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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
27 décembre 2016 Question Denis Jacquat relance ; propositions
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Jean-Pierre Decool ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… zones agricoles défavorisées ; revendications
27 décembre 2016 Question Pierre Aylagas zones agricoles défavorisées ; revendications
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Alain Moyne-Bressand ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… alcoolisme ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Philippe Armand Martin alcoolisme ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Jean-Luc Warsmann carte senior ; mise en place ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère de l'économie et des finances numéros d'appel surtaxés ; abus ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Michel Terrot numéros d'appel surtaxés ; abus ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Marie-Jo Zimmermann collecte ; plasma thérapeutique ; commercialisation
27 décembre 2016 Réponse Ministère de l'environnement, de… exposition à l'amiante ; reconnaissance
27 décembre 2016 Question Marie Le Vern exposition à l'amiante ; reconnaissance
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
27 décembre 2016 Question Annie Genevard diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
27 décembre 2016 Question Guillaume Chevrollier fonctionnement
27 décembre 2016 Réponse Ministère de la culture et de la… professions réglementées ; guides conférenciers
27 décembre 2016 Question Philippe Kemel professions réglementées ; guides conférenciers
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Yannick Favennec-Bécot ambulanciers ; revendications
27 décembre 2016 Question Guy Delcourt aires d'accueil ; réglementation
27 décembre 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… indemnisation ; champ d'application
27 décembre 2016 Question Viviane Le Dissez indemnisation ; champ d'application
27 décembre 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… lutte contre les pandémies ; contribution française
27 décembre 2016 Question Virginie Duby-Muller lutte contre les pandémies ; contribution française
27 décembre 2016 Question Hervé Féron zones rurales ; maintien
27 décembre 2016 Question Philippe Gosselin FIPHFP ; AGEFIPH ; financement ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère de l'aménagement du… EPCI ; fusion ; conséquences
27 décembre 2016 Question Jean-Yves Le Déaut EPCI ; fusion ; conséquences
27 décembre 2016 Réponse Ministère de l'intérieur brigade de Villefranche d'Albigeois ; maintien
27 décembre 2016 Question Philippe Folliot brigade de Villefranche d'Albigeois ; maintien
27 décembre 2016 Réponse Ministère de la défense ouvriers de l'État ; revendications
27 décembre 2016 Question Hervé Féron ouvriers de l'État ; revendications
27 décembre 2016 Question Alain Suguenot jeunes piétons ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère de l'environnement, de… prolifération ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Arnaud Viala prolifération ; lutte et prévention
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« M. Arnaud Viala alerte Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les nuisances causées par le grand cormoran (phalacrocorax carbo sinensis). Peut-être moins médiatiques que les loups ou les ours, ces oiseaux sont pourtant à l'origine de ravages dans les écosystèmes aquatiques. Leur pullulation menace les activités piscicoles, l'équilibre de la faune sauvage des zones aquatiques et lacustres ainsi que la préservation de certaines espèces rares de poissons. Perches, carpes, truites, gardons, saumons, jusqu'aux brochets, le cormoran ne se refuse rien, à raison de plus d'un demi-kilo de poisson par volatile et par jour. Si ces poissons ne sont pas mangés par le cormoran, ils sont transpercés par son bec et agonisent parfois longtemps après l'attaque. Pour la pisciculture, ces attaques constituent un grave manque à gagner car même les poissons restants, blessés, sont invendables. Les zones humides, sauvages, telle que la Brenne, la Sologne, la Brière, la Camargue, la Dombes ainsi que les lacs comme ceux de Savoie ou du Médoc sont frappés par ce fléau. Des portions de rivières ainsi que des étangs sont entièrement vidés de leur contenu. Les poissons et la faune aquatique sont aussi atteints par des vers, rejetés dans le milieu par les cormorans. À cela s'ajoute l'environnement proche des zones humides qui est directement affecté. Les arbres servant de dortoirs aux oiseaux sont couverts de déjections et meurent irrémédiablement. En tant qu'oiseaux migrateurs, ils sont aussi vecteurs de la grippe aviaire, … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat  ·  nº QANR5L14QE101600
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27 décembre 2016 Réponse Ministère de l'environnement, de… navigation intérieure ; protection de l'environnement ; perspectives
27 décembre 2016 Question Arnaud Leroy navigation intérieure ; protection de l'environnement ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère de la culture et de la… lotissement ; permis d'aménager ; perspectives
27 décembre 2016 Question Philippe Kemel lotissement ; permis d'aménager ; perspectives
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… prise en charge ; fibromyalgie
27 décembre 2016 Question Brigitte Allain prise en charge ; fibromyalgie
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… addiction ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Philippe Cochet addiction ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Question Éric Ciotti prolifération ; lutte et prévention
27 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires étrangères et… résidence à l'étranger ; justificatifs ; réglementation
27 décembre 2016 Question Pierre-Yves Le Borgn' résidence à l'étranger ; justificatifs ; réglementation
27 décembre 2016 Question Arnaud Viala militaires et civils ; pathologies liées aux essais nucléaires ; reconnaissance