	Question	Maurice Leroy	Centre national de la propriété forestière ; moyens ; financement
13 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	formation ; revendications
13 janvier 2015	Question	Joël Giraud	formation ; revendications