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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’éducation nationale Temps d'enseignement perdu
23 décembre 2025 Question Roger Chudeau Temps d'enseignement perdu
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’éducation nationale Situation des agents du GIP FTLV de l'académie de Nancy-Metz
23 décembre 2025 Question Anthony Boulogne Situation des agents du GIP FTLV de l'académie de Nancy-Metz
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’éducation nationale Non-remplacement des enseignants absents
23 décembre 2025 Question Thierry Frappé Non-remplacement des enseignants absents
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’éducation nationale Mutations entre académies des conjoints de militaire enseignants
23 décembre 2025 Question Florence Goulet Mutations entre académies des conjoints de militaire enseignants
23 décembre 2025 Question Florence Herouin-Léautey Inégalité des montants des indemnisations rétroactives de sujétion des AED/AESH
23 décembre 2025 Question Nicole Le Peih Enseignement bilingue français-breton : licences professorat des écoles
23 décembre 2025 Réponse Ministère de la santé, des familles,… Faits de maltraitance dans un foyer de l'ASE et défaillance des contrôles
23 décembre 2025 Question Pouria Amirshahi Faits de maltraitance dans un foyer de l'ASE et défaillance des contrôles
23 décembre 2025 Question Marie Pochon Difficultés rencontrées par les communautés d'énergie citoyennes
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l'intérieur Augmentation des violences et menaces visant les élus
23 décembre 2025 Question Thierry Frappé Augmentation des violences et menaces visant les élus
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’agriculture, de… Protection des troupeaux et maintien des aides face à la prédation du loup
23 décembre 2025 Question Hervé Saulignac Protection des troupeaux et maintien des aides face à la prédation du loup
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’agriculture, de… La gestion désastreuse de l'épidémie de dermatose nodulaire contagieuse (DNC)
23 décembre 2025 Question David Magnier La gestion désastreuse de l'épidémie de dermatose nodulaire contagieuse (DNC)
23 décembre 2025 Question Julien Rancoule Aide aux abattoirs et ateliers de découpe dans le contexte de la DNC
23 décembre 2025 Question Marc Chavent Municipales 2026 : harcèlement et accords secrets en Seine-Saint-Denis
23 décembre 2025 Réponse Ministère délégué auprès du Premier… Réponse inadaptée face aux propos choquants de Brigitte Macron
23 décembre 2025 Question Ersilia Soudais Réponse inadaptée face aux propos choquants de Brigitte Macron
23 décembre 2025 Question Aurélien Saintoul Tarifs de l'eau au SEDIF et risques de discrimination envers l'habitat collectif
23 décembre 2025 Question Corinne Vignon Recrudescence préoccupante de l'usage détourné et récréatif du protoxyde d'azote
23 décembre 2025 Réponse Ministère des armées et des anciens… Sabotage à bas coût de l'électronique militaire : quelle résilience ?
23 décembre 2025 Question Marc Chavent Sabotage à bas coût de l'électronique militaire : quelle résilience ?
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« M. Marc Chavent interroge Mme la ministre des armées et des anciens combattants sur la manière dont les conflits récents ont mis en évidence l'émergence de modes d'action militaires reposant sur le sabotage ciblé à très bas coût, visant non plus uniquement les équipements de communication, mais plus largement l'ensemble de l'électronique critique sur laquelle repose aujourd'hui la conduite des opérations militaires. Des opérations documentées ont montré qu'il était possible, par la compromission d'équipements électroniques apparemment secondaires (capteurs, systèmes de navigation, composants embarqués, dispositifs de contrôle ou de maintenance) de provoquer des effets militaires disproportionnés : dysfonctionnements simultanés, perte de confiance dans les systèmes, ralentissement de la chaîne décisionnelle et désorganisation ponctuelle mais critique des forces engagées. Dans un contexte où les forces françaises s'appuient de manière croissante sur des systèmes numérisés, interconnectés et largement automatisés, du combattant débarqué aux plateformes majeures, en passant par la logistique, la maintenance, les munitions et les systèmes de commandement, la question de la résilience ne se limite plus aux seules communications. Elle concerne désormais la sécurité et la robustesse de l'ensemble de l'écosystème électronique militaire et dual, souvent issu de chaînes d'approvisionnement mondialisées et complexes. Alors que la vitesse de décision est devenue un facteur déterminant (celui qui décide en quelques secondes l'emportant sur celui qui décide en quelques minutes), une altér … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des armées et des anciens combattants  ·  nº QANR5L17QE11901
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23 décembre 2025 Réponse Ministère des armées et des anciens… Préparation à la guerre des drones du futur et capacité réelle de l'industrie
23 décembre 2025 Question Marc Chavent Préparation à la guerre des drones du futur et capacité réelle de l'industrie
23 décembre 2025 Réponse Ministère des armées et des anciens… Opérateurs de référence pour la coopération militaire internationale
23 décembre 2025 Question Laetitia Saint-Paul Opérateurs de référence pour la coopération militaire internationale
23 décembre 2025 Réponse Ministère des armées et des anciens… Intervention française au Bénin
23 décembre 2025 Question Bastien Lachaud Intervention française au Bénin
23 décembre 2025 Réponse Ministère des armées et des anciens… Intervention française au Bénin
23 décembre 2025 Question Aurélien Saintoul Intervention française au Bénin
23 décembre 2025 Réponse Ministère des armées et des anciens… Emploi des conjoints de militaires
23 décembre 2025 Question Florence Goulet Emploi des conjoints de militaires
23 décembre 2025 Réponse Ministère des armées et des anciens… Cadre juridique de l'engagement de forces armées françaises au Bénin
23 décembre 2025 Question Arnaud Saint-Martin Cadre juridique de l'engagement de forces armées françaises au Bénin
23 décembre 2025 Réponse Ministère de la justice Escroqueries répétées visant des commerçants
23 décembre 2025 Question Yaël Ménaché Escroqueries répétées visant des commerçants
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’économie, des… Responsabilité des places de marché face aux produits non conformes
23 décembre 2025 Question Yannick Favennec-Bécot Responsabilité des places de marché face aux produits non conformes
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’Europe et des… Produits ne respectant pas les mêmes normes que l'UE
23 décembre 2025 Question Christophe Barthès Produits ne respectant pas les mêmes normes que l'UE
23 décembre 2025 Réponse Ministère des petites et moyennes… Lutte pour le respect des normes sur les places de marché
23 décembre 2025 Question Jean-Paul Lecoq Lutte pour le respect des normes sur les places de marché
23 décembre 2025 Réponse Ministère de l’économie, des… Lutte contre les produits qui ne respectent pas les normes françaises
23 décembre 2025 Question Marc de Fleurian Lutte contre les produits qui ne respectent pas les normes françaises
23 décembre 2025 Réponse Ministère des petites et moyennes… Renforcement du contrôle des jouets non conformes