geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 2 669 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
19 décembre 2017 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Nuisances sonores LGV SEA Tours-Bordeaux
19 décembre 2017 Question Thomas Mesnier Nuisances sonores LGV SEA Tours-Bordeaux
19 décembre 2017 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Nuisances sonores LGV Bretagne - Pays de la Loire
19 décembre 2017 Question Pascale Fontenel-Personne Nuisances sonores LGV Bretagne - Pays de la Loire
19 décembre 2017 Réponse Ministère auprès du ministre d'État,… Nuisances sonores LGV Bretagne - Pays de la Loire
19 décembre 2017 Question Damien Pichereau Nuisances sonores LGV Bretagne - Pays de la Loire
19 décembre 2017 Question Romain Grau Visite médicale PNC - réglementation européenne - mise en compatibilité
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l'économie et des finances Sauvegarde des intérêts stratégiques de la France dans Airbus
19 décembre 2017 Question Adrien Quatennens Sauvegarde des intérêts stratégiques de la France dans Airbus
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l'Europe et des… Situation fiscale des Français nés aux États-Unis
19 décembre 2017 Question Philippe Folliot Situation fiscale des Français nés aux États-Unis
19 décembre 2017 Réponse Ministère du travail CQP - Opérateur de parcours acrobatiques en hauteur
19 décembre 2017 Question Dimitri Houbron CQP - Opérateur de parcours acrobatiques en hauteur
19 décembre 2017 Réponse Ministère des armées Câbles sous-marins, protection
19 décembre 2017 Question François Cornut-Gentille Câbles sous-marins, protection
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l'économie et des finances TVA sur marge - condition d'application
19 décembre 2017 Question Romain Grau TVA sur marge - condition d'application
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l'éducation nationale Surveillance et sauvetage lors des cours de natation dans l'enseignement public
19 décembre 2017 Question Ericka Bareigts Surveillance et sauvetage lors des cours de natation dans l'enseignement public
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l'éducation nationale Situation professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs
19 décembre 2017 Question Loïc Dombreval Situation professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs
19 décembre 2017 Réponse Ministère des sports Maîtres-nageurs sauveteurs
19 décembre 2017 Question Philippe Vigier Maîtres-nageurs sauveteurs
19 décembre 2017 Réponse Ministère des sports Favoriser la pratique sportive régulière, bénéfique à chaque individu
19 décembre 2017 Question Adrien Quatennens Favoriser la pratique sportive régulière, bénéfique à chaque individu
19 décembre 2017 Réponse Ministère des sports « Tribunes debout » dans les stades de football
19 décembre 2017 Question Gwendal Rouillard « Tribunes debout » dans les stades de football
19 décembre 2017 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Fraude aux cotisations sociales
19 décembre 2017 Question François Ruffin Fraude aux cotisations sociales
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l’intérieur Simplification des conditions de paiement des contraventions
19 décembre 2017 Question Jean-Louis Bricout Simplification des conditions de paiement des contraventions
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l’intérieur Sécurité routière - Réduction de la vitesse
19 décembre 2017 Question Grégory Besson-Moreau Sécurité routière - Réduction de la vitesse
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l’intérieur Limitations de vitesse sur le réseau routier
19 décembre 2017 Question Xavier Paluszkiewicz Limitations de vitesse sur le réseau routier
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l’intérieur Limitation à 80 km/heures de la vitesse sur la RN 151.
19 décembre 2017 Question Guillaume Larrivé Limitation à 80 km/heures de la vitesse sur la RN 151.
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l’intérieur Suicides des membres des forces de l'ordre
19 décembre 2017 Question Sylvie Charrière Suicides des membres des forces de l'ordre
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l’intérieur Suicides chez les forces de l'ordre
19 décembre 2017 Question Jean-Louis Masson Suicides chez les forces de l'ordre
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l’intérieur Accès au système d'immatriculation des véhicules
19 décembre 2017 Question Dimitri Houbron Accès au système d'immatriculation des véhicules
19 décembre 2017 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Lutte contre la dénutrition
19 décembre 2017 Question Bénédicte Taurine Lutte contre la dénutrition
19 décembre 2017 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Garantie sur la distribution de médicaments dérivés du sang
19 décembre 2017 Question Valérie Thomas Garantie sur la distribution de médicaments dérivés du sang
19 décembre 2017 Réponse Ministère de l'agriculture et de… Retraités agricoles - trop-versé MSA - conséquences
19 décembre 2017 Question Yannick Favennec-Bécot Retraités agricoles - trop-versé MSA - conséquences
19 décembre 2017 Réponse Ministère des solidarités et de la santé Validation des trimestres de retraite des contrats TUC