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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
9 janvier 2018 Question Fiona Lazaar Prime d'assiduité à Argenteuil
9 janvier 2018 Réponse Secrétariat d'État auprès du… Dispositif de dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux
9 janvier 2018 Question Rémy Rebeyrotte Dispositif de dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Quelle origine entre les chiffres du Gouvernement et ceux de l'INSEE
9 janvier 2018 Question Marie-France Lorho Quelle origine entre les chiffres du Gouvernement et ceux de l'INSEE
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Conséquences spécifiques du PLF 2018 pour les acteurs de la finance solidaire
9 janvier 2018 Question Éric Alauzet Conséquences spécifiques du PLF 2018 pour les acteurs de la finance solidaire
9 janvier 2018 Réponse Ministère de la transition… ONCFS/ Moyens missions
9 janvier 2018 Question Jean-Luc Reitzer ONCFS/ Moyens missions
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'éducation nationale Disparition des heures pleines de latin et de grec ancien - conséquences
9 janvier 2018 Question André Chassaigne Disparition des heures pleines de latin et de grec ancien - conséquences
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'éducation nationale Collège public à Beaupréau-en-Mauges
9 janvier 2018 Question Stéphane Peu Collège public à Beaupréau-en-Mauges
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Les temps d'activité périscolaires
9 janvier 2018 Question Laurence Vanceunebrock Les temps d'activité périscolaires
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'éducation nationale Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de l'éducation.
9 janvier 2018 Question Guillaume Larrivé Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de l'éducation.
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'éducation nationale Décret indemnité de fonction personnels de mission contre le décrochage scolaire
9 janvier 2018 Question Éric Straumann Décret indemnité de fonction personnels de mission contre le décrochage scolaire
9 janvier 2018 Réponse Ministère de la transition… Données personnelles - compteurs Linky
9 janvier 2018 Question Cécile Untermaier Données personnelles - compteurs Linky
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'économie et des finances Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
9 janvier 2018 Question Stéphanie Do Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
9 janvier 2018 Réponse Ministère du travail Avenir du dispositif : premier emploi durable des jeunes dans l'entreprise
9 janvier 2018 Question Huguette Bello Avenir du dispositif : premier emploi durable des jeunes dans l'entreprise
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Génétique animale - libéralisation - conséquences
9 janvier 2018 Question André Chassaigne Génétique animale - libéralisation - conséquences
9 janvier 2018 Réponse Ministère de l’intérieur Établissement des procurations électorales par les communes
9 janvier 2018 Question Catherine Osson Établissement des procurations électorales par les communes
9 janvier 2018 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… Déficit de parité dans les équipes gouvernementales
9 janvier 2018 Question Mathilde Panot Déficit de parité dans les équipes gouvernementales
9 janvier 2018 Réponse Ministère de la justice Délits provoquant l'interdiction définitive du territoire national
9 janvier 2018 Question Éric Straumann Délits provoquant l'interdiction définitive du territoire national
9 janvier 2018 Réponse Ministère de la justice Simplification de la qualification de la vente de stupéfiants
9 janvier 2018 Question Cyrille Isaac-Sibille Simplification de la qualification de la vente de stupéfiants
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Report de charges
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Report de charges
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la défense.
9 janvier 2018 Question Guillaume Larrivé Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la défense.
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Équipements disponibilité bilan
9 janvier 2018 Réponse Ministère des armées Équipements disponibilité bilan
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« Les données chiffrées relatives aux aéronefs de l'armée de l'air sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :Type d'aéronef Nombre de matériels en service Taux de disponibilité (en %) Age moyen au 31/12/2017 (en années) Coût de l'entretien du parc en 2017 en crédits de paiement (en millions d'euros) au 31/12/2016 au 31/12/2017 sur l'année 2016 sur l'année 2017 Rafale air 98 102 49,30 55,40 8,17 469,06 Mirage 2000 D 71 71 35,20 36,30 20,73 240,96 Mirage 2000-5 28 28 44,20 43,00 28,87 Mirage 2000 C 15 15 41,80 51,20 25,07 Mirage 2000 B 7 7 49,90 36,40 25,46 Mirage 2000 N 29 26 donnée classifiée donnée classifiée 27,01 A400M 10 12 13,00 25,60 2,75 11,87 C 130 14 14 22,50 20,60 31,01 45,34 C 160 21 19 40,90 40,30 34,84 105,15 C 160 Gabriel 2 2 46,70 41,80 CN 235 Casa 27 27 50,80 50,80 15,63 37,45 A 340 2 2 61,60 97,60 22,90 10,18 A 310 3 3 46,00 79,10 30,50 15,59 A 330 1 1 84,00 84,70 19,30 5,69 Falcon 900 2 2 80,00 50,10 31,42 10,00 Falcon 7X 2 2 93,50 83,70 8,12 8,35 Falcon 2000 2 2 97,50 92,20 6,30 1,27 KC 135 14 14 donnée classifiée donnée classifiée 54,68 50,05 E3F Awacs 4 4 42,10 45,00 27,12 50,28 Alphajet 134 128 37,50 39,90 35,68 90,66 TBM 700 15 15 46,20 62,10 22,20 3,50 Drone SIDM 4 4 36,60 69,50 13,42 24,62 Drone Reaper 3 6 71,40 62,60 3,96 40,08 »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des armées  ·  nº QANR5L15QE4414
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9 janvier 2018 Question François Cornut-Gentille Équipements disponibilité bilan
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