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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
26 janvier 2016 Question Marcel Bonnot hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'écologie, du… cartographie des cours d'eau ; élaboration ; modalités
26 janvier 2016 Question Patrick Hetzel cartographie des cours d'eau ; élaboration ; modalités
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la culture et de la… accès à la publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Question Alain Rousset accès à la publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… extension ; modalités
26 janvier 2016 Question Gwendal Rouillard extension ; modalités
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'intérieur SDIS ; recrutement ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jacqueline Maquet SDIS ; recrutement ; perspectives
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… lutte et prévention
26 janvier 2016 Question Marcel Bonnot lutte et prévention
26 janvier 2016 Question Jacques Bompard surveillants ; conditions de travail
26 janvier 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… missions ; statut
26 janvier 2016 Question Jean-Pierre Door missions ; statut
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la culture et de la… hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
26 janvier 2016 Question Rudy Salles hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
26 janvier 2016 Réponse Ministère des outre-mer coopération régionale ; développement
26 janvier 2016 Question Bruno Nestor Azerot coopération régionale ; développement
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la ville, de la… moniteur de natation ; statut
26 janvier 2016 Question Marie-Hélène Fabre moniteur de natation ; statut
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Question Fernand Siré publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires sociales, de… essais thérapeutiques ; procédures
26 janvier 2016 Question Bernard Debré essais thérapeutiques ; procédures
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la décentralisation et… fusion ; délégués communautaires ; conséquences
26 janvier 2016 Question Maurice Leroy fusion ; délégués communautaires ; conséquences
26 janvier 2016 Question Marietta Karamanli prime d'activité ; mise en œuvre
26 janvier 2016 Question François de Mazières bilan financier ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jacques Myard accord transatlantique ; parlementaires ; modalités de consultation
26 janvier 2016 Question Michèle Tabarot dépenses de chauffage ; individualisation
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… suramortissement ; Plan investissement coopération 2015 ; perspectives
26 janvier 2016 Question Kheira Bouziane-Laroussi suramortissement ; Plan investissement coopération 2015 ; perspectives
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… accord transatlantique ; secteur agricole ; conséquences
26 janvier 2016 Question Yves Nicolin accord transatlantique ; secteur agricole ; conséquences
26 janvier 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… normes ; simplification
26 janvier 2016 Question Paul Molac normes ; simplification
26 janvier 2016 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jean-Claude Bouchet recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jérôme Lambert bridage des moteurs ; suppression ; calendrier
26 janvier 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… pratiques abusives ; contrôle
26 janvier 2016 Question Marietta Karamanli pratiques abusives ; contrôle
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la défense loi de programmation militaire ; crédits d'équipement
26 janvier 2016 Question François Cornut-Gentille loi de programmation militaire ; crédits d'équipement
26 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires étrangères et… victimes d'attentats à l'étranger ; prise en charge
26 janvier 2016 Question Christophe Premat victimes d'attentats à l'étranger ; prise en charge
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la défense plan Vigipirate ; militaires ; moyens
26 janvier 2016 Question Marion Maréchal-Le Pen plan Vigipirate ; militaires ; moyens
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« Mme Marion Maréchal-Le Pen alerte M. le ministre de la défense sur les conséquences de l'opération Sentinelle. L'opération Sentinelle, déployée sur le territoire national depuis plus d'un an souffre de multiples imperfections. Les modalités de cette opération ne font pas l'unanimité : conditions de logement précaires, usures physiques et morales, nette dégradation de la formation des militaires. Certains soldats sont logés dans des casernes désaffectées, insalubres où ils ne peuvent accéder à l'hygiène élémentaire. De telles conditions de vie pèsent sur le moral des troupes et entraînent des défections préjudiciables tant pour la réussite de l'opération Sentinelle que pour le rang de nos armées. Un rapport parlementaire de novembre 2015 soulignait que 70 % des rotations dans les centres d'entraînement spécifiques ont été annulées en 2015. L'objectif de 90 jours de préparation professionnelle fixé par la LPM 2014-2019 ne sera pas atteint alors même que le chef d'état-major des armées a affirmé dans son audition au Sénat le 15 octobre 2015 que « la préparation opérationnelle du soldat n'est donc pas négociable, sauf à le mettre en danger, et il s'agirait d'un danger de mort ». Pour préserver le potentiel et la sécurité de nos soldats, elle demande ce qu'il est prévu pour assurer la nécessaire préparation opérationnelle de nos militaires pour des missions de guerre qui leur sont assignées sur une cadence toujours plus importante. En outre, elle demande que tous les moyens soient mis en œuvre afin de garantir des conditions d'hébergement dignes aux soldats mobilisés pour l'opér … »

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Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE92660
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26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'intérieur date
26 janvier 2016 Question Jacques Cresta date
26 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires sociales, de… formation ; diplômes