geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 215 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… rentes ; réversibilité ; réglementation
15 décembre 2015 Question Guillaume Garot rentes ; réversibilité ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… liste ; décret ; publication
15 décembre 2015 Question François Rochebloine liste ; décret ; publication
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… érosion ; lutte et prévention
15 décembre 2015 Question Frédéric Cuvillier érosion ; lutte et prévention
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la décentralisation et… associations départementales de maires ; financement
15 décembre 2015 Question Maurice Leroy associations départementales de maires ; financement
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'agriculture, de… publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Question Michel Sordi publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires étrangères et… exercice de la profession
15 décembre 2015 Question Michel Ménard exercice de la profession
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'éducation nationale,… EPS ; recrutement ; perspectives
15 décembre 2015 Question Pascal Terrasse EPS ; recrutement ; perspectives
15 décembre 2015 Question Nicolas Dupont-Aignan langue des signes ; développement
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… recyclage ; entreprises ; réglementation
15 décembre 2015 Question François Vannson recyclage ; entreprises ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… primes ; bénéficiaires ; versement
15 décembre 2015 Question Lucette Lousteau primes ; bénéficiaires ; versement
15 décembre 2015 Réponse Ministère des finances et des… accueil ; coût
15 décembre 2015 Question Philippe Meunier accueil ; coût
15 décembre 2015 Question Pascal Terrasse transferts de données ; décision CJUE ; conséquences
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… effectifs de la profession ; répartition géographique
15 décembre 2015 Question Maurice Leroy effectifs de la profession ; répartition géographique
× Refermer
« M. Maurice Leroy attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur la désertification médicale. En effet, les départements les plus ruraux, comme le Loir-et-Cher, sont de plus en plus confrontés à une désertification médicale. Même si les territoires s'orientent vers des maisons de santé, il est difficile de trouver des médecins qui souhaitent s'installer dans nos campagnes. Aussi, il lui demande s'il n'est pas envisageable d'augmenter le numerus clausus en fléchant les dernières places vers une installation en zone rurale pendant dix années. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes  ·  nº QANR5L14QE91944
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Question Julien Aubert publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Question Pascal Popelin Bobigny ; moyens
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
15 décembre 2015 Question Martine Lignières-Cassou hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'éducation nationale,… rémunérations ; revalorisation
15 décembre 2015 Question Olivier Dassault rémunérations ; revalorisation
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… prime de naissance ; réglementation
15 décembre 2015 Question Catherine Troallic prime de naissance ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… missions ; statut
15 décembre 2015 Question Stéphane Saint-André missions ; statut
15 décembre 2015 Question Claudine Schmid service des impôts des non-résidents ; effectifs ; moyens
15 décembre 2015 Réponse Ministère des finances et des… filiales européennes ; réglementation
15 décembre 2015 Question Philippe Goujon filiales européennes ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… érosion ; lutte et prévention
15 décembre 2015 Question Frédéric Cuvillier érosion ; lutte et prévention
15 décembre 2015 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… assainissement non collectif ; réglementation
15 décembre 2015 Question Charles-Ange Ginesy assainissement non collectif ; réglementation
15 décembre 2015 Question Guénhaël Huet CROUS ; logement ; conditions d'attribution
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… accès à la publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Question Patrick Hetzel accès à la publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'intérieur conjoint ; visa long séjour ; réglementation
15 décembre 2015 Question Michèle Delaunay conjoint ; visa long séjour ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… handicapés ; retraite anticipée
15 décembre 2015 Question Chantal Guittet handicapés ; retraite anticipée
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la décentralisation et… communes nouvelles ; réglementation