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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… secteur céréalier ; perspectives
7 janvier 2014 Question Jean-Frédéric Poisson secteur céréalier ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… perspectives
7 janvier 2014 Question Patrick Hetzel perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'artisanat, du… communes touristiques ; classement
7 janvier 2014 Question Dominique Dord communes touristiques ; classement
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli travaux d'accessibilité ; mise aux normes ; réglementation
7 janvier 2014 Question Jean-Jacques Urvoas conditions de détention
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… revalorisation ; perspectives
7 janvier 2014 Question Pascale Crozon revalorisation ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère du redressement productif financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Marie-Hélène Fabre financement ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
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« Les données relatives aux équipements du génie dédiés à l'agencement de l'espace terrestre sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : TYPE DE MATÉRIEL NOMBRE DE MATÉRIELen service TAUX DE DISPONIBILITÉmoyen (en %) ÂGE MOYENdes matériels (en années) COÛT UNITAIRE DU MAINTIENen condition opérationnelle en 2013 (en euros) au31-12-2012 au31-12-2013 sur la duréede l'année 2012 sur la duréede l'année 2013 AMX30B2 DT(char télécommandé, équipé d'outils de déminage pour permettre la création de brèches) 10 10 23,30 37,60 12 194 588 BUFFALO(équipement de protection contre les engins explosifs) 5 5 44,50 25,40 5 30 262 DISPERSEUR(équipement permettant la réalisation rapide d'un champ de mines antichars) 18 15 46,30 40,30 16 pas de marché EBG(engin destiné à appuyer les unités blindées en zone avant) 42 42 22,00 24,90 20 190 013 EFA(engin amphibie et ambidrome destiné à faire franchir tous les véhicules en dotation dans l'armée de terre) 30 30 30,80 37,40 25 200 000 EGAME(aide au déploiement - franchissement de brèches, amélioration du terrain, terrassement, création et amélioration de plateformes) 35 35 63,50 53,70 5 228 400 EGRAP(aide au déploiement -aménagement et protection du terrain) 138 138 67,90 53,70 4 2 756 EMAD(aide au déploiement - aménagement et protection du terrain) 45 45 32,70 28,10 17 12 191 MADEZ(matériel de déminage de zone destiné à permettre le déploiement et l'installation d'unités) 8 8 18,40 19,50 20 3 700 MATEM(aide au déploiement - matériel de traitement de l'eau) 10 7 0,00 9,00 20 19 000 PFM(aide au franchissement par la pose  … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE47351
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7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… boissons énergisantes ; conséquences ; santé
7 janvier 2014 Question Monique Rabin boissons énergisantes ; conséquences ; santé
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur régularisation ; critères
7 janvier 2014 Question André Chassaigne régularisation ; critères
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Dominique Tian financement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Dominique Dord instituts de jeunes sourds ; enseignants ; statut
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice avocats aux conseils ; pérennité
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille avocats aux conseils ; pérennité
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances fontaines publiques ; redevance pour prélèvement ; conséquences ; zones de montagne
7 janvier 2014 Question Dominique Dord fontaines publiques ; redevance pour prélèvement ; conséquences ; zones de montagne
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… réseaux de prestataires ; partenariats ; conséquences
7 janvier 2014 Question Véronique Besse réseaux de prestataires ; partenariats ; conséquences
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur durée de validité
7 janvier 2014 Question Valérie Boyer durée de validité
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… inspection du travail ; réforme ; réglementation
7 janvier 2014 Question André Chassaigne inspection du travail ; réforme ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense satellites d'observation ; vente ; réglementation
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille satellites d'observation ; vente ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… collecte ; recyclage ; directive européenne
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli collecte ; recyclage ; directive européenne
7 janvier 2014 Réponse Ministère du redressement productif Cour des comptes ; rapport ; conclusions
7 janvier 2014 Question Dominique Dord Cour des comptes ; rapport ; conclusions
7 janvier 2014 Question Hervé Féron jeunes majeurs ; prise en charge ; accompagnement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances situation financière ; personnel ; reclassement ; perspectives
7 janvier 2014 Question Olivier Falorni situation financière ; personnel ; reclassement ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… collecte et traitement ; financement
7 janvier 2014 Question François-Michel Lambert collecte et traitement ; financement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur répartition ; chefs-lieux de canton
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli répartition ; chefs-lieux de canton
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan