Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Date	Nature	Qui	Titre
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	recyclage ; entreprises ; réglementation
26 janvier 2016	Question	Jacques Pélissard	recyclage ; entreprises ; réglementation
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	hébergement ; réglementation
26 janvier 2016	Question	Alain Suguenot	hébergement ; réglementation
26 janvier 2016	Réponse	Ministère des affaires étrangères et…	participation française ; perspectives
26 janvier 2016	Question	Christophe Premat	participation française ; perspectives
26 janvier 2016	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	piscines publiques ; qualité de l'eau ; réglementation
26 janvier 2016	Question	Philippe Meunier	piscines publiques ; qualité de l'eau ; réglementation
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de la décentralisation et…	avancement de grade ; réglementation
26 janvier 2016	Question	Dominique Baert	avancement de grade ; réglementation
26 janvier 2016	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	visites obligatoires ; employeurs multiples
26 janvier 2016	Question	Gwendal Rouillard	visites obligatoires ; employeurs multiples
26 janvier 2016	Réponse	Secrétariat d'Etat, auprès du…	anciens combattants d'Afrique du nord ; bénéfice de campagne double
26 janvier 2016	Question	Olivier Dussopt	anciens combattants d'Afrique du nord ; bénéfice de campagne double
26 janvier 2016	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	utilisation de matériaux biosourcés ; formation
26 janvier 2016	Question	Yves Daniel	utilisation de matériaux biosourcés ; formation
26 janvier 2016	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	informations statistiques sexuées ; perspectives
26 janvier 2016	Question	Olivier Falorni	informations statistiques sexuées ; perspectives
26 janvier 2016	Question	Jacques Cresta	Espagnols républicains ; France ; exil
26 janvier 2016	Question	Marietta Karamanli	prime d'activité ; mise en oeuvre
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de la décentralisation et…	groupement d'intérêt public ; constitution
26 janvier 2016	Question	Kheira Bouziane-Laroussi	groupement d'intérêt public ; constitution
26 janvier 2016	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	adhésion obligatoire ; fonctionnaires
26 janvier 2016	Question	Marie-Christine Dalloz	adhésion obligatoire ; fonctionnaires
26 janvier 2016	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	Commissariat général à l'égalité des territoires ; missions ; perspectives
26 janvier 2016	Question	Marianne Dubois	Commissariat général à l'égalité des territoires ; missions ; perspectives
26 janvier 2016	Question	Danielle Auroi	Renault-Nissan ; salariés employés à l'étranger ; droit syndical
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'agriculture, de…	utilisation ; conséquences
26 janvier 2016	Question	Jacques Lamblin	utilisation ; conséquences
× Refermer « M. Jacques Lamblin interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la position du Gouvernement concernant l'utilisation d'un nouveau pesticide néonicotinoïde, le Sulfoxaflor. En effet, bien qu'interdit aux États-Unis à l'issue d'une bataille juridique de plus de 2 ans, la Commission européenne s'apprête à autoriser l'emploi du Sulfoxaflor sans que des tests d'innocuité sur les abeilles aient été réalisés en Europe et alors que la toxicité de ce pesticide systémique a été démontrée par les tests effectués outre-Atlantique. Compte tenu de ces éléments, il lui demande si la France se prononcera en faveur de l'interdiction de l'usage du Sulfoxaflor sur son territoire. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt · nº QANR5L14QE92689 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-92689QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'économie, de…	vélo ; perspectives
26 janvier 2016	Question	Gilles Lurton	vélo ; perspectives
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	défrichement illégal ; réglementation
26 janvier 2016	Question	Nicole Ameline	défrichement illégal ; réglementation
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de la justice	transaction et gestion immobilières ; commission de contrôle ; nomination
26 janvier 2016	Question	Paola Zanetti	transaction et gestion immobilières ; commission de contrôle ; nomination
26 janvier 2016	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	emploi d'un salarié à domicile ; bénéficiaires
26 janvier 2016	Question	Jérôme Lambert	emploi d'un salarié à domicile ; bénéficiaires
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de la décentralisation et…	syndicats intercommunaux ; indemnités de fonction
26 janvier 2016	Question	Nicolas Dupont-Aignan	syndicats intercommunaux ; indemnités de fonction
26 janvier 2016	Réponse	Ministère du travail, de l'emploi,…	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
26 janvier 2016	Question	François Loncle	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement
26 janvier 2016	Question	Joaquim Pueyo	trop-perçus ; prévention
26 janvier 2016	Question	Jean-Pierre Barbier	foyers modestes ; maintien de l'accès à internet ; pertinence
26 janvier 2016	Question	Pascal Popelin	Espagnols républicains ; France ; exil
26 janvier 2016	Question	Jean-Louis Christ	terres agricoles ; droit de préemption
26 janvier 2016	Réponse	Secrétariat d'Etat, auprès du…	bénéficiaires
26 janvier 2016	Question	Olivier Dassault	bénéficiaires
26 janvier 2016	Réponse	Ministère de la culture et de la…	fiscalité ; perspectives
26 janvier 2016	Question	Xavier Breton	fiscalité ; perspectives
26 janvier 2016	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	jeunes ; perspectives