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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
7 janvier 2020 Réponse Secrétariat d'État après de la… Discrimination à l'égard des couples homosexuels dans les procédures d'adoption
7 janvier 2020 Question Aude Bono-Vandorme Discrimination à l'égard des couples homosexuels dans les procédures d'adoption
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Surveillance et défense anti-aérienne - Équipements - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Surveillance et défense anti-aérienne - Équipements - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Service des essences des armées (SEA) - Équipements - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Service des essences des armées (SEA) - Équipements - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Service de santé des armées (SSA) - Équipements - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Service de santé des armées (SSA) - Équipements - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Marine nationale - Bâtiments - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Marine nationale - Bâtiments - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Hélicoptères - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Hélicoptères - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Génie - Matériels - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Génie - Matériels - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Équipements en coopération - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Équipements en coopération - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'Europe et des… Commerce des armes - régulation
7 janvier 2020 Question Grégory Besson-Moreau Commerce des armes - régulation
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Budget report de charges
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Budget report de charges
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Armée de terre - Équipements - Disponibilité
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« Nombre de matériels disponibles, taux de disponibilité au taux de disponibilité au 31 décembre 2018 et au 31 décembre 2019, coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2019 et âge moyen de chacun des équipements suivants : PVP, VBL, VHM, char Leclerc, AMX-10 RC, ERC Sagaie, VAB, VBCI, GRIFFON, mortier MO 120, Caesar, drones tactiques, PPT, VLRA, PCM SISU (ensemble porte-char), TRM 10000 (tous types), TRM 700/100 (véhicule tracteur porte-char), GBC 180 (tous types), VUR VTL (tous types), VLRA (véhicule léger de reconnaissance et d'appui), PLFS.NOMBRE DE MATERIELS en service TAUX DE DISPONIBILITÉ (en %) AGE MOYEN Dépenses unitaires EPM en 2019 en CP par é-otp sur les activités EPM en € Au 31/12/2018 Au 31/12/2019 Au 31/12/2018 Au 31/12/2019 Au 31/12/2018 Au 31/12/2019 PVP 1167 1151 50% 54% 9 10 5 054 VBL- VB2L 1449 1393 59% 60% 20 21 14 194 VHM 51 49 71% 66% 8 9 26 651 Chars Leclerc avec les DCL et MARS 247 247 58% 54% 17 18 256 069 AMX10RC 248 245 51% 47% 34 35 259 780 ERC 90 sagaie 70 45 50% 55% 32 33 15 473 VAB tous types 2644 2643 49% 55% 34 35 32 378 VBCI 628 606 64% 58% 8 9 113 260 GRIFFON Sans objet 92 Sans objet 91% Sans objet 0 0 Mortier 120 140 181 54% 62% 35 36 19 Caesar 77 76 64% 65% 10 11 300 714 Drones tactiques 25 20 21% 20% 9 10 368500 PPT (PPLD - PPLOG - PPLOG NP) 901 900 60% 58% 4 5 9 838 VLRA tous types 465 461 53% 51% 25 25 7 535 PCM SISU (ensemble porte char) 105 105 53% 46% 14 15 10 435 TRM 10 000 (tous types) 1018 946 48% 47% 26 27 11 422 TRM 700/100 (véhicule tracteur porte char) 101 90 39% 39% 22 23 20 730 GBC 180 (tous types) 5188 5077 65% 68% 15 … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des armées  ·  nº QANR5L15QE25691
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7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Armée de terre - Équipements - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Armée de l'air - Aéronefs - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Armée de l'air - Aéronefs - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère des armées Aéronavale - Avions - Disponibilité
7 janvier 2020 Question François Cornut-Gentille Aéronavale - Avions - Disponibilité
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'enseignement… Avenir du Palais de la découverte
7 janvier 2020 Question Caroline Janvier Avenir du Palais de la découverte
7 janvier 2020 Réponse Ministère auprès de la ministre de… Délimitation des circonscription législatives en cas de fusions de communes
7 janvier 2020 Question Raphaël Gérard Délimitation des circonscription législatives en cas de fusions de communes
7 janvier 2020 Réponse Ministère auprès du Premier… Financements locaux et DETR
7 janvier 2020 Question Caroline Janvier Financements locaux et DETR
7 janvier 2020 Question Damien Pichereau Sécheresse - catastrophe naturelle - particularité des sols argileux
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'intérieur Véhicules circulant sans contrôle technique
7 janvier 2020 Question Stéphane Testé Véhicules circulant sans contrôle technique
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'économie et des finances Défaillances moteurs Renault et Nissan 1.2
7 janvier 2020 Question Laurence Trastour-Isnart Défaillances moteurs Renault et Nissan 1.2
7 janvier 2020 Question Jean-Christophe Lagarde Interruption diffusion Al Magharibia TV
7 janvier 2020 Question Guillaume Larrivé Devoir de réserve d'un ambassadeur
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole
7 janvier 2020 Question Grégory Besson-Moreau Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Reconnaissance de la valorisation des surfaces agricoles par le pastoralisme
7 janvier 2020 Question François-Michel Lambert Reconnaissance de la valorisation des surfaces agricoles par le pastoralisme
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Éligibilité des surfaces pastorales dans la prochaine PAC
7 janvier 2020 Question Xavier Batut Éligibilité des surfaces pastorales dans la prochaine PAC
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Constructions sur les zones AOC
7 janvier 2020 Question Damien Pichereau Constructions sur les zones AOC
7 janvier 2020 Réponse Ministère de l'intérieur Fonctionnement du dispositif ANTS - Cartes grises
7 janvier 2020 Question Annie Chapelier Fonctionnement du dispositif ANTS - Cartes grises
7 janvier 2020 Question Bruno Fuchs Dématérialisation des procédures