geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 508 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
31 décembre 2024 Question Lionel Causse Classement - PRL mixte
31 décembre 2024 Réponse Ministère des sports, de la jeunesse… Redomiciliation locale des crédits de l'ANS au profit des clubs sportifs
31 décembre 2024 Question Jiovanny William Redomiciliation locale des crédits de l'ANS au profit des clubs sportifs
31 décembre 2024 Réponse Ministère de l'intérieur Sur l'absence de statistiques en France concernant les formations au secourisme
31 décembre 2024 Question Julien Rancoule Sur l'absence de statistiques en France concernant les formations au secourisme
31 décembre 2024 Réponse Ministère de l’éducation nationale,… Manque de statistiques sur la formation aux premiers secours à l'école
31 décembre 2024 Question Julien Rancoule Manque de statistiques sur la formation aux premiers secours à l'école
31 décembre 2024 Réponse Ministère de l’économie, des… Plan social Auchan
31 décembre 2024 Question David Habib Plan social Auchan
31 décembre 2024 Réponse Ministère auprès de la ministre du… Extension des dates de péremption des médicaments
31 décembre 2024 Question Jean-Luc Warsmann Extension des dates de péremption des médicaments
31 décembre 2024 Réponse Ministère des outre-mer Urgence à adopter les décrets " Octroi de mer II "
31 décembre 2024 Question Jiovanny William Urgence à adopter les décrets " Octroi de mer II "
31 décembre 2024 Question Jiovanny William Sur la juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer.
31 décembre 2024 Réponse Ministère de l’économie, des… Négociation d'un tarif professionnel maximal pour l'activité de gros
31 décembre 2024 Question Jiovanny William Négociation d'un tarif professionnel maximal pour l'activité de gros
31 décembre 2024 Réponse Ministère des outre-mer Demande d'aide d'urgence pour les sinistrés Mahorais
31 décembre 2024 Question Tiffany Joncour Demande d'aide d'urgence pour les sinistrés Mahorais
31 décembre 2024 Réponse Ministère de la transition… Lutte contre la fraude aux aides à la rénovation énergétique des logements
31 décembre 2024 Question Aurélien Dutremble Lutte contre la fraude aux aides à la rénovation énergétique des logements
31 décembre 2024 Réponse Ministère du travail, de la santé,… Arrêtés pour garantir la qualité de l'accueil dans les crèches
31 décembre 2024 Question Thibault Bazin Arrêtés pour garantir la qualité de l'accueil dans les crèches
31 décembre 2024 Réponse Ministère de la justice Modalités d'exercice du cantonnement
31 décembre 2024 Question Anne Bergantz Modalités d'exercice du cantonnement
31 décembre 2024 Réponse Ministère de l'intérieur Interdictions des feux clignotants sur les vélos
31 décembre 2024 Question Thomas Cazenave Interdictions des feux clignotants sur les vélos
31 décembre 2024 Réponse Ministère de la culture Absence de contrôle du pass culture.
31 décembre 2024 Question Marie-France Lorho Absence de contrôle du pass culture.
31 décembre 2024 Réponse Ministère auprès de la ministre du… Affichage du taux de calcium dans les eaux en bouteille
31 décembre 2024 Question Gérard Leseul Affichage du taux de calcium dans les eaux en bouteille
31 décembre 2024 Réponse Ministère délégué auprès du ministre… Effondrement de la rentabilité des charcutiers-traiteurs
31 décembre 2024 Question Alexandre Dufosset Effondrement de la rentabilité des charcutiers-traiteurs
31 décembre 2024 Réponse Ministère du travail, de la santé,… Augmentation du prix des mutuelles en 2025
31 décembre 2024 Question Aurélien Dutremble Augmentation du prix des mutuelles en 2025
31 décembre 2024 Réponse Ministère des sports, de la jeunesse… Avance de trésorerie au profit des associations locales
31 décembre 2024 Question Jiovanny William Avance de trésorerie au profit des associations locales
31 décembre 2024 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Réglementation phosphate ferrique
31 décembre 2024 Question Jean-Michel Jacques Réglementation phosphate ferrique
24 décembre 2024 Question Edwige Diaz Concurrence déloyale affectant l'aquaculture française
24 décembre 2024 Question Michel Guiniot Population française - Soldes naturels et migratoires
24 décembre 2024 Réponse Ministère de l’agriculture, de la… Fermeture de l'abattoir Charal de Sablé-sur-Sarthe
24 décembre 2024 Question Élise Leboucher Fermeture de l'abattoir Charal de Sablé-sur-Sarthe
24 décembre 2024 Réponse Ministère du partenariat avec les… Alerte sur l'état des ponts communaux et départementaux
24 décembre 2024 Question Mathilde Hignet Alerte sur l'état des ponts communaux et départementaux
24 décembre 2024 Réponse Ministère du travail et de l’emploi Considération et de la protection sociale des auto-entrepreneurs
24 décembre 2024 Question Violette Spillebout Considération et de la protection sociale des auto-entrepreneurs
24 décembre 2024 Question François Piquemal Abandon du projet du Musée-mémorial du terrorisme par l'État
24 décembre 2024 Réponse Ministère des sports, de la jeunesse… Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
24 décembre 2024 Question Stéphane Mazars Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
× Refermer
« M. Stéphane Mazars appelle l'attention de M. le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur l'héritage des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, qui ont constitué un moment exceptionnel reposant sur un socle indispensable : les clubs et associations sportifs. Ces derniers permettent aux sportifs de s'épanouir et de se révéler tout en jouant un rôle essentiel dans la cohésion sociale, l'éducation et la promotion du bien-être. Cependant, ces clubs, clés de voûte du sport dans le pays, font face à des difficultés croissantes, qu'il s'agisse de leur financement, du soutien aux bénévoles ou du manque d'équipements adaptés. Parallèlement, les recettes fiscales générées par les paris sportifs ne cessent d'augmenter, atteignant 1,18 milliard d'euros en 2023, tandis que le budget des sports stagne à 830 millions d'euros, hors organisation des jeux. Aussi, il l'interroge sur l'opportunité de réévaluer la répartition des produits fiscaux des paris sportifs en ligne en affectant une part significative de ces recettes au soutien des clubs sportifs fédérés, tant pour leur fonctionnement que pour la rénovation ou la construction d'équipements. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative  ·  nº QANR5L17QE2987
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

24 décembre 2024 Réponse Ministère de l’éducation nationale Gestion de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)