Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l’amendement no 33.
20 décembre 2017	Hémicycle	Laura Flessel	Il n’est ni nécessaire ni souhaitable de fixer, dans la disposition d’habilitation, à trente jours avant et…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	L’audition de M. le ministre de l’intérieur m’a confirmé, cher collègue, que la durée prévisionnelle était…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Maxime Minot	Cet amendement, que je soumets à votre bienveillante attention, permet de préciser la notion de « durée…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l’amendement no 32.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Le dossier de candidature de Paris garantit que 85 % des athlètes pourront se rendre sur leur site de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission sur cet amendement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Michel Castellani	Oui, monsieur le président.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Nous pouvons donc considérer, monsieur Castellani, que vous avez défendu l’amendement no 49…
20 décembre 2017	Hémicycle	Michel Castellani	Je défendrai en même temps, bien sûr, l’amendement no 49 de suppression de l’article. Je m’empresse de dire…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Nous en venons à l’article 14.La parole est à M. Michel Castellani, inscrit sur l’article.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est reprise.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est suspendue.
20 décembre 2017	Hémicycle	Bruno Studer	Oui, monsieur le président, nous sommes d’accord pour terminer ce soir, mais je souhaite quand même une…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Vous paraît-elle indispensable ? Nous pourrons poursuivre le cours de nos débats demain après-midi, mais il…
20 décembre 2017	Hémicycle	Bruno Studer	Oui, monsieur le président.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Avant de passer à l’article 14, vous souhaitiez, monsieur le président de la commission des affaires…
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Je rejoins la position exprimée par M. le secrétaire d’État : il est effectivement impossible de présager…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Cet amendement vise en effet à supprimer l’article 13 bis, qui traite des dispositifs fiscaux dont peuvent…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Nous en venons aux amendements à l’article 13 bis, en commençant par un amendement gouvernemental de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Dans le cadre du projet d’organisation des Jeux, plusieurs lignes de transport du Grand Paris Express seront…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Aude Amadou, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 126 rectifié.
20 décembre 2017	Hémicycle	Pierre-Yves Bournazel	La transmission de pensée avec Mme Kuster me donne l’occasion d’alerter le Gouvernement sur les délais…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel.
20 décembre 2017	Hémicycle	Brigitte Kuster	Je n’avais pas entendu M. le secrétaire d’État évoquer les lignes 16 et 17, mais vous avez sûrement anticipé…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Brigitte Kuster.
20 décembre 2017	Hémicycle	Patrice Anato	Je tiens à saluer cet amendement du Gouvernement, qui confirme sa volonté de construire l’intégralité des…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	L’amendement a pour objectif d’éviter que la déclaration d’utilité publique de quatre lignes du Grand Paris…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Je promets que c’est l’ultime de la série. (Sourires.) On passe du Charles-de-Gaulle Express à la Société du…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 98.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Le contrat d’exploitation qui sera conclu ne relève pas, en principe, de l’ordonnance de 2016 car la…
20 décembre 2017	Hémicycle	Pierre Cordier	« Et en même temps » ! (Sourires.)
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Cet amendement est le dernier relatif au CDG Express. J’ai expliqué que celui-ci ne relevait pas de…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 97.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Certes, mais le diable est dans les détails. (Sourires.) La loi prévoit que l’ARAFER donne un avis sur les…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La même logique globale, voulais-je dire.
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	On peut le dire ainsi, monsieur le président. (Sourires.)
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	L’amendement no 96 s’inscrit dans la même logique, n’est-ce pas, monsieur le secrétaire d’État ?…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Monsieur Bazin, nous passons au vote.
20 décembre 2017	Hémicycle	Thibault Bazin	Voulez-vous dire que ce ne sera pas le cas cette fois-ci, monsieur le secrétaire d’État ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Julien Denormandie	Je précise que je n’ai présenté, dans mon intervention, que l’amendement no 95.La loi qui a fixé les…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d’État.
20 décembre 2017	Hémicycle	Thibault Bazin	Monsieur le secrétaire d’État, vous avez été vraiment très clair. Nous apprécions votre présence dans…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Thibault Bazin.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Nous avons demandé, lors de l’examen de cette série d’amendements en commission, qu’ils soient redéposés en…