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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
13 novembre 2007 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon rapporteur pour avis de la commission du contrôle budgétaire. – Madame la Présidente, Monsieur le Ministre,…
13 novembre 2007 Hémicycle Béatrice Patrie Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Commissaire, chers collègues, je me réjouis…
13 novembre 2007 Hémicycle Patrick Gaubert Monsieur le Président, mes chers collègues, je voudrais d'abord prendre quelques secondes pour exprimer mon…
13 novembre 2007 Hémicycle Hélène Flautre au nom du groupe Verts/ALE. – Monsieur le Président, les migrations, tout le monde l'a dit, y compris ce…
13 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle maintenant les déclarations du Conseil et de la Commission sur la préparation de la…
13 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Je signale aux collègues qu'en conclusion de ce débat, j'ai reçu, conformément à l'article 103, paragraphe…
13 novembre 2007 Hémicycle Margie Sudre par écrit. – Les régions ultrapériphériques (RUP) contribuent solidairement à la lutte contre le changement…
13 novembre 2007 Hémicycle Henri Weber rapporteur. – Monsieur le Président, mes chers collègues, avec la convergence entre la télévision, les…
13 novembre 2007 Hémicycle Patrick Louis au nom du groupe IND/DEM. – Monsieur le Président, chers collègues, il y a une forme d'ironie sous la plume…
13 novembre 2007 Hémicycle Harlem Désir au nom du groupe PSE. – Monsieur le Président, Monsieur le Président de la Commission, je crois que…
13 novembre 2007 Hémicycle Francis Wurtz au nom du groupe GUE/NGL. – Monsieur le Président, Monsieur le Président de la Commission, Mesdames et…
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta – Il nous reste maintenant à remercier les six derniers collègues survivants, nos deux courageux visiteurs…
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu mercredi, à midi.
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta J'aimerais vous signaler que le vote n'aura pas lieu demain, mais mercredi.
12 novembre 2007 Hémicycle Pervenche Berès Présidente de la commission des affaires économiques et monétaires. – Monsieur le Président, Monsieur le…
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle la proposition de résolution sur les normes comptables internationales (B6-0437/2007).
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos.
12 novembre 2007 Hémicycle Pervenche Berès au nom du groupe PSE. – Monsieur le Président, Madame la Commissaire, nous voilà revenus à la comitologie.…
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle la déclaration de la Commission sur la comitologie.
12 novembre 2007 Hémicycle Christine De Veyrac par écrit. – La nécessité d'agir rapidement et efficacement pour diminuer les rejets de gaz à effet de serre…
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu demain, à partir de 11 h 30. Déclarations écrites (article 142)
12 novembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Il restera à savoir si le traîneau du père Noël participe au système communautaire d'échange de quotas d'émissions.
12 novembre 2007 Hémicycle Alain LIPIETZ rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et monétaires. – Monsieur le Président,…
12 novembre 2007 Hémicycle Françoise Grossetête Madame la Présidente, mon premier mouvement sur cette proposition de directive, c'était de rejeter le texte.…
12 novembre 2007 Hémicycle Marie Anne Isler Béguin Madame la Présidente, je voudrais également, tout d'abord, féliciter nos rapporteurs et saluer le travail…
12 novembre 2007 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle le rapport de Romana Jordan Cizelj, au nom de la commission de l'industrie, de la…
12 novembre 2007 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos. Le vote aura lieu mardi 13 novembre 2007. Déclarations écrites (article 142)
12 novembre 2007 Hémicycle Martine Roure Monsieur Martin, il y avait beaucoup trop d'interventions d'une minute. Habituellement, cela dure une…
12 novembre 2007 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle le rapport de Pál Schmitt, au nom de la commission de la culture et de l'éducation,…
12 novembre 2007 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit Herr Präsident! Viel begründen muss ich nicht: Jedem ist klar, was in Georgien passiert, und wenn wir über…
25 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure Je déclare interrompue la session du Parlement européen. (La séance est levée à 16 h 35)
25 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle l'Heure des votes. (Pour les résultats des votes et autres détails les concernant:…
25 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos. Le vote a lieu à l'issue des débats, à l'Heure des votes, c'est-à-dire maintenant.
25 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure Je sais bien que cet après-midi nous avons un peu plus de temps, mais il ne faut quand même pas exagérer!
25 octobre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle six propositions de résolution sur le Soudan, notamment concernant l'assassinat de…
25 octobre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Nous voterons sur ce thème à l'issue de nos débats, tout à l'heure. Déclarations écrites…
25 octobre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle maintenant quatre propositions de résolution sur le Pakistan Voir procès-verbal..
25 octobre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu tout à l'heure, à l'Heure des votes.
25 octobre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle maintenant le débat sur six propositions de résolutions sur l'IranVoir procès-verbal..
25 octobre 2007 Hémicycle Gérard Onesta J'ai reçu, conformément à l'article 103, paragraphe 2, du règlement, une proposition de résolutionVoir…
25 octobre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle maintenant la déclaration de la Commission sur les droits des sociétés.
25 octobre 2007 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – S'il est un sujet sensible, c'est bien celui de la reconnaissance mutuelle des jugements en…
25 octobre 2007 Hémicycle Brigitte Douay par écrit. – Le Parlement européen a bien défendu ses priorités lors de cette première lecture du budget…
25 octobre 2007 Hémicycle Robert Navarro par écrit. – J'ai voté en faveur de la proposition de budget 2008 préparée par le Parlement européen, car…
25 octobre 2007 Hémicycle Véronique Mathieu Houillon par écrit. – Le rapport de Mme Sbarbati sur les activités du Médiateur européen marque son attachement à…
24 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos. Le vote aura lieu jeudi 25 octobre 2007.
24 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle la recommandation pour la deuxième lecture de Hans-Peter Martin, au nom de la…
24 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos. Le vote aura lieu jeudi 25 octobre 2007.
24 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure L'ordre du jour appelle en discussion commune sur le droit pénal et pénitentiaire les rapports suivants: -…
24 octobre 2007 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos. Le vote aura lieu jeudi 25 octobre 2007.