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Parlement européen — séance

Séance Parlement européen — séance
19992026

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Trou connu

Toute la 4e législature, 1996 à 1999, est dans un balisage antérieur. 225 journées conservées, non exploitées.

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DateNatureQui Début du texte
5 septembre 2007 Hémicycle Jean-Claude Martinez par écrit. – C'est bien de légiférer sur le lait, sur sa distribution dans les écoles, l'armée ou sur la…
5 septembre 2007 Hémicycle Françoise Grossetête par écrit. – J'ai voté en faveur de ce rapport qui propose un certain nombre de propositions concrètes pour…
5 septembre 2007 Hémicycle Françoise Castex par écrit. – Pour moi, les problèmes liés à la consommation abusive d'alcool prennent des proportions…
5 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport d’initiative de mon collègue Alessandro Foglietta sur une…
5 septembre 2007 Hémicycle Françoise Castex par écrit. – J'ai voté en faveur de la résolution relative au rapport d’activités EURES 2004-2005 concernant…
5 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté en faveur de la résolution proposée par la commission de l’emploi et des affaires…
5 septembre 2007 Hémicycle Robert Navarro par écrit. – Si je me félicite de l'adoption du rapport d'initiative d'Inès Ayala Sender sur la logistique,…
5 septembre 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de ma collègue Inès Ayala-Sender en réponse à la communication…
5 septembre 2007 Hémicycle Fernand Le Rachinel par écrit. – Une fois n'est pas coutume: la proposition de la Commission visant à harmoniser les règles du…
5 septembre 2007 Hémicycle Robert Navarro par écrit. – J'ai voté en faveur du rapport de mon camarade Paulo Casaca car il souligne clairement les…
5 septembre 2007 Hémicycle Paul Marie Coûteaux Monsieur le Président, je ne désapprouve, certes, pas les litanies de bons sentiments, d'incantations et de…
5 septembre 2007 Hémicycle Martine Roure auteur. – Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, Monsieur le Président en exercice, de nombreux…
5 septembre 2007 Hémicycle Joseph Daul auteur. – Monsieur le Président, Monsieur le Président de la Commission, chers collègues, la lutte contre le…
4 septembre 2007 Hémicycle Bernadette Bourzai Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, je tiens d'abord à féliciter Mme Jeggle pour…
4 septembre 2007 Hémicycle Jean Marie Beaupuy Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, ce soir, comme dans le rapport de notre…
4 septembre 2007 Hémicycle Gilles Savary auteur. – Monsieur le Président, il faut d'abord rendre à César ce qui lui appartient, ou à un autre…
4 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle la question orale à la Commission sur la création de blocs d'espace aérien…
4 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu demain mercredi.
4 septembre 2007 Hémicycle Nathalie Griesbeck Monsieur le Président, je souhaite, à mon tour, remercier Mme Ayala Sender pour le travail magnifique qui…
4 septembre 2007 Hémicycle Gilles Savary au nom du groupe PSE. – Monsieur le Président, je voudrais d'abord remercier Inés Ayala Sender pour son…
4 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta L'ordre du jour appelle le rapport de Inés Ayala Sender, au nom de la commission des transports et du…
4 septembre 2007 Hémicycle Christine De Veyrac , par écrit. – L'augmentation croissante du transport de marchandises dangereuses a rendu nécessaire la mise…
4 septembre 2007 Hémicycle Gérard Onesta Le débat est clos. Le vote aura lieu demain. Déclarations écrites (article 142)
4 septembre 2007 Hémicycle Nathalie Griesbeck Monsieur le Commissaire, Monsieur le Président, mes chers collègues, à mon tour de remercier notre…
