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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère des sports, de la… aïkido ; fédérations ; regroupement ; perpsectives
1ᵉʳ janvier 2013 Question Jean-Pierre Blazy aïkido ; fédérations ; regroupement ; perpsectives
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère chargé des handicapés moyens
1ᵉʳ janvier 2013 Question Catherine Beaubatie moyens
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale langues régionales
1ᵉʳ janvier 2013 Question Colette Langlade langues régionales
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale connaissances de base ; acquisition
1ᵉʳ janvier 2013 Question Jean-Claude Guibal connaissances de base ; acquisition
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère chargé du budget parcs d'attraction
1ᵉʳ janvier 2013 Question Alain Leboeuf parcs d'attraction
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'égalité des… État ; assistance technique ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Question André Chassaigne État ; assistance technique ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'écologie, du… plantes invasives ; lutte et prévention
1ᵉʳ janvier 2013 Question Hervé Pellois plantes invasives ; lutte et prévention
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« M. Hervé Pellois attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les plantes invasives. Les Baccharis halimifolia (Séneçon en arbre), Carpobrotus edulis (Griffe de sorcière), Cortaderia selloana (Herbe de la Pampa), Reynoutria japonica (Renouée du Japon) ne sont pas sans incidence sur l'environnement. Le Baccharis par exemple, très présent dans le Golfe du Morbihan, colonise rapidement les milieux humides d'un feuillage très dense qui couvre le sol et étouffe tout ce qui s'y trouve. Il lui demande si le Gouvernement entend prendre des mesures d'intérêt public en vue de l'éradication de ces plantes, avec, en premier lieu, l'interdiction de leur vente par les jardineries. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie  ·  nº QANR5L14QE14781
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1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de la culture et de la… aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine ; mise en place ; calendrier
1ᵉʳ janvier 2013 Question Conchita Lacuey aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine ; mise en place ; calendrier
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'artisanat, du… financement
1ᵉʳ janvier 2013 Question Yves Nicolin financement
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'écologie, du… obligation d'achat ; suspension ; incidences
1ᵉʳ janvier 2013 Question Cécile Untermaier obligation d'achat ; suspension ; incidences
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur mobilier urbain ; statut juridique
1ᵉʳ janvier 2013 Question Marie-Jo Zimmermann mobilier urbain ; statut juridique
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale moyens ; effectifs de personnel ; Lorraine
1ᵉʳ janvier 2013 Question Paola Zanetti moyens ; effectifs de personnel ; Lorraine
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'économie et des finances recours ; associations de contribuables
1ᵉʳ janvier 2013 Question Philippe Cochet recours ; associations de contribuables
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale montant des pensions ; enseignement privé ; revalorisation
1ᵉʳ janvier 2013 Question Valérie Lacroute montant des pensions ; enseignement privé ; revalorisation
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de la défense ateliers industriels aéronautiques ; restructuration ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Question André Chassaigne ateliers industriels aéronautiques ; restructuration ; perspectives
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'intérieur statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Question Guillaume Larrivé statistiques
1ᵉʳ janvier 2013 Réponse Ministère de l'éducation nationale vélodrome d'hiver
1ᵉʳ janvier 2013 Question Marianne Dubois vélodrome d'hiver