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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… recyclage ; entreprises ; réglementation
15 décembre 2015 Question Michel Destot recyclage ; entreprises ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… savitex ; mise sur le marché ; calendrier
15 décembre 2015 Question Sabine Buis savitex ; mise sur le marché ; calendrier
15 décembre 2015 Question Jean-Claude Bouchet mosquées ; construction ; financement ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
15 décembre 2015 Question Jean-Pierre Decool hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… vaccin contre la méningite ; perspectives
15 décembre 2015 Question Philippe Briand vaccin contre la méningite ; perspectives
15 décembre 2015 Question Marietta Karamanli thermalisme ; complémentaires santé ; prise en charge
15 décembre 2015 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… transaction et gestion immobilières ; commission de contrôle ; nomination
15 décembre 2015 Question Christian Kert transaction et gestion immobilières ; commission de contrôle ; nomination
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la décentralisation et… cadre d'emploi ; ingénieurs territoriaux ; réglementation
15 décembre 2015 Question Sabine Buis cadre d'emploi ; ingénieurs territoriaux ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… recyclage ; entreprises ; réglementation
15 décembre 2015 Question Michel Destot recyclage ; entreprises ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la défense militaires et civils ; pathologies liées aux essais nucléaires ; reconnaissance
15 décembre 2015 Question Martine Lignières-Cassou militaires et civils ; pathologies liées aux essais nucléaires ; reconnaissance
15 décembre 2015 Question Marie-Hélène Fabre fréquences 700 Mhz ; attribution ; perspectives
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la défense allocation différentielle de solidarité ; conjoint survivant
15 décembre 2015 Question Maurice Leroy allocation différentielle de solidarité ; conjoint survivant
15 décembre 2015 Question Laure de La Raudière permis B ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la défense intermédiation en armes ; projet de loi ; perspectives
15 décembre 2015 Question Jean-Jacques Candelier intermédiation en armes ; projet de loi ; perspectives
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… régime minier ; CPAM ; gestion ; transfert ; conséquences
15 décembre 2015 Question François-Michel Lambert régime minier ; CPAM ; gestion ; transfert ; conséquences
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… thérapies cellulaires ; développement
15 décembre 2015 Question Dominique Orliac thérapies cellulaires ; développement
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la justice vente d'un bien indivis ; réglementation
15 décembre 2015 Question Guillaume Garot vente d'un bien indivis ; réglementation
15 décembre 2015 Question Jean Lassalle dénonciation ; rétribution
15 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… normes ; simplification
15 décembre 2015 Question Jean-René Marsac normes ; simplification
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'agriculture, de… publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Question Philippe Vitel publicité ; réglementation
15 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… sacs plastiques à usage unique ; suppression
15 décembre 2015 Question Noël Mamère sacs plastiques à usage unique ; suppression
15 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… emploi ; recherche ; pôle emploi ; accès
15 décembre 2015 Question Philippe Briand emploi ; recherche ; pôle emploi ; accès
15 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'Etat, auprès du… bénéficiaires
15 décembre 2015 Question Guy Bailliart bénéficiaires
15 décembre 2015 Question Lucette Lousteau effectifs ; moyens
15 décembre 2015 Question François Vannson répartition
× Refermer
« M. François Vannson interroge M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget. Il souhaiterait connaître le nombre de contribuables, et par tranches d'imposition, qui ont été nouvellement redevables de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, au titre des revenus 2012, puis des revenus 2013. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Secrétariat d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget  ·  nº QANR5L14QE91893
Sort du texte Fin de mandat
Fichier d'origine conservé

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15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… spécialité allergologie ; perspectives
15 décembre 2015 Question Pascal Terrasse spécialité allergologie ; perspectives
15 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… effectifs de la profession ; répartition géographique
15 décembre 2015 Question Isabelle Le Callennec effectifs de la profession ; répartition géographique
15 décembre 2015 Question Dominique Orliac instances consultatives ; organisations syndicales ; représentativité
15 décembre 2015 Réponse Ministère de la décentralisation et… rémunérations ; revendications
15 décembre 2015 Question Barbara Romagnan rémunérations ; revendications