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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
25 septembre 2007 Hémicycle Françoise Grossetête par écrit. – J'ai voté en faveur de ce rapport, qui incite les États membres à prendre les mesures…
25 septembre 2007 Hémicycle Bernadette Bourzai par écrit. – On doit soutenir l'engagement pris par l'Union européenne d'atteindre, d'ici 2020, un objectif…
25 septembre 2007 Hémicycle Marie-Arlette Carlotti par écrit. – Dans le cadre de la réforme de l'OCM sucre, l'Union européenne a souhaité favoriser…
25 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté le rapport de mon excellent collègue Allemand, Hans-Peter Mayer, sur la proposition…
25 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté le rapport de mon excellent collègue Allemand, Hans-Peter Mayer, sur la proposition…
25 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté le rapport de mon excellent collègue Allemand, Hans-Peter Mayer, sur la proposition…
25 septembre 2007 Hémicycle Margie Sudre par écrit. – Le nouveau dispositif fiscal tient compte du fait que la compétitivité du rhum traditionnel des…
25 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de mon excellent collègue Espagnol, Gérardo Galeote, sur la…
25 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de mon excellente collègue Allemande, Angélina Niebler, au sujet…
25 septembre 2007 Hémicycle Anne Ferreira Monsieur le Président, Madame et Monsieur les Commissaires, chers collègues, les dirigeants d'entreprise et…
25 septembre 2007 Hémicycle Bernadette Vergnaud Monsieur le Président, Madame et Monsieur les Commissaires, chers collègues, cet été la firme Mattel a…
25 septembre 2007 Hémicycle Béatrice Patrie Madame et Monsieur les Commissaires, chers collègues, l'affaire du rappel, par le fabricant de jouets…
25 septembre 2007 Hémicycle Françoise Grossetête Monsieur le Président, 65% des jouets qui sont distribués en Europe, vendus en Europe, sont fabriqués en…
25 septembre 2007 Hémicycle Jean-Claude Martinez au nom du groupe ITS. – Monsieur le Président, Madame la Commissaire, l'OCM "Sucre" fonctionnait. Elle…
24 septembre 2007 Hémicycle Nathalie Griesbeck par écrit. – Je me réjouis qu'ait été suivie ma position visant à ouvrir, sans précipitation, les services…
24 septembre 2007 Hémicycle Christine De Veyrac par écrit. – Je me réjouis que le Parlement et le Conseil aient pu arriver à un accord sur le troisième…
24 septembre 2007 Hémicycle Fernand Le Rachinel au nom du groupe ITS. – Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, chers collègues, la situation du…
24 septembre 2007 Hémicycle Gilles Savary rapporteur. – Monsieur le Président, je voudrais d'abord partager la satisfaction de tous sur ce paquet…
24 septembre 2007 Hémicycle Marie Anne Isler Béguin Monsieur le Président, pour faire face au réchauffement climatique et mettre en place cette feuille de route…
24 septembre 2007 Hémicycle Joseph Daul Monsieur le Président, je voudrais simplement rajouter que je rentre de Pologne. J'ai fait une visite de…
24 septembre 2007 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit Herr Präsident! Ich möchte mich zu der Frage äußern, warum wir uns jetzt zu einer Entschließung entschließen…
24 septembre 2007 Hémicycle Daniel Cohn-Bendit Herr Präsident! Nur zur Geschäftsordnung: Da das ein neuer Sachverhalt ist, ist weder zu sagen: dafür, noch:…
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Je déclare interrompue la session du Parlement européen. (La séance est levée à 16h20)
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta C'est une remarque fondée, mais comme il n'y a que trois personnages, nous aurons des difficultés à…
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta On ne va pas créer un tribunal spécial pour votre collaboratrice. Donc, s'il n'y a pas d'objection de…
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Selon les indications du service de la séance, Monsieur Tannock, votre amendement oral était présenté en cas…
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle l'Heure des votes. (Pour les résultats des votes et autres détails les concernant:…
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote est prévu à l'issue des débats, c'est-à-dire dans un instant.
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le débat sur six propositions de résolution concernant le financement du tribunal…
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu à l'issue des débats de cet après-midi.
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le débat sur six propositions de résolution concernant le BangladeshVoir procès-verbal..
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu à l'issue des débats, de cet après-midi. Déclarations écrites (article 142)
6 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le débat sur six propositions de résolution concernant la BirmanieVoir procès-verbal.
6 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté pour le rapport d'initiative de ma collègue Béatrice Patrie relatif au livre vert sur…
6 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté le très bon rapport d'initiative de mon excellente collègue Espagnole, Carmen Fraga…
6 septembre 2007 Hémicycle Patrick Gaubert par écrit. – Le rapport d'Elena Valenciano sur le fonctionnement des dialogues et des consultations sur les…
6 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté le rapport de ma collègue espagnole Elena Vanlenciano Martinez-Orozco relatif au…
6 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté en faveur de la résolution proposée par divers groupes politiques dont le Parti…
6 septembre 2007 Hémicycle Françoise Grossetête par écrit. – J'ai voté en faveur de ce rapport. Il y a 20 ans, les maladies infectieuses n'étaient pas…
6 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté en faveur du très bon rapport de mon excellent collègue tchèque, Miroslav Ouzky sur…
6 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Je me réjouis que la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures…
6 septembre 2007 Hémicycle Martine Roure Le débat est clos. Le vote aura lieu à midi. Déclarations écrites (article 142)
6 septembre 2007 Hémicycle Pervenche Berès Madame la Présidente, Madame la Commissaire, chers collègues, bravo de cette initiative d'un livre vert sur…
6 septembre 2007 Hémicycle Béatrice Patrie rapporteur. – Madame la Commissaire, Monsieur le Président, chers collègues, d'abord je voudrais remercier…
5 septembre 2007 Hémicycle Jean-Claude Martinez au nom du groupe ITS. – Madame la Présidente, Monsieur le Commissaire, les rapports de nos deux collègues,…
5 septembre 2007 Hémicycle Pierre Schapira Madame la Présidente, à cette heure tardive, beaucoup de choses ont été dites, mais je tiens à féliciter,…
5 septembre 2007 Hémicycle Hélène Flautre au nom du groupe Verts/ALE. – Madame la Présidente, je crois que Mme Valenciano l'a très bien montré dans…
5 septembre 2007 Hémicycle Benoît Hamon Monsieur le Président, cette crise est la troisième crise majeure en dix ans. Pouvait-elle être évitée? M.…
5 septembre 2007 Hémicycle Pervenche Berès Monsieur le Président, Messieurs les Commissaires, chers collègues, soyons réalistes: le puissant…
5 septembre 2007 Hémicycle Alain LIPIETZ au nom du groupe Verts/ALE. – Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, la crise…