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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
7 janvier 2014 Question Philippe Bies prestation de compensation du handicap ; caractère non indemnitaire ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'éducation nationale classes préparatoires ; horaires
7 janvier 2014 Question Michel Ménard classes préparatoires ; horaires
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances presse ; disparités
7 janvier 2014 Question Éric Jalton presse ; disparités
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… prestation de compensation du handicap ; caractère non indemnitaire ; réglementation
7 janvier 2014 Question Jean-Claude Guibal prestation de compensation du handicap ; caractère non indemnitaire ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'artisanat, du… revendications
7 janvier 2014 Question Jean-Christophe Lagarde revendications
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires étrangères étudiants étrangers ; visas ; délivrance
7 janvier 2014 Question Claudine Schmid étudiants étrangers ; visas ; délivrance
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires étrangères attitude de la France
7 janvier 2014 Question Dominique Baert attitude de la France
7 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… contrôles ; développement
7 janvier 2014 Question Dominique Dord contrôles ; développement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… indemnité compensatrice ; champ d'application
7 janvier 2014 Question Marie-Hélène Fabre indemnité compensatrice ; champ d'application
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… accueil social ; accueil à la ferme
7 janvier 2014 Question Jean-Paul Dupré accueil social ; accueil à la ferme
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la culture et de la… productions télévisuelles ; sous-traitants ; contrats ; annulation
7 janvier 2014 Question Jean-Christophe Cambadélis productions télévisuelles ; sous-traitants ; contrats ; annulation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Question Marie-Hélène Fabre handicap psychique ; suivi ; accompagnement
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances gel du barème ; conséquences
7 janvier 2014 Question Jacqueline Fraysse gel du barème ; conséquences
7 janvier 2014 Réponse Ministère chargé des transports, de… autocars de collection ; réglementation
7 janvier 2014 Question Éric Straumann autocars de collection ; réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la culture et de la… presse ; disparités
7 janvier 2014 Question Marie-Anne Chapdelaine presse ; disparités
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice réglementation
7 janvier 2014 Question Michèle Tabarot réglementation
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice garde des enfants ; statistiques
7 janvier 2014 Question Marietta Karamanli garde des enfants ; statistiques
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la justice rénovation et construction
7 janvier 2014 Question Dominique Dord rénovation et construction
7 janvier 2014 Réponse Ministère chargé du budget réforme ; perspectives
7 janvier 2014 Question Jean-Louis Destans réforme ; perspectives
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense centres d'essais ; bilan
7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille centres d'essais ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense équipements militaires ; vieillissement ; bilan
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« Les données chiffrées relatives au nombre, à la disponibilité, ainsi qu'à l'âge moyen des équipements (1) des unités du génie de l'air sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : CATÉGORIE DE MATÉRIELS NOMBRE DE MATÉRIELen service TAUX DE DISPONIBILITÉmoyen (en %) ÂGE MOYENau 31-12-2013 (en années) au31-12-2012 au31-12-2013 au31-12-2012 au31-12-2013 Matériels detransport 252 243 81 78 15 Matériels de terrassement 292 291 88 81 10 Matériels de revêtement 80 82 94 85 9 Matériels de servitude 81 82 88 70 15 Par ailleurs, il est précisé que le coût global du maintien en condition opérationnelle des matériels du génie de l'air s'est élevé à 2,10 M€ au titre de l'année 2013. (1) Les unités du génie de l'air emploient environ 70 types distincts d'équipements représentant au total près de 700 matériels. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE47352
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7 janvier 2014 Question François Cornut-Gentille équipements militaires ; vieillissement ; bilan
7 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… champ d'application
7 janvier 2014 Question André Chassaigne champ d'application
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances travailleurs indépendants ; revendications
7 janvier 2014 Question Benoist Apparu travailleurs indépendants ; revendications
7 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur déroulement ; modalités
7 janvier 2014 Question Patrick Hetzel déroulement ; modalités