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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
26 janvier 2016 Question Marcel Bonnot hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'écologie, du… cartographie des cours d'eau ; élaboration ; modalités
26 janvier 2016 Question Patrick Hetzel cartographie des cours d'eau ; élaboration ; modalités
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la culture et de la… accès à la publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Question Alain Rousset accès à la publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… extension ; modalités
26 janvier 2016 Question Gwendal Rouillard extension ; modalités
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'intérieur SDIS ; recrutement ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jacqueline Maquet SDIS ; recrutement ; perspectives
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… lutte et prévention
26 janvier 2016 Question Marcel Bonnot lutte et prévention
26 janvier 2016 Question Jacques Bompard surveillants ; conditions de travail
26 janvier 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… missions ; statut
26 janvier 2016 Question Jean-Pierre Door missions ; statut
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la culture et de la… hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
26 janvier 2016 Question Rudy Salles hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
26 janvier 2016 Réponse Ministère des outre-mer coopération régionale ; développement
26 janvier 2016 Question Bruno Nestor Azerot coopération régionale ; développement
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la ville, de la… moniteur de natation ; statut
26 janvier 2016 Question Marie-Hélène Fabre moniteur de natation ; statut
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Question Fernand Siré publicité ; réglementation
26 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires sociales, de… essais thérapeutiques ; procédures
26 janvier 2016 Question Bernard Debré essais thérapeutiques ; procédures
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la décentralisation et… fusion ; délégués communautaires ; conséquences
26 janvier 2016 Question Maurice Leroy fusion ; délégués communautaires ; conséquences
26 janvier 2016 Question Marietta Karamanli prime d'activité ; mise en œuvre
26 janvier 2016 Question François de Mazières bilan financier ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jacques Myard accord transatlantique ; parlementaires ; modalités de consultation
26 janvier 2016 Question Michèle Tabarot dépenses de chauffage ; individualisation
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… suramortissement ; Plan investissement coopération 2015 ; perspectives
26 janvier 2016 Question Kheira Bouziane-Laroussi suramortissement ; Plan investissement coopération 2015 ; perspectives
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… accord transatlantique ; secteur agricole ; conséquences
26 janvier 2016 Question Yves Nicolin accord transatlantique ; secteur agricole ; conséquences
26 janvier 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… normes ; simplification
26 janvier 2016 Question Paul Molac normes ; simplification
26 janvier 2016 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jean-Claude Bouchet recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
26 janvier 2016 Question Jérôme Lambert bridage des moteurs ; suppression ; calendrier
26 janvier 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… pratiques abusives ; contrôle
26 janvier 2016 Question Marietta Karamanli pratiques abusives ; contrôle
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la défense loi de programmation militaire ; crédits d'équipement
26 janvier 2016 Question François Cornut-Gentille loi de programmation militaire ; crédits d'équipement
26 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires étrangères et… victimes d'attentats à l'étranger ; prise en charge
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« Trois compatriotes sont décédés dans l'attaque terroriste du 15 janvier contre le restaurant Cappuccino de Ouagadougou. Deux autres y ont été blessés. L'ambassade de France et le centre de crise et de soutien du ministère des affaires étrangères et du développement international se sont pleinement mobilisés pour venir en aide aux victimes et à leurs proches. Dans le cas de Madame Leïla Alaoui, qui a été grièvement blessée durant l'attaque, notre représentation diplomatique à Ouagadougou a porté assistance à notre compatriote. Sa prise en charge a été renforcée par la présence de médecins français, notamment pour l'orienter dans le meilleur établissement de santé de la capitale. Elle a bénéficié d'une intervention chirurgicale en extrême urgence à Ouagadougou. Cette action a été complétée par la veille et la mobilisation de l'équipe du centre médical international, partenaire médical de confiance de notre ambassade, en soutien de l'équipe soignante de la clinique Notre dame de la Paix. La mise en place d'un rapatriement sanitaire, lorsque son état l'aurait permis, a également fait l'objet de la mobilisation des services consulaires. Son état de santé n'a pas permis la mise en œuvre de cette action. Pour ce qui est de l'hypothèse d'une prise en charge éventuelle des Français blessés par des structures militaires françaises présentes sur zone, c'est une option tout à fait envisageable, mais au cas par cas, en fonction des circonstances locales et des capacités militaires effectivement disponibles. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des affaires étrangères et du développement international  ·  nº QANR5L14QE92661
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26 janvier 2016 Question Christophe Premat victimes d'attentats à l'étranger ; prise en charge
26 janvier 2016 Réponse Ministère de la défense plan Vigipirate ; militaires ; moyens
26 janvier 2016 Question Marion Maréchal-Le Pen plan Vigipirate ; militaires ; moyens
26 janvier 2016 Réponse Ministère de l'intérieur date
26 janvier 2016 Question Jacques Cresta date
26 janvier 2016 Réponse Ministère des affaires sociales, de… formation ; diplômes