geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 887 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
13 janvier 2015 Question Guillaume Chevrollier prix
13 janvier 2015 Question Paul Salen généralisation ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'intérieur réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Question Frédéric Roig réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… consommation et prescriptions ; encadrement
13 janvier 2015 Question Laure de La Raudière consommation et prescriptions ; encadrement
13 janvier 2015 Question Martial Saddier échec scolaire ; lutte et prévention
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… finances ; perspectives
13 janvier 2015 Question Philippe Gosselin finances ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la ville, de la… classement ; réglementation
13 janvier 2015 Question Valérie Corre classement ; réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la justice rapport ; divorce par consentement mutuel ; propositions
13 janvier 2015 Question Jean-Sébastien Vialatte rapport ; divorce par consentement mutuel ; propositions
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… réglementation
13 janvier 2015 Question Kléber Mesquida réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… cotisations ; pluriactifs ; réglementation
13 janvier 2015 Question Joël Giraud cotisations ; pluriactifs ; réglementation
13 janvier 2015 Question Patrice Carvalho réforme ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… tarifs ; augmentation
13 janvier 2015 Question Guillaume Chevrollier tarifs ; augmentation
13 janvier 2015 Question Gilbert Collard enseignement de la langue arabe ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la justice frais médicaux ; coût
13 janvier 2015 Question Claude Sturni frais médicaux ; coût
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… démarchage téléphonique ; publics handicapés ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Question Christophe Premat démarchage téléphonique ; publics handicapés ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… informations politiques ; distribution ; réglementation
13 janvier 2015 Question Hervé Pellois informations politiques ; distribution ; réglementation
13 janvier 2015 Question Gilbert Collard Baumettes ; détenus ; détention d'objets prohibés ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… statut ; perspectives
13 janvier 2015 Question Maurice Leroy statut ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… état de droit ; évaluation
13 janvier 2015 Question Jacques Cresta état de droit ; évaluation
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… points d'accueil retraite ; perspectives
13 janvier 2015 Question Alain Bocquet points d'accueil retraite ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… mise en oeuvre ; champ d'application
13 janvier 2015 Question Marie-Françoise Clergeau mise en oeuvre ; champ d'application
13 janvier 2015 Question Maurice Leroy réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… jeunes de moins de 18 ans ; travaux interdits ; conséquences
13 janvier 2015 Question Dominique Raimbourg jeunes de moins de 18 ans ; travaux interdits ; conséquences
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
× Refermer
« Les données chiffrées relatives au nombre, à la disponibilité, ainsi qu'à l'âge moyen des équipements[1] des unités du génie de l'air sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : CATÉGORIE DE MATÉRIELS NOMBRE DE MATÉRIELSen service TAUX DE DISPONIBILITÉ(en %) ÂGE MOYENau 31 décembre 2014 (en années) Au 31 décembre 2013 Au 31 décembre 2014 Au 31 décembre 2013 Au 31 décembre 2014 Matériels de transport 243 247 78 77 15 Matériels de terrassement 291 282 81 84 10 Matériels de revêtement 82 88 85 87 9 Matériels de servitude 82 96 70 88 16 Par ailleurs, il est précisé que le coût global du maintien en condition opérationnelle des matériels du génie de l'air s'est élevé à 2,89 M€ au titre de l'année 2014.[1] Les unités du génie de l'air emploient environ 70 types distincts d'équipements qui peuvent être regroupés en 4 grandes familles de matériels (matériels de transport, matériels de terrassement, matériels de revêtement, matériels de servitude). »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE72344
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère des finances et des… honoraires des avocats