| 13 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Commercialisation de la Bauxaline®, déchet de la production d'alumine
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| 13 février 2017 |
Question |
José Bové
|
Commercialisation de la Bauxaline®, déchet de la production d'alumine
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| 10 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Suivi: dixième forum européen des droits de l'enfant
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| 10 février 2017 |
Question |
Nathalie Griesbeck
|
Suivi: dixième forum européen des droits de l'enfant
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| 8 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
loi israélienne régularisant les colonies illégales en Cisjordanie
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| 8 février 2017 |
Question |
—
|
loi israélienne régularisant les colonies illégales en Cisjordanie
|
| 8 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Avenir de la production de bananes des pays ACP
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| 8 février 2017 |
Question |
—
|
Avenir de la production de bananes des pays ACP
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| 7 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
La création d'un parquet européen
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| 7 février 2017 |
Question |
Jérôme Lavrilleux
|
La création d'un parquet européen
|
| 7 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Biocarburants et objectifs climatiques
|
| 7 février 2017 |
Question |
Jérôme Lavrilleux
|
Biocarburants et objectifs climatiques
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| 7 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Dysfonctionnements dans l'attribution des aides européennes au Honduras
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| 7 février 2017 |
Question |
Jérôme Lavrilleux
|
Dysfonctionnements dans l'attribution des aides européennes au Honduras
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| 3 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
VP/HR - Entreprises européennes qui investissent au Sahara Occidental
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
VP/HR - Entreprises européennes qui investissent au Sahara Occidental
|
| 3 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Présence militaire marocaine au Sahara occidental
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
Présence militaire marocaine au Sahara occidental
|
| 3 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Statut international du Sahara occidental au regard du droit international et du droit de l'Union
|
| 3 février 2017 |
Question |
Florent Marcellesi
|
Statut international du Sahara occidental au regard du droit international et du droit de l'Union
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
Légalité des activités de pêche de l'Union au Sahara occidental dans le cadre de l'accord de partenariat…
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
Intensification des activités de pêche de l'Union au Sahara occidental dans le cadre de l'accord de…
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
Financement de projets marocains par l'Union européenne au Sahara occidental dans le cadre de l'accord de…
|
| 3 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Activités de pêche de l'Union dans les eaux du Sahara occidental dans le cadre de l'accord de partenariat…
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
Activités de pêche de l'Union dans les eaux du Sahara occidental dans le cadre de l'accord de partenariat…
|
| 3 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Audits dans les domaines de la santé et de l'alimentation menés par l'Union européenne au Sahara occidental
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| 3 février 2017 |
Question |
Patrick Le Hyaric
|
Audits dans les domaines de la santé et de l'alimentation menés par l'Union européenne au Sahara occidental
|
| 3 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Shara occidental et décision de la Cour de justice européenne sur les relations UE-Maroc
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
Shara occidental et décision de la Cour de justice européenne sur les relations UE-Maroc
|
| 3 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Le Sahara occidental et les négociations entre l'Union européenne et le Maroc sur un accord de libre-échange…
|
| 3 février 2017 |
Question |
—
|
Le Sahara occidental et les négociations entre l'Union européenne et le Maroc sur un accord de libre-échange…
|
| 2 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
VP/HR - dernières exécutions à Bahreïn
|
| 2 février 2017 |
Question |
Marie-Christine Vergiat
|
VP/HR - dernières exécutions à Bahreïn
|
| 2 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Discriminations de l'administration Trump incompatibles avec les droits fondamentaux garantis par l'Union…
|
| 2 février 2017 |
Question |
Patrick Le Hyaric
|
Discriminations de l'administration Trump incompatibles avec les droits fondamentaux garantis par l'Union…
|
| 2 février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Brexit et capacité d'absorption par l'Union européenne des importations de produits sensibles agricoles sous…
|
| 2 février 2017 |
Question |
Michel Dantin
|
Brexit et capacité d'absorption par l'Union européenne des importations de produits sensibles agricoles sous…
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Lutte contre le trafic illégal de cigarettes
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| 1ᵉʳ février 2017 |
Question |
Marie-Christine Arnautu
|
Lutte contre le trafic illégal de cigarettes
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Surpollution des véhicules diesel par rapport aux véhicules lourds
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Question |
Jean-François Jalkh
|
Surpollution des véhicules diesel par rapport aux véhicules lourds
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
L'interdiction de la totalité des néonicotinoïdes
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Question |
Jean-François Jalkh
|
L'interdiction de la totalité des néonicotinoïdes
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Une réglementation européenne trop laxiste sur les dispositifs médicaux
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Question |
Jean-François Jalkh
|
Une réglementation européenne trop laxiste sur les dispositifs médicaux
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Risques liés à l'autorisation d'OGM
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Question |
Jean-François Jalkh
|
Risques liés à l'autorisation d'OGM
|
| 1ᵉʳ février 2017 |
Réponse |
Commission européenne
|
Les ampoules LED nocives pour la santé
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| 1ᵉʳ février 2017 |
Question |
Jean-François Jalkh
|
Les ampoules LED nocives pour la santé
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× Refermer
« Question avec demande de réponse écrite E-000687/2017
à la Commission
Article 130 du règlement
Jean-François Jalkh (ENF)
Objet: Les ampoules LED nocives pour la santé
Une étude de l’Inserm parue le 10 janvier 2017 fait état de la menace que représente l’utilisation d’ampoules LED pour la santé. À l’opposé des multiples incitations des pouvoirs publics et de l’UE pour les développer, des chercheurs français, de concert avec la «Société française ophtalmologique», avertissent de la nocivité d’une exposition à la lumière bleue. Les seuls tests dont nous disposons, par ailleurs sans appel, sont effectués sur des animaux, sans données fiables sur l’homme avant des années. Parmi d’autres sources de lumière, seuls les LED causent des dégâts sur la rétine. En 2005 déjà, l’Agence nationale de sécurité sanitaire et de l’environnement réclamait des études approfondies pendant que l’UE se targuait de réduire considérablement la consommation d’énergie liée à l’éclairage grâce au LED. Son bilan environnemental réel est loin d’être établi, en outre aucune recherche n’a encore été menée sur l’impact environnemental de la fabrication de ces LED, qui requiert l’exploitation de métaux précieux. Par précaution, les spécialistes appellent à multiplier les études et à réfléchir à une nouvelle génération d’ampoules contenant moins de lumière bleue.
La Commission confirme-t-elle donner la priorité aux économies d’énergie par rapport à la santé des citoyens? »
Parlement européen
· Parlement européen · Commission européenne · nº E-8-2017-000687
Fichier d'origine conservé
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| 31 janvier 2017 |
Réponse |
Commission européenne
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Projet de directive sur la réduction du taux indicatif d'incorporation des biocarburants de première…
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