geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 2 232 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
25 décembre 2018 Question Hervé Saulignac « 1% artistique » pour les artisans d'art
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'Europe et des… Vente d'armes
25 décembre 2018 Question Christophe Bouillon Vente d'armes
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Renouvellement des flottes de pêche dans les RUP françaises
25 décembre 2018 Question Josette Manin Renouvellement des flottes de pêche dans les RUP françaises
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Informations dues au consommateur et les risques liés à la surpêche
25 décembre 2018 Question Vincent Ledoux Informations dues au consommateur et les risques liés à la surpêche
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole
25 décembre 2018 Question Jacqueline Dubois Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole
25 décembre 2018 Question Thomas Rudigoz Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Avenir de la pêche en Méditerranée
25 décembre 2018 Question Gilbert Collard Avenir de la pêche en Méditerranée
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Souffrance des homards destinés à la consommation
25 décembre 2018 Question Éric Coquerel Souffrance des homards destinés à la consommation
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Situation des apiculteurs amateurs
25 décembre 2018 Question Hubert Julien-Laferrière Situation des apiculteurs amateurs
25 décembre 2018 Réponse Ministère de la transition… Interdiction des animaux dans les cirques
25 décembre 2018 Question Guillaume Chiche Interdiction des animaux dans les cirques
25 décembre 2018 Réponse Ministère de la transition… Conditions d'élevage
25 décembre 2018 Question Élodie Jacquier-Laforge Conditions d'élevage
25 décembre 2018 Réponse Secrétariat d'État auprès de la… Carte du combattant - Indochine
25 décembre 2018 Question Jean-Charles Larsonneur Carte du combattant - Indochine
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Démarche d'indication de l'origine du foie gras de France
25 décembre 2018 Question Florence Lasserre Démarche d'indication de l'origine du foie gras de France
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Révision du système des calamités agricoles
25 décembre 2018 Question Sébastien Jumel Révision du système des calamités agricoles
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Réforme du fonds d'assurance formation VIVEA
25 décembre 2018 Question Emmanuelle Anthoine Réforme du fonds d'assurance formation VIVEA
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Deuxième pilier de la PAC
25 décembre 2018 Question Philippe Berta Deuxième pilier de la PAC
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Conseil et vente des phytosanitaires
25 décembre 2018 Question Jean-Paul Dufrègne Conseil et vente des phytosanitaires
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… « Agribashing » - Agriculture
25 décembre 2018 Question Grégory Besson-Moreau « Agribashing » - Agriculture
25 décembre 2018 Réponse Ministère auprès du ministre de… La vulgarisation des sites institutionnels
25 décembre 2018 Question Isabelle Valentin La vulgarisation des sites institutionnels
18 décembre 2018 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Calcul de la prime d'activité et revenus réels des travailleurs indépendants
18 décembre 2018 Question Anne-Laurence Petel Calcul de la prime d'activité et revenus réels des travailleurs indépendants
18 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Versement transport pour les exploitations agricoles
18 décembre 2018 Question Hervé Saulignac Versement transport pour les exploitations agricoles
18 décembre 2018 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Suicides et conditions de travail indignes à la SNCF
× Refermer
« Madame la ministre chargée des transports, partage pleinement la volonté de garantir des conditions de travail optimales pour les salariés de la SNCF. L'amélioration de la qualité de vie au travail et la prévention des risques psychosociaux est également une priorité pour la SNCF. L'entreprise est ainsi fortement impliquée dans l'évaluation des risques psychosociaux et le ministère des transports y veille. Depuis 2009, il existe un organisme au sein de la SNCF, porté par la direction des ressources humaines, l'observatoire qualité de vie au travail (QVT). Rassemblant des représentants de chaque établissement industriel et commercial (EPIC) et des organisations syndicales, cet observatoire est un lieu d'échanges et de débats ayant pour mission de mettre en œuvre des plans d'actions par le biais de recommandations. Depuis 2012, un programme « Mieux vivre au travail » a été initié afin d'améliorer la qualité de vie au travail. En outre, le processus d'ouverture à la concurrence se traduit par des mesures d'accompagnement individuel et collectif et d'informations renforcées pour les salariés concernés, afin que celui-ci puisse être mené dans un climat social apaisé. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports  ·  nº QANR5L15QE15367
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

18 décembre 2018 Question Éric Coquerel Suicides et conditions de travail indignes à la SNCF
18 décembre 2018 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Transport routier et les conséquences économiques suite aux blocages
18 décembre 2018 Question Valérie Bazin-Malgras Transport routier et les conséquences économiques suite aux blocages
18 décembre 2018 Réponse Ministère de la transition… Guichets - Transport maritime décarboné
18 décembre 2018 Question Jimmy Pahun Guichets - Transport maritime décarboné
18 décembre 2018 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Concurrence déloyale sur le marché de la croisière et de la formation à la voile
18 décembre 2018 Question Jimmy Pahun Concurrence déloyale sur le marché de la croisière et de la formation à la voile
18 décembre 2018 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… NLGV Marseille-Nice