geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 4 787 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… cueillette ; normes de sécurité ; conséquences
14 janvier 2014 Question Michel Sordi cueillette ; normes de sécurité ; conséquences
14 janvier 2014 Question Michel Ménard écritures comptables informatisées
14 janvier 2014 Question Philippe Armand Martin logements ; adaptation
14 janvier 2014 Question Emeric Bréhier enseignants artistiques ; réglementation
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur présentation aux épreuves ; délais
14 janvier 2014 Question Xavier Bertrand présentation aux épreuves ; délais
14 janvier 2014 Réponse Ministère chargé des PME, de… cybercriminalité ; lutte et prévention
14 janvier 2014 Question Kléber Mesquida cybercriminalité ; lutte et prévention
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… radiologues ; nomenclature des actes
14 janvier 2014 Question Jean-Pierre Blazy radiologues ; nomenclature des actes
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Question Jean-Jacques Candelier rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… fin de vie ; Comité consultatif national d'éthique ; recommandations
14 janvier 2014 Question Virginie Duby-Muller fin de vie ; Comité consultatif national d'éthique ; recommandations
14 janvier 2014 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… fonds collectés ; répartition
14 janvier 2014 Question Martial Saddier fonds collectés ; répartition
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… revendications
14 janvier 2014 Question Philippe Vitel revendications
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances chèques ; date de valeur ; réglementation
14 janvier 2014 Question Nicole Ameline chèques ; date de valeur ; réglementation
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'agriculture, de… réforme ; perspectives
14 janvier 2014 Question Pierre Morel-À-L'Huissier réforme ; perspectives
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'intérieur agents de l'État ; données personnelles
14 janvier 2014 Question Lionel Tardy agents de l'État ; données personnelles
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances répartition ; bourgs-centres ; réglementation
14 janvier 2014 Question Maurice Leroy répartition ; bourgs-centres ; réglementation
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Question Jean-Jacques Candelier rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Question Philippe Armand Martin logements ; adaptation
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'économie et des finances mise en oeuvre ; champ d'application
14 janvier 2014 Question Olivier Dussopt mise en oeuvre ; champ d'application
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… exercice de la profession
14 janvier 2014 Question François Fillon exercice de la profession
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires étrangères situation politique et militaire
14 janvier 2014 Question Seybah Dagoma situation politique et militaire
14 janvier 2014 Question Maurice Leroy circonscriptions ; découpage ; réforme
14 janvier 2014 Question Valérie Boyer revendications
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… convention de Berne ; interprétation ; silures
14 janvier 2014 Question Jean Grellier convention de Berne ; interprétation ; silures
14 janvier 2014 Réponse Ministère de l'écologie, du… sites Natura 2000 ; gestion
14 janvier 2014 Question Alain Leboeuf sites Natura 2000 ; gestion
14 janvier 2014 Réponse Ministère chargé du budget radios associatives ; financement ; perspectives
14 janvier 2014 Question Catherine Beaubatie radios associatives ; financement ; perspectives
14 janvier 2014 Réponse Ministère chargé du budget emploi d'un salarié à domicile ; bénéficiaires
14 janvier 2014 Question Jean-Christophe Fromantin emploi d'un salarié à domicile ; bénéficiaires
14 janvier 2014 Réponse Ministère des affaires sociales et… rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Question Jean-Jacques Candelier rapport parlementaire ; propositions
14 janvier 2014 Réponse Ministère de la défense hélicoptères ; fonctionnnement
× Refermer
« Dès 2013, les difficultés liées à la montée en puissance de la composante NFH90 au sein de la marine nationale ont eu des conséquences sur les capacités embarquées de lutte anti-sous-marine, ainsi que sur la capacité de tenue de l'alerte de secours maritime, se traduisant, dans ce dernier domaine, par la nécessité de maintenir les EC225 en service à Cherbourg jusqu'à l'été 2016. Ces difficultés résultaient notamment de problèmes d'organisation de la production des NFH90, mais également d'efforts restant à accomplir s'agissant du perfectionnement du système de soutien des appareils. Afin de remédier à cette situation, un premier groupe de travail réunissant des représentants de l'état-major de la marine, de la direction générale de l'armement (DGA) et des industriels concernés a été constitué. Des pistes d'améliorations ont rapidement pu être décelées et des plans d'action ont été mis en place. Toutefois, le nombre des appareils présents dans les flottilles et disponibles (respectivement 8 et 4,5 en moyenne sur la durée de l'année 2015 pour un parc moyen de 13 aéronefs) est demeuré insuffisant, du fait, en particulier, de la durée des visites de maintenance industrielle (NSI). Un nouveau groupe de travail rassemblant des spécialistes des armées, de la DGA et les principaux industriels concernés, a donc été formé au mois de septembre 2015. Ce groupe s'est vu confier la mission d'identifier les moyens permettant : - de tenir les objectifs de livraison et d'immobilisation, dans le cadre de la maintenance au niveau industriel, des NFH90 ; - de réduire le volume des actes de main … »

L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture.

Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE47493
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

14 janvier 2014 Question Philippe Meunier hélicoptères ; fonctionnnement