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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… secteur céréalier ; perspectives
7 janvier 2014 Question Jean-Frédéric Poisson secteur céréalier ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… perspectives
7 janvier 2014 Question Patrick Hetzel perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'artisanat, du… communes touristiques ; classement
7 janvier 2014 Question Dominique Dord communes touristiques ; classement
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli travaux d'accessibilité ; mise aux normes ; réglementation
7 janvier 2014 Question Jean-Jacques Urvoas conditions de détention
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… revalorisation ; perspectives
7 janvier 2014 Question Pascale Crozon revalorisation ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère du redressement productif financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Marie-Hélène Fabre financement ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… boissons énergisantes ; conséquences ; santé
7 janvier 2014 Question Monique Rabin boissons énergisantes ; conséquences ; santé
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur régularisation ; critères
7 janvier 2014 Question André Chassaigne régularisation ; critères
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Dominique Tian financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Dominique Dord instituts de jeunes sourds ; enseignants ; statut
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice avocats aux conseils ; pérennité
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille avocats aux conseils ; pérennité
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances fontaines publiques ; redevance pour prélèvement ; conséquences ; zones de montagne
7 janvier 2014 Question Dominique Dord fontaines publiques ; redevance pour prélèvement ; conséquences ; zones de montagne
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
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« Les données chiffrées relatives aux aéronefs en service au sein de la marine nationale sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : TYPE D'AÉRONEF UNITÉS DISPONIBLES (1) TAUX DE DISPONIBILITÉtechnique (en %) ÂGE MOYENau 31-12-2013 (en années) COÛT DE L'ENTRETIEN PROGRAMMÉdes matériels en 2013 en crédits de paiement (en millions d'euros) au31-12-2012 au31-12-2013 au31-12-2012 au31-12-2013 RAFALE M F3 23 35 40,6 38,6 4,5 100,7 SUPER ETENDARD MODERNISE (SEM) 31 28 29,1 28,7 33,8 32,4 E2C HAWKEYE 3 3 40,0 39,6 13,9 14,8 ATLANTIQUE 2 (ATL2) 23 23 30,8 27,9 20,4 105,1 FALCON 200 5 5 63,0 63,2 30,6 27,0 (1) Les unités disponibles correspondent au total des aéronefs auquel sont retranchés les appareils hors service ou mis à disposition. Un aéronef est considéré comme « disponible technique » lorsqu'il est en mesure d'effectuer dans un délai inférieur à 6 heures une des missions correspondant à son emploi. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE47343
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7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… réseaux de prestataires ; partenariats ; conséquences
7 janvier 2014 Question Véronique Besse réseaux de prestataires ; partenariats ; conséquences
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur durée de validité
7 janvier 2014 Question Valérie Boyer durée de validité
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… inspection du travail ; réforme ; réglementation
7 janvier 2014 Question André Chassaigne inspection du travail ; réforme ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense satellites d'observation ; vente ; réglementation
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille satellites d'observation ; vente ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… collecte ; recyclage ; directive européenne
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli collecte ; recyclage ; directive européenne
7 janvier 2014 Réponse Ministère du redressement productif Cour des comptes ; rapport ; conclusions
7 janvier 2014 Question Dominique Dord Cour des comptes ; rapport ; conclusions
7 janvier 2014 Question Hervé Féron jeunes majeurs ; prise en charge ; accompagnement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances situation financière ; personnel ; reclassement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Olivier Falorni situation financière ; personnel ; reclassement ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… collecte et traitement ; financement
7 janvier 2014 Question François-Michel Lambert collecte et traitement ; financement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur répartition ; chefs-lieux de canton
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli répartition ; chefs-lieux de canton
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan