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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
24 janvier 2023 Question Sébastien Chenu Sur les incivilités liées à l'usage des trottinettes électriques
24 janvier 2023 Réponse Ministère auprès du ministre de la… Les incohérences du contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés
24 janvier 2023 Question Stéphanie Galzy Les incohérences du contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés
24 janvier 2023 Réponse Ministère auprès du ministre de la… Contrôle technique des deux-roues motorisés
24 janvier 2023 Question Hervé Saulignac Contrôle technique des deux-roues motorisés
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’économie, des… Difficultés des les boulangers face à la hausse des prix de l'énergie
24 janvier 2023 Question Delphine Lingemann Difficultés des les boulangers face à la hausse des prix de l'énergie
24 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition énergétique Demande décision Gouvernement crise prix de l'énergie
24 janvier 2023 Question Christine Loir Demande décision Gouvernement crise prix de l'énergie
24 janvier 2023 Réponse Secrétariat d’État auprès du… Saumons dans le Rhin
24 janvier 2023 Question Charles Sitzenstuhl Saumons dans le Rhin
24 janvier 2023 Question Christopher Weissberg Fin du versement des allocations sur des comptes bancaires étrangers des FDE
24 janvier 2023 Question Pierre Meurin Sur l'importance d'encourager le décalaminage
24 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Inquiétudes de la communauté foraine regardant les ZFE
24 janvier 2023 Question Joël Giraud Inquiétudes de la communauté foraine regardant les ZFE
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’économie, des… Critères du bonus écologique
24 janvier 2023 Question Hélène Laporte Critères du bonus écologique
24 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Solutions assurancielles pour les structures gemapiennes
24 janvier 2023 Question Bertrand Bouyx Solutions assurancielles pour les structures gemapiennes
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’économie, des… Conditions de résiliation des contrats d'assurance
24 janvier 2023 Question Florence Goulet Conditions de résiliation des contrats d'assurance
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’économie, des… Assurance habitation : absence de délai légal relatif au rapport d'expertise
24 janvier 2023 Question Paul Molac Assurance habitation : absence de délai légal relatif au rapport d'expertise
24 janvier 2023 Question Philippe Juvin Financement des remplacements de pacemakers prématurement défectueux
24 janvier 2023 Question Karen Erodi Établissements thermaux : potentielles fraudes à la sécurité sociale
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’économie, des… Régime de déduction fiscale des dons aux associations
24 janvier 2023 Question Gérard Leseul Régime de déduction fiscale des dons aux associations
24 janvier 2023 Réponse Ministère auprès du ministre de… Taux de TVA à 20% sur la vente de poissons vivants destinés à la pêche
24 janvier 2023 Question Antoine Armand Taux de TVA à 20% sur la vente de poissons vivants destinés à la pêche
24 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Contamination au norovirus des productions conchylicoles
24 janvier 2023 Question Philippe Fait Contamination au norovirus des productions conchylicoles
24 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
24 janvier 2023 Question Didier Le Gac Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Situation des ostéopathes animaliers
24 janvier 2023 Question Bertrand Bouyx Situation des ostéopathes animaliers
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Sauvetage des animaux de rente
24 janvier 2023 Question Aymeric Caron Sauvetage des animaux de rente
24 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Loup et agriculture pastorale
24 janvier 2023 Question Josiane Corneloup Loup et agriculture pastorale
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Le frelon asiatique dans la région des Hauts-de-France
24 janvier 2023 Question Caroline Parmentier Le frelon asiatique dans la région des Hauts-de-France
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Frelon asiatique
24 janvier 2023 Question Philippe Brun Frelon asiatique
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’économie, des… Liberté d'installation des notaires
24 janvier 2023 Question Philippe Pradal Liberté d'installation des notaires
24 janvier 2023 Question Francis Dubois Sécheresse 2022, reconnaissance calamités agricoles, exploitations en difficulté
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Protection des surfaces agricoles et développement des parcs photovoltaïques
24 janvier 2023 Question Stéphane Rambaud Protection des surfaces agricoles et développement des parcs photovoltaïques
24 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Adaptation de la culture de la vigne au changement climatique
24 janvier 2023 Question Sylvain Carrière Adaptation de la culture de la vigne au changement climatique
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« M. Sylvain Carrière alerte M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur l'adaptation de la vigne au changement climatique. Depuis le début de la seconde moitié du XXe siècle, les scientifiques alertent les politique et les populations. Le groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat des Nations unies (GIEC) en est à son sixième rapport et d'après la courbe actuelle, l'humanité se prépare à une augmentation de 3°C d'ici la fin du siècle par rapport au début de l'ère industrielle. Cette augmentation générale de la température terrestre entraîne avec elle une intensification des aléas naturels comme les vagues de chaleur et la sécheresse mais aussi des inondations. Mais c'est surtout d'un dérèglement climatique dont il est question. Dès lors, comme ce fut le cas en 2021 des températures printanières peuvent être observées en plein hiver. Ainsi, en février 2021 c'est +2,5°C par rapport à la normale qui ont été observés sur l'indicateur thermique national. Plusieurs records de température dépassant les 20°C ont été notés et le Sud a ainsi vu le printemps débuter en plein mois de février. Pour le secteur de la vigne, ce redoux n'a pas été vu d'un très bon œil. En effet, la vie a repris son court avec la pousse des bourgeons et le début du développement des plans, c'est le phénomène de débourrement. Cependant des gelées tardives sont intervenues au début du mois d'avril avec des températures atteignant les -8°C dans l'Hérault. C'est ainsi 38 000 hectares soit 56 % des cépages du département qui ont été sinistrés d'après la chambre d'agric … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire  ·  nº QANR5L16QE4812
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