Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Trou connu

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Date	Nature	Qui	Titre
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la culture et de la…	accès à la publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Marie Le Vern	accès à la publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Yannick Favennec-Bécot	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la justice	décès ; accompagnement des familles
22 décembre 2015	Question	Pascal Popelin	décès ; accompagnement des familles
22 décembre 2015	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	orientation professionnelle ; perspectives
22 décembre 2015	Question	Carole Delga	orientation professionnelle ; perspectives
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la décentralisation et…	syndicats intercommunaux ; indemnités de fonction
22 décembre 2015	Question	Nathalie Appéré	syndicats intercommunaux ; indemnités de fonction
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès de la…	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
22 décembre 2015	Question	Sylvie Tolmont	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	traçabilité ; perspectives
22 décembre 2015	Question	Jean-Paul Dupré	traçabilité ; perspectives
× Refermer « M. Jean-Paul Dupré interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement au sujet de l'étude de l'association UFC QUE CHOISIR, conduite en 2015 auprès de 33 000 consommateurs, pour connaître leurs préoccupations et attentes. Cette étude révèle une montée en puissance des préoccupations des consommateurs français autour de la question de la traçabilité et d'une agriculture respectueuse de l'environnement. En effet, la traçabilité alimentaire est un enjeu pour 78 % des consommateurs et 63 % d'entre eux affirment aussi se soucier d'une agriculture respectueuse de l'environnement. Il lui demande de bien vouloir lui faire un point sur les mesures mises en œuvre par le Gouvernement depuis 2012 et à venir en matière de traçabilité alimentaire et d'agriculture durable. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt · nº QANR5L14QE92033 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-92033QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	associations de retraités ; représentation
22 décembre 2015	Question	Stéphane Saint-André	associations de retraités ; représentation
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	mosquées ; construction ; financement ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la culture et de la…	exercice de la profession
22 décembre 2015	Question	Nicolas Dhuicq	exercice de la profession
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la culture et de la…	langue des signes ; médias ; utilisation
22 décembre 2015	Question	André Schneider	langue des signes ; médias ; utilisation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Alain Suguenot	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	rémunérations ; revendications
22 décembre 2015	Question	Yves Foulon	rémunérations ; revendications
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Question	Marie Récalde	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès de la…	prescriptions ; professionnels exerçant auprès du public ; conséquences
22 décembre 2015	Question	Nicolas Dupont-Aignan	prescriptions ; professionnels exerçant auprès du public ; conséquences
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Charles de Courson	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Question	Yves Foulon	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Jean-Paul Chanteguet	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	biologie médicale ; laboratoires ; perspectives
22 décembre 2015	Question	Gilles Savary	biologie médicale ; laboratoires ; perspectives
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Sauveur Gandolfi-Scheit	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	liste ; décret ; publication
22 décembre 2015	Question	Colette Capdevielle	liste ; décret ; publication
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'économie, de…	accessibilité ; mise aux normes ; aides
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	accessibilité ; mise aux normes ; aides
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'économie, de…	groupe Pentair ; site ; fermeture
22 décembre 2015	Question	Stéphane Demilly	groupe Pentair ; site ; fermeture
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	ambulanciers ; revendications
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	ambulanciers ; revendications
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'Etat, auprès du…	perspectives