Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 208 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Titre
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la culture et de la…	accès à la publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Marie Le Vern	accès à la publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Yannick Favennec-Bécot	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la justice	décès ; accompagnement des familles
22 décembre 2015	Question	Pascal Popelin	décès ; accompagnement des familles
22 décembre 2015	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	orientation professionnelle ; perspectives
22 décembre 2015	Question	Carole Delga	orientation professionnelle ; perspectives
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la décentralisation et…	syndicats intercommunaux ; indemnités de fonction
22 décembre 2015	Question	Nathalie Appéré	syndicats intercommunaux ; indemnités de fonction
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
× Refermer « Mme Michèle Tabarot appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur l'accueil et l'accompagnement des personnes handicapées. Des associations ont récemment rappelé les difficultés rencontrées par certaines personnes porteuses de handicaps, notamment mentaux et neurologiques, contraintes de s'exiler hors de nos frontières et de s'éloigner de leur famille, faute de places en établissements dans notre pays. Il convient aussi de penser à ceux qui restent en France et pour lesquels aucun accueil n'est proposé. Aussi, elle souhaiterait connaître les intentions du Gouvernement concernant le développement de structures adaptées pour mettre fin à cette situation difficile tant pour les porteurs de handicaps que pour leurs familles. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes · nº QANR5L14QE92091 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-92091QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès de la…	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
22 décembre 2015	Question	Sylvie Tolmont	établissements spécialisés ; capacités d'accueil
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	traçabilité ; perspectives
22 décembre 2015	Question	Jean-Paul Dupré	traçabilité ; perspectives
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	associations de retraités ; représentation
22 décembre 2015	Question	Stéphane Saint-André	associations de retraités ; représentation
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	mosquées ; construction ; financement ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la culture et de la…	exercice de la profession
22 décembre 2015	Question	Nicolas Dhuicq	exercice de la profession
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de la culture et de la…	langue des signes ; médias ; utilisation
22 décembre 2015	Question	André Schneider	langue des signes ; médias ; utilisation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Alain Suguenot	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	rémunérations ; revendications
22 décembre 2015	Question	Yves Foulon	rémunérations ; revendications
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Question	Marie Récalde	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès de la…	prescriptions ; professionnels exerçant auprès du public ; conséquences
22 décembre 2015	Question	Nicolas Dupont-Aignan	prescriptions ; professionnels exerçant auprès du public ; conséquences
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Charles de Courson	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Question	Yves Foulon	formation ; diplômes
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Jean-Paul Chanteguet	recyclage ; entreprises ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	biologie médicale ; laboratoires ; perspectives
22 décembre 2015	Question	Gilles Savary	biologie médicale ; laboratoires ; perspectives
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Question	Sauveur Gandolfi-Scheit	publicité ; réglementation
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	liste ; décret ; publication
22 décembre 2015	Question	Colette Capdevielle	liste ; décret ; publication
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'économie, de…	accessibilité ; mise aux normes ; aides
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	accessibilité ; mise aux normes ; aides
22 décembre 2015	Réponse	Ministère de l'économie, de…	groupe Pentair ; site ; fermeture
22 décembre 2015	Question	Stéphane Demilly	groupe Pentair ; site ; fermeture
22 décembre 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	ambulanciers ; revendications
22 décembre 2015	Question	Michèle Tabarot	ambulanciers ; revendications
22 décembre 2015	Réponse	Secrétariat d'Etat, auprès du…	perspectives