Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 901 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Titre
23 décembre 2014	Question	Arnaud Robinet	développement ; soutien ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Secrétariat d'Etat, auprès du…	médailles militaires
23 décembre 2014	Question	Valérie Rabault	médailles militaires
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification ; rapport ; recommandations
× Refermer « Sans discuter en particulier d'une recommandation, ce rapport fonde la réflexion en cours sur un plan de développement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification : revalorisation des aides à l'accompagnement, meilleure mobilisation du dispositif dans les actions du service public de l'emploi, plus grande ouverture de l'accès au label. Un décret sur la labellisation est notamment en préparation dans un cadre interministériel. Ce plan traduira la volonté du Gouvernement de soutenir ces structures qui permettent de créer des solutions de recrutement pour des publics éloignés de l'emploi tout en fournissant l'appui nécessaire aux employeurs soucieux de s'engager dans cette démarche. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social · nº QANR5L14QE71783 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-71783QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification ; rapport ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	équipement ; méthaniseurs ; conséquences
23 décembre 2014	Question	Paul Molac	équipement ; méthaniseurs ; conséquences
23 décembre 2014	Question	Joëlle Huillier	revalorisation
23 décembre 2014	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	conventions d'assurances ; TVA ; taux
23 décembre 2014	Question	Marc Le Fur	conventions d'assurances ; TVA ; taux
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	dons alimentaires ; filière agroalimentaire ; mesures
23 décembre 2014	Question	Michèle Tabarot	dons alimentaires ; filière agroalimentaire ; mesures
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
23 décembre 2014	Question	Alain Marty	service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	maladies vectorielles ; insecticide ; utilisation ; conséquences
23 décembre 2014	Question	Gabriel Serville	maladies vectorielles ; insecticide ; utilisation ; conséquences
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la défense	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Philippe Le Ray	Cour des comptes ; rapport ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Guillaume Chevrollier	fonctionnement
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	financement ; perspectives
23 décembre 2014	Question	Philippe Vitel	financement ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la défense	majoration ; enfants à charge ; réglementation
23 décembre 2014	Question	Jean-Luc Bleunven	majoration ; enfants à charge ; réglementation
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la culture et de la…	horaires d'ouverture ; extension
23 décembre 2014	Question	Michèle Delaunay	horaires d'ouverture ; extension
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	revendications
23 décembre 2014	Question	Édouard Courtial	revendications
23 décembre 2014	Question	Charles-Ange Ginesy	réforme ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'éducation nationale,…	arabe ; développement
23 décembre 2014	Question	Julie Sommaruga	arabe ; développement
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de l'éducation nationale,…	financement ; charges scolaires ; forfait communal ; réglementation
23 décembre 2014	Question	Jean Glavany	financement ; charges scolaires ; forfait communal ; réglementation
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Réponse	Ministère de la ville, de la…	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	difficultés ; rapport parlementaire ; recommandations
23 décembre 2014	Question	Yves Nicolin	police territoriale ; réforme ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	autorisations d'exploitation commerciale ; modification ; démarches
23 décembre 2014	Question	Marcel Rogemont	autorisations d'exploitation commerciale ; modification ; démarches
23 décembre 2014	Question	Bernard Perrut	exercice de la profession
23 décembre 2014	Question	Jean-Jacques Candelier	rapport ; recommandations ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des finances et des…	métaux précieux et bijoux ; harmonisation ; perspectives
23 décembre 2014	Question	Yves Jégo	métaux précieux et bijoux ; harmonisation ; perspectives
23 décembre 2014	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	rapport ; recommandations ; perspectives