geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 887 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
13 janvier 2015 Question Guillaume Chevrollier prix
13 janvier 2015 Question Paul Salen généralisation ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'intérieur réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Question Frédéric Roig réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… consommation et prescriptions ; encadrement
13 janvier 2015 Question Laure de La Raudière consommation et prescriptions ; encadrement
13 janvier 2015 Question Martial Saddier échec scolaire ; lutte et prévention
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… finances ; perspectives
13 janvier 2015 Question Philippe Gosselin finances ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la ville, de la… classement ; réglementation
13 janvier 2015 Question Valérie Corre classement ; réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la justice rapport ; divorce par consentement mutuel ; propositions
13 janvier 2015 Question Jean-Sébastien Vialatte rapport ; divorce par consentement mutuel ; propositions
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… réglementation
13 janvier 2015 Question Kléber Mesquida réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… cotisations ; pluriactifs ; réglementation
13 janvier 2015 Question Joël Giraud cotisations ; pluriactifs ; réglementation
13 janvier 2015 Question Patrice Carvalho réforme ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… tarifs ; augmentation
13 janvier 2015 Question Guillaume Chevrollier tarifs ; augmentation
13 janvier 2015 Question Gilbert Collard enseignement de la langue arabe ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la justice frais médicaux ; coût
13 janvier 2015 Question Claude Sturni frais médicaux ; coût
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… démarchage téléphonique ; publics handicapés ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Question Christophe Premat démarchage téléphonique ; publics handicapés ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… informations politiques ; distribution ; réglementation
13 janvier 2015 Question Hervé Pellois informations politiques ; distribution ; réglementation
13 janvier 2015 Question Gilbert Collard Baumettes ; détenus ; détention d'objets prohibés ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… statut ; perspectives
13 janvier 2015 Question Maurice Leroy statut ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… état de droit ; évaluation
13 janvier 2015 Question Jacques Cresta état de droit ; évaluation
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… points d'accueil retraite ; perspectives
13 janvier 2015 Question Alain Bocquet points d'accueil retraite ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… mise en oeuvre ; champ d'application
13 janvier 2015 Question Marie-Françoise Clergeau mise en oeuvre ; champ d'application
13 janvier 2015 Question Maurice Leroy réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
× Refermer
« Les données chiffrées sollicitées par l'honorable parlementaire, relatives aux équipements de surveillance et de défense anti-aérienne (1), au titre des années 2013 et 2014, figurent dans les tableaux suivants : TYPEde matériel NOMBRE DE MATÉRIELS EN SERVICE TAUX DE DISPONIBILITÉ(en %) ANNÉE DE MISEen service du premier appareil COÛT DU MAINTIENen condition opérationnelleen 2014 en créditsde paiement (en millions d'euros) au 31/12/2013 au 31/12/2014 au 31/12/2013 au 31/12/2014 Haute et moyenne altitude SAT 3D 1 1 95,90 0,00 (2) 1991 0,34 TRS 2215 6 6 86,20 57,60 1988 0,72 TRS 22XX 4 4 58,90 39,40 1998 0,56 PALMIER 2 0 (3) 87,40 95,10 1969 0,14 ARES 2 2 1972 0,59 TRAC 2400 6 6 95,70 98,20 2001 0,09 23 CM 4 3 97,60 97,90 1966 0,03 SATAM 3 3 69,00 63,00 2003 0,10 Basse altitude ANGD 15 15 48,40 48,20 1991 0,24 ALADIN 15 13 87,10 91,80 1984 0,27 CENTAURE 18 18 96,50 93,70 1982 0,21 Capteurs d'aide à l'atterrissage SPAR 19 12 68,90 80,60 1965 0,11 PAR NG 10 10 91,40 92,80 2009 0,35 Veille spatiale GRAVES 1 1 88,65 88,15 2004 0,72 Système sol-air CROTALE NG 12 12 59,85 58,04 1994 4,50 MAMBA (SAMPT) 8 9 46,00 46,06 2007 27,70 Poste de tir MISTRAL 186 186 95,00 95,00 1990 0,20 Systèmes d'armes de moyenne portée PAAMS 2 2 98,00 100,00 2010 11,14 (1) La mise en service des radars de la famille « GROUND MASTER », initialement prévue en 2014, interviendra en 2015.(2) Le radar SAT 3D a été indisponible en 2014 compte tenu des opérations de rénovation dont il a fait l'objet. (3) Les radars PALMIER ont été retirés du service au cours de l'année 2014. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE72346
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… jeunes de moins de 18 ans ; travaux interdits ; conséquences
13 janvier 2015 Question Dominique Raimbourg jeunes de moins de 18 ans ; travaux interdits ; conséquences
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère des finances et des… honoraires des avocats