4 septembre 2007 Hémicycle Jacky Hénin au nom du groupe GUE/NGL. – Monsieur le Président, l'utilisation de la méthode du flux tendu par l'industrie…
4 septembre 2007 Hémicycle Brigitte Douay par écrit. – Les socialistes français ont voté en faveur du rapport Toubon sur le réexamen du marché unique…
4 septembre 2007 Hémicycle Françoise Castex par écrit. – J'ai voté contre le rapport relatif au réexamen du marché unique: combattre les obstacles et…
4 septembre 2007 Hémicycle Gilles Savary par écrit. – Tempête catastrophique de décembre 1999, inondations de 2002 en Europe centrale, incendies de…
4 septembre 2007 Hémicycle Carl Lang par écrit. – La Grèce vit, en cette fin d'août, la pire tragédie naturelle qu'elle ait jamais connue. Le…
4 septembre 2007 Hémicycle Françoise Castex par écrit. – En votant en faveur de la résolution relative aux catastrophes naturelles survenues cet été,…
4 septembre 2007 Hémicycle Francis Wurtz au nom du groupe GUE/NGL. – Monsieur le Président, je me réjouis que mes collègues de la Conférence des…
4 septembre 2007 Hémicycle Jean-Paul Gauzès Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, mes chers collègues, la compétitivité des entreprises et…
4 septembre 2007 Hémicycle Pervenche Berès rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et monétaires. – Monsieur le Président,…
4 septembre 2007 Hémicycle Jacques Toubon rapporteur. – Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, ce…
3 septembre 2007 Hémicycle Margie Sudre par écrit. – Je partage la position exprimée par la proposition de résolution qui nous est soumise, et…
3 septembre 2007 Hémicycle Fernand Le Rachinel au nom du groupe ITS. – Monsieur le Président, chers collègues, permettez-moi tout d'abord, au nom du groupe…
3 septembre 2007 Hémicycle Hélène Flautre Monsieur le Président, je souhaite vous faire part du procès qui se déroule en ce moment à Agrigente, en…
3 septembre 2007 Hémicycle Bernard Poignant Monsieur le Président, dans nos pays, beaucoup de drames nous ramènent à nos obligations européennes. C'est…
12 juillet 2007 Hémicycle Gérard Onesta auteur. – Monsieur le Président, je rêve, chers collègues, d'un jeudi après-midi où, ici, en plénière, dans…
12 juillet 2007 Hémicycle Jean-Claude Martinez au nom du groupe ITS. – Monsieur le Président, c'est bien de faire une résolution sur l'Irak avec le souci…
12 juillet 2007 Hémicycle Martine Roure Monsieur, vous n'étiez pas inscrit et j'ai clos la séance des explications de vote. Je suis désolée. La…
12 juillet 2007 Hémicycle Martine Roure Je n'ai plus d'autres explications de vote.
12 juillet 2007 Hémicycle Margie Sudre par écrit. – Je remercie Mme Geringer de Oedenberg d'avoir accepté de soutenir mes amendements visant à…
12 juillet 2007 Hémicycle Jean-Claude Martinez par écrit. – Le couple "Médicaments et Pays pauvres du Sud" pose un problème de conciliation entre "Droit de…
12 juillet 2007 Hémicycle Françoise Castex par écrit. – J'ai voté en faveur de la résolution sur l'accord ADPIC et l'accès aux médicaments. Je…
12 juillet 2007 Hémicycle Françoise Castex par écrit. – J'ai voté pour la résolution sur la situation au Proche-Orient. Je demeure très préoccupée par…
12 juillet 2007 Hémicycle Bruno Gollnisch par écrit. – Deux remarques à propos des deux rapports que nous avons votés aujourd'hui, sur l'activité de…
12 juillet 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – Je me suis abstenu sur le rapport d’initiative de mon collègue Irlandais Gay Mitchell sur le…
12 juillet 2007 Hémicycle Jean-Pierre Audy par écrit. – J’ai voté le rapport d’initiative de mon collègue Polonais Dariusz Rosati en réponse à la…
12 juillet 2007 Hémicycle Martine Roure par écrit. – Je suis satisfaite que l'Union européenne soit parvenue à un accord avec les États-Unis sur la…