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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
25 décembre 2018 Question Stéphanie Kerbarh Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Méthanisation - Hygiénisation des matières entrantes
25 décembre 2018 Question Yannick Favennec-Bécot Méthanisation - Hygiénisation des matières entrantes
25 décembre 2018 Réponse Ministère de la transition… Dévelopement du parc photovoltaïque au sol
25 décembre 2018 Question Jean-Marie Fiévet Dévelopement du parc photovoltaïque au sol
25 décembre 2018 Réponse Ministère de la transition… Conditions d'attribution du chèque énergie
25 décembre 2018 Question Jean-Luc Warsmann Conditions d'attribution du chèque énergie
25 décembre 2018 Réponse Ministère du travail Recherche d'emploi des seniors
25 décembre 2018 Question Xavier Breton Recherche d'emploi des seniors
25 décembre 2018 Réponse Ministère auprès du Premier… Agressions subies par les parlementaires français
25 décembre 2018 Question Patrice Anato Agressions subies par les parlementaires français
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Paiement des indemnisations aux producteurs de cailles
25 décembre 2018 Question Boris Vallaud Paiement des indemnisations aux producteurs de cailles
25 décembre 2018 Question Bruno Bilde Sur l'organisation d'un grand débat sur la proportionnelle
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'intérieur Suppression de la taxe d'habitation et éligibilité aux élections municipales
25 décembre 2018 Question Yves Blein Suppression de la taxe d'habitation et éligibilité aux élections municipales
25 décembre 2018 Réponse Premier ministre Référendum d'initiative partagée
25 décembre 2018 Question Jennifer De Temmerman Référendum d'initiative partagée
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'éducation nationale… Place de l'éducation physique et sportive
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« L'éducation physique et sportive (EPS) est une discipline d'enseignement obligatoire à l'école qui s'adresse à tous les élèves. Pour les enfants et les adolescents, la pratique d'activités physiques, sportives et artistiques à l'école est un vecteur de respect des autres et des règles, un moment d'épanouissement permettant de développer leur confiance en eux, et de s'impliquer volontairement. L'EPS, qui a pour finalité de former un citoyen cultivé, lucide, autonome, physiquement et socialement éduqué, est pour de nombreux élèves le seul lieu et le seul moment d'activité physique. En complément des enseignements d'EPS, le sport scolaire offre aux élèves volontaires la possibilité de pratiquer des activités physiques et sportives dans le cadre de l'association sportive de leur école ou de leur établissement scolaire. L'union sportive de l'enseignement du premier degré (USEP) et l'union nationale du sport scolaire (UNSS) animent ce réseau d'associations et organisent des rencontres et des compétitions. Suite à la désignation de Paris comme ville hôte des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (JOP 2024), le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse souhaite développer plus encore la pratique sportive et continuer à promouvoir les valeurs citoyennes et sportives dans le milieu scolaire et périscolaire. Pour cela, en partenariat avec le ministère des sports et le mouvement sportif, plusieurs actions comme la « semaine olympique et paralympique » seront reconduites chaque année au moins jusqu'en 2024. Lors de la journée nationale du sort scolaire (JNSS) le 27 septembr … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse  ·  nº QANR5L15QE15431
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25 décembre 2018 Question Stéphane Demilly Place de l'éducation physique et sportive
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'intérieur Modulation de la redevance d'assainissement communauté des communes
25 décembre 2018 Question Nicolas Dupont-Aignan Modulation de la redevance d'assainissement communauté des communes
25 décembre 2018 Réponse Secrétariat d'État auprès du Premier… Discriminations dans l'entreprise
25 décembre 2018 Question Patrice Anato Discriminations dans l'entreprise
25 décembre 2018 Question Patrice Anato Conciliation entre justice sociale et transition écologique
25 décembre 2018 Réponse Ministère auprès de la ministre de… Plainte des élus de Seine-Saint-Denis
25 décembre 2018 Question Patrice Anato Plainte des élus de Seine-Saint-Denis
25 décembre 2018 Réponse Ministère des armées Situation financière des militaires séparés
25 décembre 2018 Question Jacques Marilossian Situation financière des militaires séparés
25 décembre 2018 Réponse Ministère des armées Impact du Brexit sur la coopération franco-britannique en matière de défense
25 décembre 2018 Question Caroline Janvier Impact du Brexit sur la coopération franco-britannique en matière de défense
25 décembre 2018 Réponse Secrétariat d'État auprès de la… Essais nucléaires - Titre de reconnaissance
25 décembre 2018 Question Valérie Beauvais Essais nucléaires - Titre de reconnaissance
25 décembre 2018 Réponse Secrétariat d'État auprès de la… Accélération des attributions de médaille pour les anciens combattants d'Algérie
25 décembre 2018 Question Catherine Osson Accélération des attributions de médaille pour les anciens combattants d'Algérie
25 décembre 2018 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Assistance électrique pour les cycles de type tandem
25 décembre 2018 Question Jean-Charles Colas-Roy Assistance électrique pour les cycles de type tandem
25 décembre 2018 Réponse Ministère de la culture Pass culture
25 décembre 2018 Question Valérie Beauvais Pass culture
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'intérieur Recours en cas d'usurpation des plaques d'immatriculation
25 décembre 2018 Question Michel Zumkeller Recours en cas d'usurpation des plaques d'immatriculation
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'intérieur Procès verbal de la commune pour terrain ou immeuble abandonné
25 décembre 2018 Question Nicolas Dupont-Aignan Procès verbal de la commune pour terrain ou immeuble abandonné
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'intérieur La libre circulation sur les chemins ruraux
25 décembre 2018 Question Nicolas Dupont-Aignan La libre circulation sur les chemins ruraux
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'intérieur Garagiste et stationnement des véhicules du garages
25 décembre 2018 Question Nicolas Dupont-Aignan Garagiste et stationnement des véhicules du garages
25 décembre 2018 Réponse Ministère de l'intérieur Construction et aménagement privés et autorisation de la commune
25 décembre 2018 Question Nicolas Dupont-Aignan Construction et aménagement privés et autorisation de la commune
25 décembre 2018 Réponse Ministère de la cohésion des… Branchement électrique sur terrain non constructible